Installations de combustion?: de nouvelles prescriptions applicables
Un arr?t?, publi? ce vendredi 23?d?cembre au Journal officiel, fixe de nouvelles prescriptions minist?rielles aux installations de combustion de taille moyenne, ...Articles similaires à Installations de combustion?: de nouvelles prescriptions applicables
Covid-19 : Masques, pass sanitaire... Tout ce qu'il faut savoir sur les nouvelles règles applicables dès lundi
Ce lundi 1er août, les cadres juridiques d'exception - état d'urgence, gestion de la crise sanitaire - qui avaient été décidés face à l'épidémie de...Actualités similaires
Prévention du bruit : les prescriptions applicables aux diffuseurs de sons amplifiés en consultation
Par un d?cret du 7?ao?t 2017, le gouvernement avait fix? de nouvelles r?gles afin de prot?ger le public et les riverains expos?s ? des sons amplifi?s dans les ...Actualités similaires
Économie. 1 000 nouvelles installations d'agriculteurs par an : le Conseil régional refuse le déclin de la filière bretonne
Avec plus de 37 000 exploitations agricoles en 2007 contre moins de 26 000 en 2021, la Région Bretagne (B4) ne veut pas se résoudre à voir ses agriculteurs ...Actualités similaires
De nouvelles installations au camping la Bexanelle, à Val-de-Sos
Espace d'accueil avec snack-bar, piscine couverte et chauffée... : de nouvelles installations ont été inaugurées au camping la Bexanelle, à Val-de-Sos.Actualités similaires
Des nouvelles installations de sport santé installées au bois des Gâts à Châteaudun
De nouveaux équipements sportifs sont en accès libre au bois des Gâts où la ville va engager, cette année, deux nouvelles phases d'aménagement pour ...Actualités similaires
Le Bouscat : les nouvelles installations qui métamorphosent le club de tennis ont été inaugurées
Mardi 26 avril, au complexe Jean-Deycard, le président du club de tennis de l'Union Sportive Bouscataise (USB), David Vrel, n'a pas masqué sa joie : il a ...Actualités similaires
Installations classées : un socle minimal de prescriptions fixé sur le plan national
Les deux arr?t?s minist?riels qui homog?n?isent sur le plan national les prescriptions applicables aux ICPE soumises ? autorisation sont publi?s. Ils concernent ...Actualités similaires
Mérens. Risque incendie : de nouvelles installations dans la commune
La commune de Mérens vient de mettre en place la défense incendie. En plus du lac prêté jusqu'à présent par Mme le maire, Marie Josée Dallas-Ourbat, ...Installations classées : des prescriptions bientôt homogénéisées au plan national
Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? consultation deux projets d'arr?t?s relatifs aux risques, chroniques et accidentels, des ICPE soumises ? ...Souillac. De nouvelles dégradations sur les installations sportives
Des dégradations avaient été commises en octobre dernier au stade municipal de Souillac : club de tennis, club house de la pétanque et d'Athlé 46, club de ...
Vote par procuration : les nouvelles règles applicables
Depuis le 1er janvier, le vote par procuration répond à de nouvelles règles. Les communes sont notamment libérées de la mission relative à leur contrôle.Grandes installations de combustion : les conclusions sur les MTD sont reconduites
Par une d?cision, publi?e le 30?d?cembre au Journal officiel de l'UE, la Commission europ?enne reconduit les conclusions sur les meilleures techniques ...Actualités similaires
Tarnos : de nouvelles installations et un synthétique au stade Mabillet
La réalisation d'un terrain de football synthétique et d'une Maison des associations au stade Mabillet « était attendue par les associations sportives » ...Actualités similaires
Nouvelles installations et plantations, gazon synthétique... A quoi va ressembler l'aire de jeux de la colline du Château, à Nice
Comment se fait-il que l'aire de jeux située au sommet de la colline du Château soit actuellement fermée? Réponse: on y réalise des travaux de ...Actualités similaires
Notaires : le gouvernement autorise de nouvelles installations
Le gouvernement a donné le détail des nouvelles nominations de notaires d'ici à 2023. Troisième étape dans la libéralisation de la profession de ...Actualités similaires
Notaires : le gouvernement ralentit le rythme des nouvelles installations
Nouvelle étape dans l'ouverture de la profession de notaire : le gouvernement a fixé à 250 l'objectif de nouvelles nominations d'ici à 2023 dans un ...Actualités similaires
Notaires : le gouvernement ralentit le rythme des nouvelles installations
Nouvelle étape dans l'ouverture de la profession de notaire : le gouvernement a fixé à 250 l'objectif de nouvelles nominations d'ici à 2023 dans un...Actualités similaires
ONEE : De nouvelles installations et ouvrages électriques voient le jour à Agadir
Le Directeur Général de l'Office National de l'Electricité et de l'Eau Potable (ONEE) Abderrahim El Hafidi a effectué des visites de terrain à Agadir pour ...
Le zoo d'Amiens inaugure ses nouvelles installations
Le zoo d'Amiens inaugure ses nouvelles installationsActualités similaires
« Des nouvelles installations programmées pour la 4G »
Michel Combot, directeur général de la Fédération française des TélécomsActualités similaires
De nouvelles installations pour soutenir la reprise d'activités
Mercredi matin, premier jour de l'assouplissement des règles sanitaires et du couvre-feu à 23 heures, les employés municipaux se sont mis à l'oeuvre à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
