L'organe législatif suprême de la Chine a voté mercredi l'adoption d'une révision de la loi sur la prévention et le contrôle de la pollution de ...
Actualités similaires
Articles similaires à La Chine adopte une révision de la loi pour lutter contre la pollution des déchets solides
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...
Actualités similaires
Texte phare de la niche parlementaire des Écologistes, la proposition de loi visant à interdire l'usage des polluants éternels a été adoptée à ...
Actualités similaires
Les députés ont approuvé ce jeudi en première lecture une proposition de loi écologiste visant à restreindre la fabrication et la vente de produits ...
Actualités similaires
Le rapporteur écologiste déplore néanmoins le "lobbying grossier d'un industriel" suite au retrait des ustensiles de cuisine du texte.
Actualités similaires
Les députés ont approuvé jeudi en première lecture une proposition de loi écologiste visant à restreindre la fabrication et la vente de produits contenant ...
Actualités similaires
Le texte de la nouvelle loi, entrée en vigueur lundi 1er avril, élargit le périmètre des infractions au-delà de la couleur de peau et modifie les ...
Actualités similaires
Poussés par un Rassemblement national trop heureux de faire oublier les accusations de collusion avec la Russie, les députés ont voté un texte qui ...
Actualités similaires
Le gouverneur de Floride Ron De Santis a signé une loi visant à restreindre l'accès des mineurs de moins de 16 ans aux réseaux sociaux, au moment où ...
Actualités similaires
Les moins de 14 ans ne pourront pas ouvrir un compte sur un réseau social et ceux de 14 et 15 ans devront obtenir un accord parental pour s'inscrire sur ces ...
Actualités similaires
La loi, qui entre en vigueur en janvier prochain dans cet Etat, stipule que les moins de 14 ans ne pourront pas ouvrir un compte sur un réseau social. Les ...
Actualités similaires
Grand Poitiers et la ville de Poitiers ont décidé de changer de méthode de gestion des déchets. Une série de mesures vont être mises en place jusqu'à la ...
Actualités similaires
Le Parlement du Kirghizistan a adopté jeudi 14 mars une loi semblable au modèle russe sur les « agents de l'étranger » qui renforce le contrôle du ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants des États-Unis a adopté mercredi un projet de loi qui obligerait l'application de courtes vidéos TikTok - utilisée par environ ...
Actualités similaires
Aux Etats-Unis, la Chambre des représentants a voté à une large majorité un projet de loi qui cible le réseau social chinois TikTok, accusé de ne pas ...
Actualités similaires
La Chine a jugé injuste que les Etats-Unis invoquent la sécurité nationale pour justifier leur projet de loi visant à imposer la cession des actifs ...
Actualités similaires
Cette nouvelle loi entend protéger les journalistes, lutter contre les ingérences politiques dans les décisions éditoriales et renforcer la transparence sur ...
Actualités similaires