L'accès au droit garanti partout sur le territoire, y compris à Mafate
Toutes les actions déclinées par la Municipalité concernent l'ensemble du territoire, y compris le cirque de Mafate. C'est la logique de la deuxième ...Actualités similaires
Articles similaires à L'accès au droit garanti partout sur le territoire, y compris à Mafate
Pollutions?: l'inaction prolong?e d'un ?tat viole le droit ? la vie garanti par la CEDH
La Cour europ?enne des droits de l'homme juge que l'?tat italien a viol? le droit des habitants de la Terra dei Fuochi ? vivre dans un environnement sain. Une ...Actualités similaires
Manuel Valls souhaite "restreindre l'accès au droit du sol" à Mayotte
Manuel Valls, ministre des Outre-mer, était l'invité de "C'est pas tous les jours dimanche" sur BFMTV.Actualités similaires
S. E. Antonio Guillen Hidalgo, ambassadeur d'Espagne à la soirée de plaidoyer sur la lutte contre le VIH/SIDA : L'accès universel aux traitements contre le VIH est un droit, pas un privilège
Dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le VIH/Sida, l'ambassade du Royaume d'Espagne au Mali, en collaboration avec l'Onusida, a organisé le ...Actualités similaires
Des avocats s'engagent pour l'accès au droit des franciliens
Valère Corréard propose chaque jour une solution du quotidien en Ile-de-France. Aujourd'hui, coup de projecteur sur le barreau solidaire de Paris.Actualités similaires
"On allait droit dans le mur", réagit Guillaume Bigot député RN du Territoire de Belfort suite au 49.3
Le Premier ministre Michel Barnier a eu recours à l'article 49.3 de la Constitution pour faire passer le budget de la Sécurité sociale à l'Assemblée ...Actualités similaires
En bref en Lozère : le réveil du club avicole de Lozère, l'accès au droit et la fresque du climat
Assemblée du club avicole lozérien. L'assemblée générale du club avicole lozérien (volaille, pigeons, lapins) aura lieu à Barjac vendredi 6 décembre à ...Actualités similaires
"Un droit humain": des députés veulent inscrire l'accès à l'eau dans la Constitution
Une proposition de loi constitutionnelle transpartisane demande d'inscrire le "droit à l'eau potable" dans la constitution française. Tous les partis sont ...Actualités similaires
« Un collectif qui avance ensemble », depuis quelques semaines, le Territoire zéro chômeur du Grand-Parc expérimente le droit à l'emploi
La Ville de Bordeaux a intégré l'expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée au début de l'été. Depuis la rentrée, les activités se ...Actualités similaires
Cancer : l'accès aux soins "reste inégal sur le territoire", selon l'Académie de médecine
L'accès aux soins en cancérologie "reste inégal sur le territoire" pour les adultes, souligne l'Académie nationale de médecine dans un rapport rendu public ...Actualités similaires
Ubu-roi au Royaume-Uni : un pédophile congolais maintenu sur le territoire pour préserver son « droit à la vie de famille »
Un cas judiciaire provoque l'indignation au Royaume-Uni : un pédophile, condamné pour avoir agressé sexuellement sa belle-fille et deux autres jeunes filles ...Actualités similaires
Les élus du Conseil national veulent renforcer l'accès du droit au compte à Monaco
Lors d'une récente séance publique, les élus du Conseil national ont plaidé l'intérêt de leur proposition de loi pour assurer à chaque personne physique ...Actualités similaires
Le conseil départemental de l'accès au droit de la Lozère, "une structure pour rompre l'isolement"
Le groupement d'intérêt public, qui fonctionne sous l'autorité du président du tribunal judiciaire et du procureur de la République, a pour objectif de ...Actualités similaires
Le droit à la scolarisation non garanti pour des milliers d'enfants handicapés
Des milliers d'enfants en situation de handicap ne feront pas leur rentrée, ou n'auront qu'une scolarisation partielle et inadaptée. L'Unapei a recensé les ...Actualités similaires
Rentrée scolaire : s'absenter pour accompagner les enfants est-il un droit garanti aux parents?
Lorsque vient l'heure de la rentrée scolaire, nombreux sont les parents à vouloir emmener leurs enfants le premier jour. Mais que dit le Code du travail?Actualités similaires
"Faciliter l'accès des plus jeunes à une bonne alimentation"... Ces écoliers de la vallée du Paillon ont droit à un petit-déjeuner bio et local
Dans les cuisines de l'école de Blausasc se mijote le premier repas de la journée pour des centaines d'écoliers. Objectif : encourager une alimentation ...Actualités similaires
La Russie bloque l'accès à 81 médias européens sur son territoire dont l'AFP, Le Monde, LCI et CNews
La Russie a annoncé ce mardi bloquer l'accès sur son territoire à la diffusion de 81 médias européens, en « représailles » à la décision de l'UE ...Actualités similaires
La Russie bloque l'accès à 81 médias européens sur son territoire, une riposte en miroir
L'interdiction de la diffusion de trois médias russes sur le territoire européen, décidée en mai par le Conseil de l'Europe, est entrée en vigueur ce ...Actualités similaires
La Russie annonce bloquer l'accès à 81 médias européens sur son territoire
Dans la liste publiée par le ministère russe ce mardi figurent des médias comme CNews, Le Monde, Libération, LCI ou encore le site de l'AFP.Actualités similaires
La Russie annonce bloquer l'accès à 81 médias européens, dont le site de l'AFP, sur son territoire
"Des contre-mesures sont introduites sur l'accès depuis le territoire russe aux moyens de diffusion de médias de pays membres de l'UE", a déclaré le ...Actualités similaires
La Russie annonce bloquer l'accès à 81 médias européens, dont le site de l'AFP, sur son territoire
La Russie a annoncé mardi bloquer l'accès sur son territoire à la diffusion de 81 médias européens, dont le site de l'AFP. Une décision prise en ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : la Russie bloque l'accès à 81 médias européens sur son territoire
Le ministère russe des Affaires étrangères a annoncé mardi des sanctions contre plusieurs médias occidentaux. Pour la...Actualités similaires
La Russie bloque l'accès à 81 médias européens, dont le site de l'AFP, sur son territoire
La Russie a pris la décision de bloquer l'accès à des médias européens en représailles de la décision de l'Union européenne d'interdire quatre médias ...Actualités similaires
La Russie bloque l'accès à 81 médias européens, dont le site de l'AFP, sur son territoire
La Russie a pris la décision de bloquer l'accès à des médias européens en représailles de la décision de l'Union européenne d'interdire quatre médias ...Actualités similaires
Russie : le Kremlin annonce bloquer l'accès à 81 médias européens sur son territoire, dont l'Agence France-Presse
Le Kremlin a décidé de prendre des mesures fermes face à plusieurs médias européens pour contrer les décisions prises par l'UE contre la presse russeActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
