Se fondant sur des déclarations publiques d'élus de Saint-Denis signalant leur hostilité au projet et les requêtes renouvelées de l'administratio...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice confirme autoriser l'Église de scientologie à installer un centre à Saint-Denis
La justice "repart plus lentement qu'ailleurs et dans des conditions beaucoup plus compliquées", explique le représentant des avocats de Seine-Saint-Denis, ...
Actualités similaires
Annulations d'audiences, manque de personnels, des centaines de procédures pénales classées sans suite... Le bâtonnier du barreau de Seine-Saint-Denis, ...
Actualités similaires
C'est le résultat d'une enquête réalisée pour le conseil départemental. Une écrasante majorité des habitants de Seine-Saint-Denis estiment aussi que des ...
Actualités similaires
Ces données sont révélées par une enquête réalisée par Harris Interactive pour le conseil départemental de Seine-Saint-Denis. Par ailleurs, huit ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle pour le commerce de centre-ville à Saint-Brieuc, Pastilla Tempura revient. Samira El Mir a décidé d'installer sa boutique rue ...
Actualités similaires
Ce mercredi 27 mai, 16 associations ont déposé un « référé-liberté » devant le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis). Elles alertent ...
Actualités similaires
Le Magnifik Club, boîte de nuit située sur le port du Légué, à Saint-Brieuc, a été fermée administrativement suite à la disparition d'un jeune homme, ...
Actualités similaires
La mairie avait pris un arrêté pour fermer les écoles maternelles et les crèches jusqu'au mois de septembre. Mais le tribunal administratif a rejetté cette ...
Actualités similaires
Le juge des référés, saisi par les parents d'élèves de la FCPE 93, l'association « Vivre à Pleyel » et treize autres requérants, a suspendu l'arrêté ...
Actualités similaires
La Cour administrative d'appel de Paris a suspendu aujourd'hui le projet d'aménagement d'échangeurs autoroutiers à Saint-Denis, qui desserviront le village ...
Actualités similaires
"Les produits phytopharmaceutiques visés par l'arrêté en litige constituent un danger grave pour les populations exposées", a jugé le tribunal.
Actualités similaires
La justice a rejeté mardi 3 mars la demande de suspension des arrêtés anti-glyphosate pris par six communes de Seine-Saint-Denis ces derniers mois.
Actualités similaires
Les arrêtés pris par les maires de six communes ont été confirmés par le tribunal administratif de Montreuil. Même si cela relève du ministre de ...
Actualités similaires
L'Ile-Saint-Denis, Villemomble, Les Lilas, Montfermeil, Sevran et Saint-Denis vont pouvoir maintenir l'interdiction d'utiliser des herbicides contenant du ...
Actualités similaires