La loi Avia bientôt retoquée par le Conseil Constitutionnel ?
Le Conseil Constitutionnel sauvera-t-il les libertés individuelles et plus particulièrement celles sur Internet concernant la France ? C'est en tout cas ce ...Actualités similaires
Articles similaires à La loi Avia bientôt retoquée par le Conseil Constitutionnel ?
Pubs dans la voiture à chaque feu rouge : Stellantis franchit le pas, la fonctionnalité bientôt dans votre Peugeot ?
Des pubs embarquées apparaissent à l'écran des conducteurs de Jeep aux Etats-Unis depuis quelques jours.Actualités similaires
Pubs dans la voiture à chaque feu rouge : Stellantis franchit le pas, la fonctionnalité bientôt dans votre Peugeot ?
Des pubs embarquées apparaissent à l'écran des conducteurs de Jeep aux Etats-Unis depuis quelques jours.Actualités similaires
Handicap et accesibilité : quels sont les problèmes 20 ans après la loi sur le handicap
"Le quotidien, encore un parcours du combattant": 20 ans après la loi sur le handicap, il reste encore beaucoup à faire. Le 11 février 2005, il y a 20 ans, ...Actualités similaires
La candidature de Ferrand au Conseil constitutionnel "pose problème" à LR, assure un député
La candidature de Richard Ferrand pour présider le Conseil constitutionnel "pose problème" au groupe des députés LR, a assuré ce mardi le vice-président ...Actualités similaires
Conseil Constitutionnel : la nomination de Richard Ferrand fait polémique
Faut-il nommer des juristes ou des politiques au Conseil constitutionnel ? Le débat, pas nouveau, reste vif, ce mardi 11 février, autour de Richard Ferrand, ...Actualités similaires
France: 20 ans après l'adoption de la loi handicap, des inégalités persistent
Ce 11 février 2025, cela fait 20 ans que la loi handicap a été votée. À l'époque, en 2005, cette loi devait permettre « l'égalité des droits et des ...Actualités similaires
"C'est un combat de tous les jours" : transports, accessibilité urbaine... 20 ans après la loi de 2005, les personnes handicapées dans la rue pour demander du concret
Ils étaient plus de 150 ce mardi 11 février 2025 réunis à Perpignan pour défendre les droits des personnes en situation de handicap.Actualités similaires
Xiaomi va bientôt devenir le plus grand rival de Samsung, ces chiffres en sont la preuve
Les chiffres de ventes de Xiaomi ne mentent pas : la marque chinoise connaît une ascension fulgurante. Alors qu'Apple et Samsung marquent le pas, cette ...Actualités similaires
Une esquisse en plâtre pour la fontaine des Girondins à Bordeaux bientôt en vente chez Christie's
La pièce est estimée entre 3 000 et 5 000 eurosActualités similaires
Vingt ans après la loi handicap, de vrais progrès, mais encore du chemin à faire
Le 11 février 2005, le Parlement français adoptait un texte essentiel destiné à améliorer la situation des personnes handicapées. Deux décennies plus ...Actualités similaires
Démocratie, engagement et solidarités, des thèmes forts évoqués lors de la visite d'une classe au conseil départemental de la Lozère
Des collégiens mendois reçus au conseil départemental.Actualités similaires
"Dégradation", "la République des copains": les oppositions choquées par la proposition de nommer Richard Ferrand à la tête du Conseil constitutionnel
La proposition d'Emmanuel Macron de nommer Richard Ferrand comme président du Conseil constitutionnel ne passe pas ni à gauche ni à droite. Plusieurs voix ...Actualités similaires
Châtellerault : vingt ans après la loi handicap, il y a « encore beaucoup à faire »
Vingt ans après la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, ...Actualités similaires
"Si on fait un bilan, c'est contre-productif" : l'intersyndicale éducation lot-et-garonnaise mitigée sur la loi "handicap" de 2005
À l'occasion des 20 ans de la loi dite Montchamp, plusieurs syndicats du département ont lancé une pétition pour défendre notamment l'enseignement ...Actualités similaires
20 ans de la loi Handicap : "on demande à vivre décemment"
"On demande juste à vivre décemment" 20 ans après l'entrée en vigueur de la loi Handicap, certains objectifs ne sont toujours pas atteints. Deux décennies ...Actualités similaires
Des juristes ou des politiques au Conseil constitutionnel ? Quand la nomination de Richard Ferrand relance le débat
Faut-il nommer des juristes ou des politiques au Conseil constitutionnel ? Le débat, pas nouveau, restait vif mardi autour de Richard Ferrand, proposé la ...Actualités similaires
Conseil constitutionnel : statut, indemnités, zoom sur la fonction de président
Emmanuel Macron a proposé lundi le nom de Richard Ferrand pour prendre la présidence du Conseil constitutionnel. Cette nomination doit encore être validée, ...Actualités similaires
Cyril Hanouna bientôt candidat à la présidentielle ?
C'est une nouvelle qui risque de faire grand bruit ! Selon le Point qui cite des sources proches de l'animateur, [&] Cet article Cyril Hanouna bientôt candidat ...Actualités similaires
Vote du budget : à Mauguio le conseil annulé in extremis, à La Grande-Motte, la séance maintenue
Depuis le 1er janvier, la réglementation sur les délais de convocations des élus pour le vote du budget a changé. Pas dans les clous, Mauguio a annulé in ...Actualités similaires
Inondations, square Wladimir-Guiu, déménagement de la Banque alimentaire... au conseil de Nîmes métropole
Les plans de prévention contre les inondations, gérés par l'Agglo, se poursuivent.Actualités similaires
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière va être réactivé
Le Conseil supérieur wallon de la sécurité routière (CSWSR), qui ne s'était plus réuni depuis cinq ans, sera réactivé, non seulement à l'occasion des ...Actualités similaires
Accessibilité, emploi, scolarisation : que reste-t-il des promesses de la loi de 2005 ?
Vingt ans après la loi du 11 février 2005, où en est l'accessibilité pour les personnes en situation de handicap ? Témoignages et bilan.Actualités similaires
Qui est Laurence Vichnievsky, proposée au Conseil constitutionnel par Yaël Braun-Pivet ?
Elle est décrite comme " à la fois politique et magistrate " par Yaël Braun-Pivet. La présidente de l'Assemblée nationale a proposé le nom de Laurence ...Actualités similaires
Richard Ferrand pour succéder à Laurent Fabius: "Le Conseil constitutionnel n'est pas une maison de retraite de la vie politique", déclare Marine Le Pen
Emmanuel Macron a proposé ce lundi soir le nom de l'ex-président de l'Assemblée nationale pour remplacer Laurent Fabius à la tête du Conseil ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
