Jusqu'à 10 grammes, le cannabis ne peut pas être confisqué
Le TF a rendu un arrêt qui protège les petits consommateurs face à la confiscation et la destruction de leur marchandise par la justice. Seule la ...Actualités similaires
Articles similaires à Jusqu'à 10 grammes, le cannabis ne peut pas être confisqué
Limoges : 700 grammes de cannabis saisis, deux jeunes hommes déférés devant le parquet pour trafic
Deux jeunes hommes de 18 ans ont été présentés au parquet de Limoges, ce mardi, après avoir été interpellés quelques jours plus tôt dans un appartement ...Actualités similaires
Guéret : 300 grammes de cannabis, 30g de cocaïne et 2.400 euros saisis lors d'une opération de police
Les policiers ont saisi 30 grammes de cocaïne, 300g de résine de cannabis et 2.400 euros dans un appartement de Guéret lors d'une opération anti-drogue. ...Actualités similaires
"Jusqu'à 10% d'émissions de CO2 en moins": on vous explique ce qu'est la réforme du "ciel unique européen"
Cette initiative vise à permettre aux avions d'emprunter des trajets plus directs et, par conséquent, de réaliser des économies de carburant et réduire les ...Actualités similaires
Jusqu'à 10% d'émissions CO2 en moins : ce que prévoit l'accord sur la révision du ciel unique européen
Les négociateurs du Parlement européen et du Conseil (États membres) ont conclu cette nuit, plus de dix ans après l'initiative de la Commission, un accord ...Actualités similaires
Cher : 6 kilos de cannabis et 300 grammes de cocaïne saisis, trois hommes interpellés
Le parquet de Bourges a ouvert une information judiciaire pour trafic de stupéfiants, ce vendredi 1er mars, suite à l'interpellation de trois hommes. Six ...Actualités similaires
Lyon : mal garé, l'automobiliste détenait plus de 300 grammes de cannabis
Jeudi 29 février, alors qu'ils patrouillaient dans le 7e arrondissement de Lyon, des policiers ont remarqué un homme agité dans une voiture mal garée rue ...Actualités similaires
Grâce à un renseignement, un dealer montpelliérain se fait arrêter avec 10 kg de résine de cannabis dans sa voiture
Après avoir été placé en garde à vue, le mis en cause, un Montpelliérain de 27 ans, a été déféré au parquet ce vendredi matin en vue, semble-t-il, ...Actualités similaires
Météo : Jusqu'à 25 °C annoncés au pied des Pyrénées, presque 10 °C au-dessus des normales de saison
« Entre les Pyrénées-Atlantiques, l'Ariège, la Haute-Garonne, les températures grimperont dans la journée jusqu'à 24 °C, voire 25 °C localement » ...Actualités similaires
Jusqu'à ce soir uniquement, Amazon vous offre 10 ¬ sur votre commande
Après les soldes, Amazon lance une offre qui devrait permettre de faire encore quelques économies. Le géant américain offre 10 euros dès 60 euros d'achats ...Actualités similaires
Une journée nuageuse et jusqu'à 10°c lundi 12 février à Lyon
C'est un ciel globalement gris qui accompagnera les Lyonnais en ce début de semaine. Voilé en début de matinée, le ciel devrait rapidement se charger de ...Actualités similaires
Papillomavirus : seuls 10% des élèves de cinquième ont été vaccinés jusqu'à présent
L'objectif fixé par le gouvernement pour cette première édition était d'au moins 30% d'élèves vaccinés.Actualités similaires
ASRock lance un nouveau BIOS pour plus de performances sur les cartes mères des séries Intel 600/700, jusqu'à 10 % !!!
ASRock lance donc un tout nouveau BIOS pour les cartes mères des séries Intel 600/700. Ce BIOS mis à jour est capable d'améliorer les performances du ...Actualités similaires
La gendarmerie de l'Aveyron démantèle deux trafics de stupéfiants, 600 grammes de cannabis retrouvés
D'une première saisie à Marcillac, les gendarmes ont remonté le courant jusqu'à la source, la tête du point de deal basée en centre-ville de Rodez a ...Actualités similaires
Imprimantes 3D Creality : K1C en précommande à prix réduit, et K1 Max, Ender-3 V3 SE, CR-10 SE jusqu'à -36% !
À la recherche d'une imprimante 3D ? Découvrez la nouvelle Creality K1C en précommande à prix réduit ainsi que d'autres modèles affichant de belles ...Actualités similaires
Jusqu'à 10°c et un ciel voilé mardi 6 février à Lyon
C'est une journée globalement couverte qui attend les Lyonnais mardi 6 février entre Rhône et Saône. Les effets d'un anticyclone se font toujours ressentir, ...Actualités similaires
Le gouvernement prive 8 Français sur 10 d'un revenu supplémentaire, certains vont perdre jusqu'à 206 euros cette année
Plus de 80% des Français vont constater une mauvaise surprise sur leur épargne cette année. Une décision du gouvernement va réduire leur revenu de ...Actualités similaires
Jusqu'à 4 forfaits 5G illimités à moins de 10¬/mois chacun : un autre avantage de la Freebox Ultra
Free a aussi trouvé un moyen de vous faire passer à ses forfaits mobiles en annonçant que chaque abonné Freebox Ultra pourra faire remiser jusqu'à 4 ...Actualités similaires
Bons plans TV OLED : modèles LG jusqu'à -23%, Panasonic jusqu'à -10%, Sony Bravia XR à -28%...
Si vous êtes à la recherche d'un téléviseur OLED, voici quelques modèles affichant des réductions en ce moment ou proposés à des prix plus intéressants ...Actualités similaires
Complémentaires santé: Que Choisir dénonce une hausse de 10% en 2024, jusqu'à 30% selon les cas
Les assurés vont subir une hausse de leur complémentaire santé "de l'ordre de 10%" en 2024, et non de 8,1% comme annoncée par la Mutualité française, ...Actualités similaires
Complémentaires santé: Que Choisir dénonce une hausse de 10% en 2024, jusqu'à 30% selon les cas
Les assurés vont subir une hausse de leur complémentaire santé "de l'ordre de 10%" en 2024, et non de 8,1% comme annoncée par la Mutualité française, ...Actualités similaires
Spectaculaire redoux à venir : jusqu'à +10°C entre samedi et lundi
Préparez-vous à passer de l'hiver au printemps en l'espace de 48h sur certaines régions entre ce week-end et le début de semaine prochaine ! On vous ...Actualités similaires
Starlink : jusqu'à 10 Gbit/s de débit symétrique à prix fou
Depuis l'espace, l'offre Community Gateway de Starlink doit fournir des débits comparables à ceux de la fibre optique jusqu'aux endroits les plus reculés de ...Actualités similaires
Un pic de froid attendu dans la Nièvre avec des températures jusqu'à - 10 °C
La préfecture a placé la Nièvre en vigilance jaune grand froid, pour la nuit du vendredi 19 au samedi 20 janvier, et ce, jusqu'au dimanche 21 janvier.Actualités similaires
-8,8°C ce vendredi et jusqu'à -10°C ce samedi : voici où il va faire le plus froid en Aveyron jusqu'à ce week-end
Le froid va s'intensifier samedi matin, avant un début de redoux en début de semaine prochaine.Actualités similaires
Bon plan FNAC : 10¬ tous les 100¬ d'achat jusqu'à demain (samedi 20 janvier - cumulable avec les soldes) !
Alors que la deuxième démarque des soldes débute à la FNAC, le marchand entend casser encore un peu plus les prix en offrant à ses adhérents la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
