C'est le dernier recours. Le dossier de la démolition des ruines de la rue Cardinal-Morlot a été transmis à la justice, un compromis n'ayant pas été ...
Articles similaires à La justice est saisie pour la rue Cardinal-Morlot
C'est une situation qui n'a que trop duré : HP fait l'objet d'une plainte en France pour délit d'obsolescence programmée liée à ses imprimantes et ...
Actualités similaires
Secrétaire d'Etat à la Justice à Monaco depuis la mi-septembre 2024, Samuel Vuelta Simon a partagé son expérience avec le Monaco Press Club.
Actualités similaires
Un homme, surendetté, est accusé d'avoir en 2012 utilisé de fausses procurations pour récupérer les parts d'une maison familiale, la vendre, provoquant ...
Actualités similaires
Deux ressortissants algériens étaient notamment jugés pour la transmission de faux documents d'identités italiens en provenance de Turquie.
Actualités similaires
Depuis lundi 25 novembre 2024, un immeuble de la rue des Trois-Frères-Le-Goff, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), est en cours de démolition. Il menaçait de ...
Actualités similaires
Ce projet "présente un risque d'atteintes graves à l'environnement" au regard de la nature "extrêmement polluante" et de "l'importance" de sa dimension ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé mercredi que les concessions de la compagnie minière Montagne d'or, qui porte un gros projet ...
Actualités similaires
Le plus grand projet d'extraction d'or primaire jamais proposé en France ne devrait pas voir le jour. La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé ...
Actualités similaires
Relaxée des accusations de banqueroute et de blanchiment, Magali Berdah a été vivement critiquée par Milla Jasmine, qui n'a pas mâché ses mots. Il est ...
Actualités similaires
Près de 5 millions d'euros : c'est la valeur marchande de cette saisie réalisée le 19 septembre dernier par la brigade des douanes de Montpellier sur ...
Actualités similaires
Prévue ce jeudi 28 novembre, la conférence sur la situation en Palestine, avec l'eurodéputée Rima Hassan, avait été annulée par la direction de ...
Actualités similaires
Condamné pour plusieurs agressions sexuelles, l'interne de médecine qui devait effectuer un stage à l'hôpital de Toulouse a vu sa suspension maintenue par ...
Actualités similaires
Début novembre, un jury fédéral de Detroit a tranché en faveur d'une Américaine, licenciée de Blue Cross Blue Shield of Michigan (BCBSM) pour avoir ...
Actualités similaires
Le Stade Brestois s'est incliné sur la pelouse du FC Barcelone (3-0) pour le compte de la 5e journée de Ligue des champions. Retrouvez les notes des joueurs ...
Actualités similaires
À nouveau condamné à de la prison par le tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin pour une série de vols, Peter Godefroy, 31 ans, peut souffler. Sans ...
Actualités similaires
A l'audience, la mère de la jeune défunte a dit attendre "beaucoup de ce procès, que la justice définisse la ou les responsabilités". Le 18 novembre 2019, ...
Actualités similaires
Ces lundi 25 et mardi 26 novembre 2024, la justice argentine avait examiné la demande d'abandon des poursuites déposée par les avocats d'Hugo Auradou et ...
Actualités similaires
La responsabilité du seul élu prévenu dans cette affaire, l'ex-adjoint au maire de Marseille Julien Ruas, renvoyé pour homicides involontaires et mise en ...
Actualités similaires
Dans la nuit du 26 au 27 novembre 2004, Yves Belluardo et Martine Chide étaient tués dans leur maison, rue de l'Éventail au Mans. Vingt ans plus tard, ce ...
Actualités similaires