Le 19 janvier, la Cour de justice de l'Union européenne a sonné la fin des dérogations concernant l'usage des néonicotinoïdes. Des produits phytosanitaires ...
Articles similaires à Interdiction des néonicotinoïdes : est-ce à la justice européenne d'en décider ?
A la question de savoir si ce "serait une bonne chose d'avoir plusieurs candidates femmes crédibles" à l'élection présidentielle, Anne Hidalgo a r...
Actualités similaires
La Cour de cassation a décidé, mardi 26 janvier, de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour trancher le sort du militant Vincenzo Vecchi. Ce ...
Actualités similaires
Edouard Balladur et François Léotard font face, ce mardi, à cette Cour de justice. Ils sont soupçonnés d'avoir participé à un système de financement ...
Actualités similaires
Florentino Pérez, le président du Real Madrid, a indiqué qu'il était favorable à la création d'une Super Ligue Européenne dans les prochaines années. ...
Actualités similaires
Le Royaume-Uni va officiellement quitter l'Union européenne le 1er janvier 2021. Qu'est-ce que cela va changer concrètement ? Tour d'horizon. Un avenir ...
Actualités similaires
Florentino Pérez, le président du Real Madrid, a indiqué qu'il était favorable à la création d'une Super Ligue Européenne dans les prochaines années. ...
Actualités similaires
Sanctionner plus rapidement à proximité du lieu où le délit a été commis. C'est l'objectif de la réforme de la "justice de proximité" présentée par le ...
Actualités similaires
Avec la naissance, le 1er janvier 2021 de la Collectivité européenne d'Alsace, l'Alsace, diluée dans la région Grand Est depuis 2016, fait elle réellement ...
Actualités similaires
Le dispositif susceptible de fausser les tests d'émission de gaz polluants est désormais interdit par le droit européen. L'arrêt de la Justice européenne ...
Actualités similaires
La Cour de Justice de l'Union européenne a donné raison jeudi aux Régions flamande et wallonne qui ont interdit, en 2017, l'abattage d'animaux sans ...
Actualités similaires
La Cour de Justice de l'Union européenne a donné raison jeudi aux Régions flamande et wallonne qui ont interdit, en 2017, l'abattage d'animaux sans ...
Actualités similaires
L'oligarque russe Evgueny Prigojine a annoncé mardi 15 décembre qu'il contestera devant la Cour de justice européenne les sanctions qui le visent ...
Actualités similaires
Longtemps, il est passé sous les radars, pourtant, il couve depuis bientôt trente ans, tel un volcan. Alors que sa conférence annuelle se tient ces 16 et ...
Actualités similaires
Interdit de réouverture d'ici le 7 janvier 2021, le monde de la culture se mobilise. Un recours en justice est en vue. "Ce n'est plus possible", a ...
Actualités similaires
Un Français a remporté hier soir le jackpot record de 200 millions d'euros mis en jeu lors du tirage de l'Euromillions, plus gros gain jamais gagné dans ...
Actualités similaires
ANTISECHE - C'est elle qui va décider ou non d'autoriser la mise sur le marché des vaccins contre le Covid-19 au sein de l'UE : mais quel est le rôle exact ...
Pourquoi une troisième Coupe d'Europe ?Depuis 2008 et la disparition de la Coupe Intertoto, il n'existait plus que deux compétitions dans le football ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle pour les vendeurs de CBD, le cannabidiol, également appelé cannabis légal. La Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu illégale son ...
Denis Jacob, secrétaire général d'Alternative Police CFDT, réclame sur franceinfo à ce que toute la lumière soit faite sur les conditions de ...
Actualités similaires
Selon un nouveau rapport, la Cour des comptes européenne estime que l'arsenal de la Commission ne permet pas d'empêcher les géants du numérique d'écraser ...
Actualités similaires
La justice européenne a rejeté jeudi 19 novembre l'interdiction du cannabidiol (CBD) en France, en soulignant l'innocuité de cette molécule non psychotrope ...
Actualités similaires
La justice européenne a rejeté jeudi 19 novembre l'interdiction du cannabidiol (CBD) en France, en soulignant l'innocuité de cette molécule non psychotrope ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a jugé illégale jeudi d'interdire en France la commercialisation du cannabidiol (CBD), une molécule présente dans ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a jugé illégale jeudi d'interdire en France la commercialisation du cannabidiol (CBD), une molécule présente dans ...
Actualités similaires