Instruction en famille : les maires en difficulté pour réaliser l'enquête
Les maires sont tenus de contrôler les raisons données par la famille pour justifier l'Instruction en famille (IEF) et déterminer si l'école à la maison ...Articles similaires à Instruction en famille : les maires en difficulté pour réaliser l'enquête
Attentat de Notre-Dame à Nice: Brahim Aouissaoui, un détenu compliqué, paranoïaque, mais soutenu par sa famille, selon l'enquête de personnalité fournie à la cour
Le rapport, signé le 17 janvier, a été remis à la cour qui va juger le Tunisien accusé d'avoir assassiné trois personnes le 29 octobre 2020 au sein de la ...Actualités similaires
Attentat de Notre-Dame à Nice: Brahim Aouissaoui, un détenu compliqué, paranoïaque, mais soutenu par sa famille, selon l'enquête de personnalité fournie à la cour
Le rapport, signé le 17 janvier, a été remis à la cour qui va juger le Tunisien accusé d'avoir assassiné trois personnes le 29 octobre 2020 au sein de la ...Actualités similaires
Il s'immisce dans une famille de la Nièvre en difficulté pour agresser sexuellement une adolescente de 14 ans
Lorsque la parquetière lui jette à la figure le terme d'« empathie », il en demande la définition ! Ce n'est même pas de la provocation. Le prévenu ...Actualités similaires
"L'enquête la plus courte jamais menée ! " : il croit s'être fait voler 15 millions d'euros d'oeuvres d'art, sa famille les avait juste déplacées
C'est donc tout logiquement que l'enquête a été classée sans suite.Actualités similaires
Instruction en famille à Rennes : le témoignage poignant de Florence et Alexis, jugés pour leur choix éducatif
Dans un contexte où l'instruction en famille (IEF) est de plus en plus encadrée en France, Florence et Alexis, parents d'Alissa et Mélina, sont aujourd'hui ...Actualités similaires
Disparition inquiétante de Thérésa : le point sur l'enquête, 13 jours après le dernier signe de vie laissé par la mère de famille héraultaise
Deux semaines après avoir disparu, Thérésa, une mère de famille de six enfants n'a toujours pas donné signes de vie. Toutes les pistes sont ouvertes, mais ...Actualités similaires
Mort de Thomas à Crépol : Plus de 350 auditions, 14 mis en examen, la famille en attente... Un an après, où en est l'enquête ?
Dans la nuit du 18 au 19 novembre 2023, Thomas, 16 ans, a été tué dans une bagarre alors qu'il participait au bal du village de Crépol, dans la Drôme. On ...Actualités similaires
Instruction en famille : des précisions sur le rôle du maire
La direction générale de l'enseignement scolaire et la direction générale des collectivités locales viennent de mettre à jour le Guide juridique " Le ...Actualités similaires
L'ancien hôtel "Le Toulouse" se transforme en pension de famille avec treize logements adaptés pour des personnes en difficulté sociale
Après des mois de travaux, l'ancien hôtel-restaurant de l'avenue de Toulouse va rouvrir ses portes en pension de famille pour des personnes en difficulté ...Actualités similaires
Vanessa Bauddaert, membre du collectif IEF, Instruction En Famille, en Limousin
Rentrée compliquée pour les parents qui font l'école à la maison. Ils sont soumis cette année à une nouvelle réglementation. Et Vanessa Bauddaert, membre ...Actualités similaires
RDC: la famille de Chérubin Okende réclame la réouverture de l'enquête sur sa mort
En République démocratique du Congo (RDC), la famille du député Chérubin Okende, un opposant politique retrouvé mort le 14 juillet 2023 à Kinshasa, ...Actualités similaires
« C'est un cauchemar » : les locataires ne paient plus le loyer, cette famille en difficulté près de Rennes
Depuis mars, Jennifer et Fabrice vivent une mésaventure de taille : les locataires de leur maison à Châteaubourg (Ille-et-Vilaine) ne payent plus le loyer ...Actualités similaires
Disparition de Laure Zacchello dans les Landes : selon l'enquête, la mère de famille vivait dans la peur
Une mère de famille habitant Urrugne, au Pays Basque, est portée disparue depuis le 21 juin dernier. Son mari, soupçonné, est en détention provisoire. Une ...Actualités similaires
Homme tué par balle après un refus d'obtempérer à Fenouillet : l'enquête se poursuit, les avocats de la famille de la victime déposent plainte
Après la mort d'un jeune homme de 28 ans tué lors d'un refus d'obtempérer jeudi 25 juillet à Fenouillet, au nord de Toulouse, les investigations se ...Actualités similaires
Mort de Nahel à Nanterre : la justice classe l'enquête sur la cagnotte de soutien à la famille du policier lancée par Jean Messiha
Après l'ouverture d'une cagnotte pour soutenir la famille du policier concerné dans cette affaire, la famille de Nahel en juin 2023 avait déposé plainte ...Actualités similaires
Mort de Nahel à Nanterre : la justice classe l'enquête sur la cagnotte controversée de soutien à la famille du policier
La famille de l'adolescent tué en juin 2023 avait déposé plainte pour "escroquerie en bande organisée" en dénonçant des "manoeuvres frauduleuses" et des ...Actualités similaires
Mort de Nahel : l'enquête sur la cagnotte en soutien à la famille du policier classée sans suite
L'enquête autour de la cagnotte lancée en soutien à la famille du policier à l'origine de la mort de Nahel, en juin 2023, a été classée sans suite par le ...Actualités similaires
Nahel: classement de l'enquête sur la cagnotte en soutien à la famille du policier
"La procédure a été classée sans suite le 13 juin 2024 au motif qu'aucune infraction n'apparaissait suffisamment caractérisée", a précisé le ministère ...Actualités similaires
« Ces élections législatives mettent en difficulté les maires de nos communes », tonne le président de Val de Garonne Agglomération
Moins mouvementée que la réunion publique de la veille à Tonneins, la séance du conseil d'Agglomération du jeudi 20 juin, a été l'occasion pour le ...Actualités similaires
Instruction en famille : un couple du Tarn "en désobéissance civile" condamné pour refus d'inscrire leur fille de 8 ans à l'école
Karène et Jalil Arfaoui défendent le droit à l'instruction en famille. Ce couple d'entrepreneurs albigeois est entré en "désobéissance civile" suite au ...Actualités similaires
"Des grains de sable qui s'accumulent" : toute la commune d'Assieu se mobilise pour aider une famille en difficulté
A Assieu, les habitants s'organisent depuis mars pour venir en aide à une famille. La maman a arrêté de travailler pour s'occuper de Gabriel, son fils âgé ...Actualités similaires
"Le plus difficile, c'est de devoir prévenir la famille" : les maires du Gers réagissent après un septième mort sur les routes en 2024
Ce mardi 4 juin, un quinquagénaire a perdu la vie dans un accident de la route à Vic-Fezensac. Depuis le début de l'année, sept personnes sont décédées ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
