L'issue du recours contre les élections municipales de Brebières sera connue le 30 octobre
Il faudra patienter encore une dizaine de jours avant de connaître le jugement du tribunal administratif de Lille, au sujet du second tour des élections ...Actualités similaires
Articles similaires à L'issue du recours contre les élections municipales de Brebières sera connue le 30 octobre
Élections municipales à Frontenex : un recours déposé par Mathieu Ciceri
Lors des dernières élections municipales, Claude Duray ( Frontenex Ensemble ) a été élu au deuxième tour en remportant 50,95 % des suffrages. Il avait ...Actualités similaires
Municipales : le recours de l'opposition pour demander l'annulation des élections rejeté
Huit membres de la liste Poursuivre ensemble, conduite par le maire sortant Jean-Marc Serre, ont déposé un recours devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Bresson : le recours sur les élections municipales toujours en phase d'étude
Le deuxième tour de l'élection municipale, le 28 juin dernier, fut particulièrement tendu à Bresson. Les résultats furent parmi les plus tardifs à ...Actualités similaires
Élections municipales : la justice administrative rejette le recours à Ahun
L'ancien maire d'Ahun avait déposé un recours auprès du tribunal administratif de Limoges, pour contester le résultat des élections municipales, biaisé ...Actualités similaires
Résultats des élections municipales à Aubusson : un recours examiné par le tribunal administratif
Jacqueline Le Sain, habitante de la commune d'Aubusson, conteste l'élection de la liste de Michel Moine aux Municipales de juin 2020. Elle dénonce certaines ...Actualités similaires
Municipales. Mellac : le recours de Christophe Lescoat connu le 30 septembre
Fin juin, lors des élections municipales à Mellac, Christophe Lescoat tête de liste de Mellac autrement est battu de six voix par Franck Chapoulie, ancien ...Actualités similaires
La justice examine le recours en annulation des élections municipales de Paimpol
Jean-Yves de Chaisemartin, battu sur le fil par Fanny Chappé le 15 mars dernier, invoque l'inéligibilité de son adversaire en raison de sa domiciliation ...Actualités similaires
Côtes-d'Armor - Élections municipales à Paimpol. Le rapporteur public rejette en bloc le recours de l'ancien maire
L'audience concernant la demande d'annulation des élections municipales, à Paimpol (Côtes-d'Armor), s'est déroulée ce mercredi 2 septembre, à Rennes. Le ...Actualités similaires
Cinq élections partielles municipales complémentaires à la mi-octobre
Cinq communes de la Manche sont concernées par des élections partielles complémentaires municipales les dimanches 11 et 18 octobre 2020.Actualités similaires
Agny : les dates des élections municipales partielles fixées aux 4 et 11 octobre
Sa liste arrivée en tête le 15 mars face à l'opposant Pascal Dutoit, le maire sortant Didier Thuilot a été réélu maire, le 28 mai, après la période ...Actualités similaires
Billy-Montigny : rejet des trois recours contestant le résultat des élections municipales
Après une campagne électorale mouvementée, l'élection municipale à Billy-Montigny a été suivie de trois recours pour annulation. Tous déposés ...Actualités similaires
Guyane : les élections municipales auront lieu en octobre 2020
Le conseil des ministres a fixé aux 18 et 25 octobre 2020 les élections municipales dans les sept communes de Guyane où le second tour n'avait pas pu être ...Actualités similaires
Guyane : les élections municipales dans sept communes auront lieu les 18 et 25 octobre
Les élections municipales dans les sept communes de Guyane où le 2e tour n'avait pu avoir lieu en juin en raison de la crise du Covid-19 se dérouleront les ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours sera étudié le mardi 1er septembre
Le mardi 1er septembre se tiendra une audience au tribunal administratif de Grenoble afin d'entendre les deux parties concernées par le recours ...
Élections municipales : 33 recours déposés dans la Loire
Les élections municipales sont contestées dans plusieurs communes de la Loire. Des recours ont été déposés devant le tribunal administratif de Lyon. 21 ...Actualités similaires
Un recours pour annuler les élections municipales
Le torchon brûle à Haspelschiedt. Un recours a été déposé par la liste de Justin Hornbeck, l'ancien maire, en vue d'annuler les élections ...Actualités similaires
Élections municipales à Saint-André-de-Cruzières : la liste Retour aux sources dépose un recours au tribunal
Les élus s'écharpent sur le déroulement de la campagne électorale. La liste dirigée par Géraldine Violet pointe une déstabilisation par la liste ...Actualités similaires
Élections municipales : recours rejetés pour Petite-Rosselle et Kerbach
Huit communes dans le Bassin houiller sont concernées par des recours déposés devant le tribunal administratif de Strasbourg en vue de faire annuler ...Actualités similaires
L'ex maire de Givors dans le Rhône dépose un recours en annulation des élections municipales
Christiane Charnay (PC) maire sortante de Givors, battue par Mohamed Boudjellaba (Divers Gauche), demande l'annulation du scrutin. Elle avait perdu de 29 voix ...Actualités similaires
Polincove: un recours devant le tribunal administratif suite aux élections municipales
Sandrine Dekerf, élue sur la liste du maire Thierry Rouzé en 2014, figurait cette année sur la liste d'opposition. En tant qu'élue sortante, elle tenait le ...Actualités similaires
Marseille - Municipales à Marseille. Plusieurs recours devant la justice pour faire annuler les élections
La tête de liste du Rassemblement national et un candidat de la gauche ont déposé, ce vendredi 3 juillet, des recours au tribunal administratif dénonçant ...Actualités similaires
Recours en annulation des élections municipales à Villaines-la-Juhel : décision d'ici la fin juillet
Le recours en annulation du résultat des élections municipales de Villaines-la-Juhel a été examiné ce jeudi par le tribunal administratif de Nantes. Daniel ...Actualités similaires
Lionel David remporte les élections municipales à Brebières
La liste menée par Lionel David a remporté le second tour des élections municipales ce dimanche soir. Créditée de 40,34 % des suffrages exprimés, elle ...Actualités similaires
Un recours pour annuler les élections municipales à Cavaillon
À quelques jours du second tour, à Cavaillon, les élections ne manquent pas de piment... Alors que le RN n'a pas dit son dernier mot face au maire ...Actualités similaires
Élections municipales dans le Lot : à Miers, une candidate éliminée dépose deux recours pour "irrégularités" au premier tour
Corinne Pasquié, la tête de liste « L'avenir du village c'est vous » reproche à la liste adversaire des «irrégularités » pendant le premier tour. Elle ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
