Courante dans les contrats de franchise, la clause d'intuitu personae empêche la cession ou la transmission du contrat à un tiers. Si elle est souvent ...
Actualités similaires
Articles similaires à La clause d'intuitu personae dans le contrat de franchise, mode d'emploi
C'est la Constitution qui fixe le délai, précis mais souple, pour la tenue de l'élection présidentielle. Celle-ci doit se dérouler 20 jours au moins et 35 ...
L'ensemble des conditions et formalités qui s'imposent aux candidats à la présidentielle résultent de la loi organique du 6 novembre 1962 modifiée le ...
Le doyen des académiciens s'est éteint à 103 ans. Hanté par la mort dans toute son oeuvre, avec humour et élégance, le poète et dramaturge a réussi sa ...
Les basketteurs de la JDA Dijon sont sur le parquet des allemands de Ludwigsbourg, mercredi 26 janvier 2022, pour le premier match du "Top 16" de la Ligue des ...
Les basketteurs de la JDA Dijon sont sur le parquet des allemands de Ludwigsbourg, mercredi 26 janvier 2022, pour le premier match du "Top 16" de la Ligue des ...
Minimaliste, frugal, décroissant, altercroissant, voire post croissant... qu'est-ce qu'être sobre ? Est-ce une posture critique à l'égard du capitalisme, un ...
Les Super Eagles du Nigeria sont arrivés à Garoua , au Cameroun, avant la Coupe d'Afrique des Nations 2021 . Absent du groupe, Ighalo est bloqué par son ...
Un décret visant à lutter contre la pédophilie est entré en vigueur dans le diocèse de Cracovie. Il présente de nombreuses situations pratiques dans ...
Vendredi 31 décembre, c'est le dîner du réveillon avec souvent des incontournables : huîtres, champagne et crustacés. Faut-il faire sauter le bouchon de ...
Actualités similaires
Avant de retrouver ses proches pour Noël, il est fortement recommandé de se tester afin de limiter au maximum le risque de propagation du virus. Si vous ...
Actualités similaires
À la veille des fêtes de Noël, les Français sont nombreux à vouloir se faire tester avant de se réunir. Pour cela, il existe une solution rapide et facile ...
Actualités similaires
COVID-19 - Dès ce mercredi, les enfants de 5 à 11 ans pourront se faire vacciner. Des familles ont d'ores et déjà pris rendez-vous. On vous explique comment ...
Actualités similaires
CHAMPIONNAT - La troisième édition de la Ligue des Nations organisée par l'UEFA se tiendra en 2022 et 2023. La France est la tenante du titre après sa ...
Actualités similaires
A cinq jours de la mise en circulation des trains reliant la ville de Milan à Paris, en passant par Turin et Lyon, zoom sur la compagnie Trenitalia qui vient ...
Actualités similaires
Il faut effectivement augmenter les salaires, mais comment s'y prendre ? On serait tenté de répondre à la question d'abord en affirmant qu'il n'y a qu'à ...
Actualités similaires
Il faut effectivement augmenter les salaires, mais comment s'y prendre ? On serait tenté de répondre à la question d'abord en affirmant qu'il n'y a qu'à ...
Actualités similaires
Depuis hier, il est de nouveau possible de s'inscrire sur une liste d'attente pour recevoir la dose "booster" du vaccin contre le Covid via la plateforme QVAX. ...
Actualités similaires
Depuis le 27 novembre, la troisième dose du vaccin contre le Covid-19 est ouverte à tous les adultes de plus de 18 ans. Cette injection doit avoir lieu cinq ...
Actualités similaires
C'est reparti! La 6e édition de notre appel à projets Générations solidaires est sur les rails! L'objectif: valoriser des projets solidaires mis en place ...
Actualités similaires
La loi de transition énergétique impose de déployer un financement incitatif pour le service public des déchets à 15/millions d'habitants en 2020, puis ...
Actualités similaires
Remontée du taux d'incidence oblige, le masque est de nouveau obligatoire dans les écoles du Nord depuis ce lundi. À partir de ce lundi aussi, le port du ...