Hyères : Les dealers marseillais interdits de séjour par un arrêté préfectoral
Un arrêté préfectoral a été pris mardi afin d'empêcher « toutes prises de contrôle » du trafic de stupéfiants dans le quartier populaire du Val des ...Actualités similaires
Articles similaires à Hyères : Les dealers marseillais interdits de séjour par un arrêté préfectoral
Nouvelle suspension d'un arrêté préfectoral sur le pass sanitaire dans les centres commerciaux
Strasbourg - Le tribunal administratif de Strasbourg a suspendu vendredi l'arrêté préfectoral du Haut-Rhin rendant obligatoire le pass sanitaire dans les ...Actualités similaires
Nouvelle suspension d'un arrêté préfectoral sur le pass sanitaire dans les centres commerciaux
Le tribunal administratif de Strasbourg a suspendu vendredi l'arrêté préfectoral du Haut-Rhin rendant obligatoire le pass sanitaire dans les centres ...Actualités similaires
Pyrénées-Atlantiques : un arrêté préfectoral pour permettre des fouilles dans les gares et stations de la SNCF pendant l'été
Si vous êtes dans une gare à partir du 1er juin, vous êtes susceptible d'être fouillé. La préfecture des Pyrénées-Atlantiques a pris un arrêté ce ...Actualités similaires
Protection du milan royal : les éoliennes bridées par un arrêté préfectoral
La préfecture, suite à l'action de militants de Lorraine association nature et de Hêtre vit vent, a pris un arrêté. Celui-ci bride les éoliennes deux ...Actualités similaires
Maine-et-Loire. Les rave-partys interdites ce week-end par arrêté préfectoral
Vendredi 30 avril, aux environs de 18 h, le préfet du Maine-et-Loire, Pierre Ory a fait savoir qu'il interdisait les rave-partys et teknivals. Par un arrêté ...Actualités similaires
Dangereux et polluants, les paquebots bientôt interdits de séjour à Venise
Le gouvernement italien a annoncé qu'il allait interdire aux grands navires de tourisme l'accès au centre-ville de Venise. Accusés d'être dangereux, de ...Actualités similaires
Dangereux et polluants, les paquebots bientôt interdits de séjour à Venise
Le gouvernement italien a annoncé qu'il allait interdire aux grands navires de tourisme l'accès au centre-ville de Venise. Accusés d'être dangereux, de ...Actualités similaires
Les vide-greniers interdits en Dordogne, le préfet va prendre un arrêté
Le préfet Frédéric Périssat annonce sur France Bleu Périgord prendre un arrêté pour interdire les vide-greniers et les brocantes en Dordogne. Cette ...Actualités similaires
Covid-19 : les écoles de la commune fermées par arrêté préfectoral
Suite à la détection de plusieurs cas de Covid-19, les deux écoles de Soufflenheim, le groupe scolaire Perrault-Cazeaux (17 classes) et la maternelle ...Actualités similaires
Ligue 1 : Les supporters du MHSC interdits de séjour à Nîmes pour le derby
La préfecture a publié un arrêté interdisant les supporters montpelliérains de paraître dans les rues de la capitale du GardActualités similaires
Coupe de France : Les supporters du MHSC interdits de séjour à Alès samedi
La préfecture du Gard a publié un arrêté en ce sensActualités similaires
Coupe de France. Les supporters de Montpellier interdits de séjour à Alès ce samedi
Les supporters montpelliérains seront interdits de séjour samedi à Alès, où leur équipe affrontera le club gardois local à l'occasion des 16es de finale ...Actualités similaires
À Calais, nouvel arrêté préfectoral pour empêcher les distributions de repas aux migrants
Chaque mois, l'arrêté préfectoral est modifié avec de nouvelles informations, mais il s'agit bien de la reconduction de la mesure décidée en septembre, ...Actualités similaires
21 ostréiculteurs du Bassin d'Arcachon contestent un arrêté préfectoral qui les "passe au lance-flammes"
"Ca ne va pas dans le sens de la profession", selon Olivier Laban, invité de France Bleu Gironde, ce mardi. Le représentant du syndicat des ...Actualités similaires
Tarn : l'arrêté préfectoral autorisant les battues suspendu
Voilà une décision qui va faire du bruit. Le tribunal administratif de Toulouse vient de suspendre l'arrêté de la préfète du Tarn qui autorisait la ...Eau et assainissement : Arrêté préfectoral sécheresse pour Cilaos et Les Avirons
Arrêté préfectoral sécheresse N°2020-3375/SG/DRECV Portant délimitation d'une zone de pénurie d'eau avec limitation provisoire de certains usages de ...Actualités similaires
Les chasseurs landais contestent l'arrêté préfectoral au tribunal administratif
Lors de l'audience en référé de ce vendredi 20 novembre, la Fédération des chasseurs des Landes veut faire valoir à ses adhérents la possibilité de ...Actualités similaires
Nogaro : les poids lourds en transit interdits par un arrêté du Département du Gers
La circulation des poids lourds transnationaux de plus de 19 tonnes est désormais interdite entre Espas et Barcelonne-du-Gers. Le Conseil départemental du ...Actualités similaires
Nogaro : les poids-lourds en transit interdits par un arrêté du Département du Gers
La circulation des poids-lourds transnationaux de plus de 19 tonnes est désormais interdite entre Espas et Barcelonne-du-Gers. Le Conseil départemental du ...Actualités similaires
Chasse : un arrêté préfectoral précise les contours de la pratique dans le Gers
Le préfet du Gers Xavier Brunetière a décidé de réglementer des "actions de régulation de la faune sauvage" par voie d'arrêté préfectoral pour la ...Actualités similaires
Covid-19 - Les voyageurs français interdits de séjour en Chine
La Chine a suspendu l'entrée des visiteurs de neuf pays dont la France en raison d'une augmentation de 45% du nombre de cas importés en octobre. Cela ...Actualités similaires
Couvre-feu dans les Bouches-du-Rhône : six communes déposent un recours contre l'arrêté préfectoral
L'arrêté préfectoral du 24 octobre instaure le couvre-feu dans toutes les Bouches-du-Rhône. Cornillon-Confoux, Mimet, Saint-Marc-Jaumegarde, Jouques, ...Actualités similaires
Un arrêté préfectoral interdira les buvettes à la fin de cette semaine : « Un coup fatal » redouté dans les clubs sportifs du Bas-Rhin
Pour lutter contre la propagation du coronavirus, la préfète du Bas-Rhin Josiane Chevalier a annoncé lundi qu'un arrêté sera pris en fin de semaine ...Actualités similaires
Les bars rouvrent à Toulouse, le tribunal administratif ayant suspendu l'arrêté préfectoral
Les bars de Toulouse peuvent rouvrir, l'arrêté du préfet de Haute-Garonne ayant été suspendu par le tribunal administratif, relate France 3. Ce dernier a ...Actualités similaires
Coronavirus : les bars peuvent rouvrir à Toulouse, l'arrêté préfectoral suspendu
Le juge administratif a considéré "qu'il n'était pas démontré qu'une fermeture totale était nécessaire". À quelques heures du couvre-feu instauré de 21 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
