Cette consultation citoyenne intitulée « En avoir pour mes impôts » est lancée ce mardi. Les témoignages recueillis serviront notamment à la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Impôts : comment aimeriez-vous qu'ils soient dépensés ? Le gouvernement lance une consultation citoyenne
Un questionnaire est accessible en ligne depuis mercredi sur le site de l'Assemblée nationale. La France possède l'une des législations les plus répressives ...
Actualités similaires
Une consultation citoyenne sur l'usage du cannabis récréatif est ouverte jusqu'au 28 février sur le site de l'Assemblée nationale. On doit cette ...
Actualités similaires
La mission d'information parlementaire sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis lance mercredi une consultation citoyenne...
Actualités similaires
La France a décidé d'organiser une consultation citoyenne sur l'usage du cannabis "récréatif". Un questionnaire sera mis en ligne sur le site de ...
Actualités similaires
Cette consultation doit prendre la forme d'un questionnaire sur cinq ou six points mis en ligne sur le site de l'Assemblée nationale pour une durée d'environ ...
Actualités similaires
C'était une promesse d'Emmanuel Macron. Lors de son interview à Brut début décembre, le président avait déclaré vouloircréer"un grand sondage"qui ...
Actualités similaires
Elisabeth Moreno, qui avait en premier lieu parlé d'une «convention citoyenne» s'est trompée : il s'agira bien d'une consultation, lancée courant janvier.
Actualités similaires
Le gouvernement va lancer une consultation citoyenne "pour permettre à tous les Français de pouvoir parler de la discrimination", a indiqué mardi Elisabeth ...
Actualités similaires
Le gouvernement Wallon lance la consultation des citoyens pour l'après COVID (Elio Di Rupo) Le ministre-président wallon Elio Di Rupo après une conférence ...
Actualités similaires
Marlène Schiappa, la ministre déléguée auprès du ministre de l'Intérieur, a annoncé dimanche sur Europe 1 le lancement d'une grande consultation afin de ...
Actualités similaires
Le groupe de travail sur le développement d'une assurance couvrant les risques exceptionnels, comme les pandémies, vient de remettre sa copie. Le document ...
Actualités similaires
Le gouvernement a annoncé jeudi le lancement d'une consultation publique cet été autour d'un futur régime d'assurance contre les risques...
Actualités similaires
Le 29 avril 2020, le gouvernement a lancé une consultation publique sur des mesures d'effarouchement des ours dans les Pyrénées. Deux associations, Ferus et ...
Actualités similaires