Des peines jusqu'à un an de prison ferme prononcées ce lundi soir par le tribunal correctionnel de Marseille contre quatre fans de l'OM, dont deux leaders de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Jusqu'à un an de prison ferme au procès des violences contre la Commanderie à Marseille
Cette décision intervient alors qu'un nouveau procès doit s'ouvrir contre l'ancien chef de l'État le 6 janvier prochain : celui des soupçons de ...
Actualités similaires
Deux mois après le procès de familles jugées pour avoir accueilli sans agrément des mineurs, dont certains disent avoir subi des violences physiques, ...
Actualités similaires
Le verdict du procès des viols de Mazan sera prononcé ce 19 décembre 2024 au tribunal d'Avignon. Les 51 accusés découvriront leurs peines et risquent pour ...
Actualités similaires
Des peines allant jusqu'à six ans de prison ont été prononcées mercredi par le tribunal correctionnel de Châteauroux, à l'encontre des principaux ...
Actualités similaires
Des peines allant jusqu'à six ans de prison ont été prononcées, ce mercredi, par le tribunal correctionnel de Châteauroux (Indre), à l'encontre des ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi de Nicolas Sarkozy dans l'affaire des écoutes, rendant définitive sa condamnation à un an de prison ferme ...
Actualités similaires
Dans cette affaire, où comparaissaient 18 personnes au total, la plupart pour avoir accueilli des mineurs sans autorisation, les peines les plus lourdes ont ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Châteauroux a prononcé mercredi des peines de quatre et six ans de prison ferme pour les deux têtes pensantes du réseau de ...
Actualités similaires
C'est la première condamnation définitive de Nicolas Sarkozy, 69 ans. La cour de cassation a rejeté, ce mercredi 18 décembre, les pourvois de l'ancien ...
Actualités similaires
La Cour de cassation française a rejeté ce mercredi le pourvoi de l'ancien président de la République Nicolas Sarkozy dans l'affaire des écoutes. Cette ...
Actualités similaires
La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, a rejeté mercredi 18 décembre le pourvoi de l'ancien président de la ...
Actualités similaires
L'ancien président de la République Nicolas Sarkozy a été condamné à un an de prison ferme sous bracelet électronique pour corruption et trafic ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rendu son verdict, ce mercredi, dans l'affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy est définitivement condamné à un an de prison ferme sous ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction française de l'ordre judiciaire a rejeté ce mercredi le pourvoi de l'ancien président français Nicolas Sarkozy dans une affaire ...
Actualités similaires
Le mis en cause était appelé à comparaître le 2 décembre 2024 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour violences envers un élu, en l'occurrence ...
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a reconnu ce mardi coupable la SFAM et cinq autres sociétés du groupe Indexia de pratiques commerciales trompeuses. L'ancien PDG, Sadri ...
Actualités similaires
Le verdict est tombé ce mardi dans la retentissante affaire des contrats d'assurance affinitaires de la Sfam : le PDG du groupe Indexia a été condamné à 2 ...
Actualités similaires
Tout comme son coéquipier à l'AS Béziers Hérault Rugby (ASBH) Taleta Tupuola le mois dernier, le deuxième ligne de 32 ans Hans Nkinsi a été condamné ...
Actualités similaires
Un quadragénaire a comparu lundi 16 décembre devant le tribunal de Chaumont, selon la procédure d'urgence. Il avait été contrôlé alcoolisé au volant. ...
Actualités similaires
Jugé en récidive pour violences conjugales, Hans Nkinsi, deuxième ligne de l'équipe de rugby de Béziers (Pro D2), a été condamné au total à un an de ...
Actualités similaires