Contre l'avis du gouvernement, l'Assemblée nationale a voté jeudi contre le recours au pass sanitaire pour les patients non urgents ou les visiteurs dans les ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée nationale vote contre le pass sanitaire pour les patients et visiteurs dans les hôpitaux et dans les Ehpad, contre l'avis du gouvernement
Le pass sanitaire, qui va conditionner l'accès à de grands rassemblements ou à certains lieux à un résultat négatif de dépistage du virus, un ...
Actualités similaires
Après avoir rejeté le projet de loi sur le pass sanitaire en raison des zones d'ombre du premier article, les députés l'ont finalement adopté suite à la ...
Actualités similaires
Le pass sanitaire, qui devait être utilisé pour les grands rassemblements, a été rejeté mardi 11 mai à l'Assemblée nationale. La majorité a été ...
Actualités similaires
Ce mardi 11 mai, plus tard dans la soirée, l'Assemblée nationale a pu finalement accorder au pass sanitaire le feu vert. A l'issu d'un second vote, la loi ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi, par 208 voix contre 85, le projet de loi de sortie progressive de l'état ...
L'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi, par 208 voix contre 85, le projet de loi de sortie progressive de l'état ...
Les alliés MoDem de La République en marche ont voté contre le texte mardi en début de soirée, avant de valider une version modifiée dans la nuit. "Le ...
L'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi, par 208 voix contre 85, le projet de loi de sortie progressive de l'état ...
Actualités similaires
Les alliés MoDem de La République en marche ont voté contre le texte mardi en début de soirée, avant de valider une version modifiée dans la nuit. "Le ...
Actualités similaires
Le projet de loi a finalement été adopté en seconde délibération, dans la nuit de mardi à mercredi, après le rejet de l'article premier du texte en ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi, par 208 voix contre 85, le projet de loi de sortie progressive de l'état ...
Actualités similaires
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...
Actualités similaires
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...
Actualités similaires
Par 208 voix contre 85, dans la nuit de mardi à mercredi 11 et 12 mai, l'Assemblée nationale a adopté l'article 1er du projet de loi de sortie progressive ...
Actualités similaires
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...
Actualités similaires
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...
Actualités similaires
Après la fronde du MoDem, l'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi de sortie progressive de l'état ...
Actualités similaires
Le projet de loi a finalement été adopté en seconde délibération, dans la nuit de mardi à mercredi, après le rejet de l'article premier du texte en ...
Actualités similaires
Après un revers infligé par le Modem dans l'après-midi, le gouvernement a fait revoter le texte sur le pass sanitaire qui a été adopté dans la nuit de ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a finalement voté cette nuit le texte sur la sortie de l'état d'urgence et le pass sanitaire après un couac avec le MoDem. Les ...
L'Assemblée nationale a finalement adopté dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence modifié et son ...
Actualités similaires