La justice demande une nouvelle étude avant de se prononcer sur le projet de construction de quatre parcs photovoltaïques à Valderoure sur 26 hectares. Le ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice reporte sa décision sur la construction du parc solaire géant de Valderoure
Condamné par la justice, saisie par des voisins, à fermer ses deux courts de padel pour nuisances, le Nice Lawn tennis club fait appel et croit à une ...
Actualités similaires
Condamné par la justice, saisie par des voisins, à fermer ses deux courts de padel pour nuisances, le Nice Lawn tennis club fait appel et croit à une ...
Actualités similaires
Un projet d'autoconsommation est en plein lancement à Villefargeau. Des panneaux solaires vont être installés sur les hauteurs du village sur une parcelle ...
Actualités similaires
Le Nice Lawn Tennis Club a été condamné à fermer ses pistes de padel en raison des nuisances sonores, le club a fait appel de ce jugement qui met en péril ...
Actualités similaires
Le Conseil municipal de Safo a été dissous par le Conseil des ministres, une décision officiellement justifiée par des accusations de morcellement et de ...
Actualités similaires
Etape cruciale jeudi pour Dany Leprince qui souhaite obtenir l'annulation de sa condamnation pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses ...
Actualités similaires
Etape cruciale jeudi pour Dany Leprince qui souhaite obtenir l'annulation de sa condamnation pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses ...
Actualités similaires
Ce mercredi 22 janvier, le rapporteur public du tribunal administratif de Bordeaux a conclu au rejet de la requête des riverains qui s'opposent à la ...
Actualités similaires
On connaît désormais le nom de la nouvelle présidente du tribunal judiciaire de Perpignan qui sera officiellement installée dans ses fonctions le mardi ...
Actualités similaires
Suite à la déclaration du président Assimi Goita, attribuant le retard de la construction de la centrale solaire à la vente de l'espace réservé par ...
Actualités similaires
Dans un arrêt rendu jeudi, la Cour de justice de l'Union européenne a indiqué que « l'identité de genre du client n'est pas une donnée nécessaire pour ...
Actualités similaires
Le distributeur Carrefour est condamné à verser 8.000 euros à Addictions France, dont 5.000 "en réparation de son préjudice moral".
Actualités similaires
Trois associations, le Musée Mer Marine et la SCI Fradin Grand Sud, opposés aux activités industrielles, contestent une décision restituant au port la ...
Actualités similaires
A quelques jours de l'Epiphanie, la crèche de Beaucaire est toujours en place dans l'enceinte de la mairie malgré son interdiction. Avec Marie, Joseph et le ...
Actualités similaires
Un professeur du lycée Rémi-Belleau de Nogent-le-Rotrou vient d'être débouté par le tribunal administratif d'Orléans. S'estimant victime de harcèlement ...
Actualités similaires
Après des années de conflit entre l'Autruche volante et la municipalité de Bonac-Irazein, la société coopérative d'intérêt collectif est contrainte de ...
Actualités similaires
Un parc-relais de 366 places va être construit le long du tracé de la ligne G de bus express entre Saint-Aubin-de-Médoc/Saint-Médard-Issac et la gare ...
Actualités similaires
Un tribunal de Rio de Janeiro a décidé, vendredi 13 décembre, d'interdire toute reproduction de Million Years Ago, en raison de ses similitudes ...
Actualités similaires
La Cour de cassation se prononce ce mercredi sur le recours de Nicolas Sarkozy dans l'affaire des écoutes. L'ancien président de la République risque une ...
Actualités similaires
Une première condamnation définitive ou un nouveau procès pour Nicolas Sarkozy ? La Cour de cassation se prononce ce mercredi 17 décembre après-midi dans ...
Actualités similaires
Le bras de fer se poursuit entre le maire de Dakar et le pouvoir sénégalais. Déchu de ses fonctions sur décision du préfet vendredi 13 décembre à la ...
Actualités similaires
La CGT Tarn proteste contre une décision judiciaire qu'elle juge injuste : six travailleurs migrants condamnés malgré leur statut de victimes de traite ...
Actualités similaires
Un groupement d'acteurs publics et privés construit à La Rouquette, dans la zone économique de la Glèbe, des ombrières photovoltaïques. Leur production ...
Actualités similaires
La décision, mise en délibéré fin novembre, de la juge Eleonora Arenas doit être rendue ce mardi lors d'une audience à huis clos, programmée à partir de ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce, ce mardi 10 décembre, sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites ...
Actualités similaires