Articles similaires à La Loi foncière va stimuler les investissements de la diaspora
Violences contre les soignants : un collectif se mobilise pour exiger un durcissement rapide de la loi
Après le récent passage à tabac d'un généraliste en Seine-Saint-Denis et la condamnation de son agresseur jugée trop clémente par les représentants de ...Actualités similaires
La France insoumise propose une loi pour mettre fin au devoir conjugal
La députée FI Sarah Legrain propose une loi pour mettre fin au devoir conjugal dans le droit français. La Cour Européenne des Droits de l'Homme a condamné ...Actualités similaires
A69 : des élus veulent déposer une loi pour contourner la décision du tribunal
Depuis l'arrêt du chantier de l'A69, des élus du Tarn entendent déposer une proposition de loi pour revenir sur la décision du tribunal administratif. Une ...Actualités similaires
L'association 1.000 Cafés applaudit l'adoption de cette loi qui simplifie la création de licences IV
Avec cette nouvelle loi votée par l'Assemblée nationale, les communes de moins de 3.500 habitants pourront créer une licence IV gratuitement. L'association ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"On a besoin de la protection des juges" : contre les agressions de soignants, un collectif demande une loi plus dure
Alors que des médecins et pharmaciens sont en grève ce mercredi 12 mars 2025, un collectif demande le durcissement de la loi pour diminuer le nombre ...Actualités similaires
"On a besoin de la protection des juges" : contre les agressions de soignants, un collectif demande une loi plus dure
Alors que des médecins et pharmaciens sont en grève ce mercredi 12 mars 2025, un collectif demande le durcissement de la loi pour diminuer le nombre ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Violences aux soignants: un collectif demande un durcissement rapide de la loi
L'émotion soulevée par le récent passage à tabac d'un généraliste en Seine-Saint-Denis et la condamnation de son agresseur jugée trop clémente par des ...Actualités similaires
Puy-de-Dôme : le sénateur Jean-Marc Boyer pour l'assouplissement de la loi "zéro artificialisation" des sols
Le sénateur LR du Puy-de-Dôme Jean-Marc Boyer est rapporteur de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation ...Actualités similaires
Fêtes votives : un sénateur gardois demande une loi pour répondre à "la crise assurantielle" des manadiers
Le sénateur LR Laurent Burgoa demande ce mercredi 12 mars au gouvernement une loi sur le régime de responsabilité applicable aux manadiers en cas de dommages ...Actualités similaires
La vaisselle en plastique à nouveau dans les cantines ? Cette erreur dans la loi qui pourrait tout changer
Interdite depuis le 1er janvier, la vaisselle en plastique dans les cantines scolaires pourrait bientôt être de retour sur les tables des jeunes élèves. Un ...Actualités similaires
Les orques de Marineland seront-ils transférés vers un parc un autre delphinarium de loisirs en Espagne? Pour la ministre Agnès Pannier-Runacher « la loi contre la maltraitance animale ne l'interdit pas »
Un groupe de travail a été créé par Agnès Pannier-Runacher pour l'avenir des orques et des dauphins. L'ONG Sea Shepherd fondée par Paul Watson y ...Actualités similaires
Une action foncière d'ampleur à la rescousse des commerçants à Vierzon
Grâce, entre autres, à une démarche foncière, la vacance commerciale est en baisse, notamment dans le centre-ville.Actualités similaires
Loi infirmier : "Nous n'allons pas devenir des médecins", explique la représentante de la FNI 66
Création d'une "consultation infirmière", droit de prescription, nouvelles "missions"... face au manque de médecins, les députés ont approuvé à ...Actualités similaires
Parlement : La Commission de la justice examine le projet de loi sur la procédure pénale
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...Actualités similaires
VIDEO.Un bar a-t-il vraiment le droit de refuser l'accès gratuit à ses toilettes ? Voici ce que dit la loi
Un bar a-t-il vraiment le droit de vous interdire l'accès à ses toilettes, alors que l'envie est pressante ? C'est la « question pas si bête » à laquelle ...Actualités similaires
Quel argent la France va-t-elle donner à l'Ukraine ? Une loi sur la table et un point de crise à l'Assemblée
L'examen d'une proposition de résolution sur l'Ukraine débute ce mercredi à l'Assemblée nationale. Au menu, notamment, l'épineuse question du gel des ...Actualités similaires
La pression foncière, un frein pour la construction de logements à Mayotte
Le 14 décembre, Mayotte a été balayée par le cyclone Chido. Trois mois plus tard, notre envoyé spécial s'est rendu sur place pour constater les dommages ...Actualités similaires
Harry traité de hors la loi à cause d'une photo avec Lilibet
Une photo inédite du prince et de sa fille en bateau a déclenché une polémique.Actualités similaires
Incestes, violences, négligences... ce que contient la loi pour protéger les enfants en danger déposée à l'Assemblée
Mardi 11 mars 2025, une proposition de loi visant à renforcer la protection des enfants victimes de violences et ceux placés en Protection de l'Enfance a ...Actualités similaires
Autour de la ville, Poitiers pousse à la sobriété foncière
Après avoir connu un étalement urbain sans contrôle, Poitiers s'est lancé dans une ambitieuse politique pour tourner le dos à la bétonisation à tout-va. ...Actualités similaires
Des investissements étrangers records en Pays de la Loire en 2024
La région Pays de la Loire enregistre un record du nombre d'investissements étrangers en 2024. Le travail de prospection mené depuis plusieurs années porte ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
