L'ancien directeur de l'IME le Nid Marin à Hendaye rejugé en appel devant la cour d'appel de Pau ce jeudi pour des faits de harcèlement moral collectif. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Huit mois de prison avec sursis requis contre l'ancien directeur de l'IME le Nid Marin à Hendaye pour harcèlement moral
Cinq mois de prison avec sursis ont été requis mercredi à l'encontre d'un policier pour harcèlement sexuel et harcèlement moral sur quatre de ses ...
Actualités similaires
Cinq personnes étaient jugées ce mercredi pour menaces, menaces de morts et harcèlement moral en ligne à l'encontre de Nicolas Hénin. Seules deux étaient ...
Actualités similaires
Le député de la Gironde, Benoît Simian était jugé ce jeudi par le tribunal correctionnel de Bordeaux pour harcèlement sur sa femme. 18 mois de prison avec ...
Actualités similaires
l'ancien directeur financier de la société de transport routier Lodisna à Mouguerre, devant le tribunal correctionnel de Bayonne pour un détournement de ...
Ce jeudi 9 décembre, l'ancienne directrice de l'hôpital de Lanmeur a été condamnée à cinq mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Brest, ...
Actualités similaires
Deux marins-pompiers de Marseille ont été condamnés à six mois de prison avec sursis pour le harcèlement moral d'une jeune recrue. Une peine de huit mois ...
Actualités similaires
Dix-huit mois de prison dont six avec sursis ont été requis, à Marseille, contre l'ex-député socialiste Henri Jibrayel, accusé d'avoir utilisé des fonds ...
Douze mois de prison avec sursis ont été requis à l'encontre d'un ancien directeur d'un grand magasin de mode, à Brest. Il comparaissait, vendredi ...
Actualités similaires
RÉQUISITIONS - L'ex-chargé de mission de l'Élysée est jugé depuis plusieurs semaines pour des violences commises au cours des manifestations du 1er mai ...
Actualités similaires
La décision est tombée: le parquet a requis ce jeudi 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 500 euros d'amende à l'encontre d'Alexandre Benalla.
Actualités similaires
Hier soir, le parquet de Versailles (Yvelines) a réclamé dix-huit mois de prison avec sursis, avec interdiction d'entrer en contact avec Jean-Paul Guerlain, ...
Actualités similaires
Depuis quinze ans, leur relation est plutôt mouvementée. À tel point qu'elle s'est finie devant le tribunal correctionnel de Saint-Étienne. Affaiblie, la ...
Le parquet de Rodez a demandé huit mois de prison avec sursis à l'encontre d'un couple accusé d'avoir détourné l'héritage du peintre albigeois. L'homme et ...
Actualités similaires
Le procès en appel des "sept de Briançon" se tenait jeudi devant la cour d'appel de Grenoble. Des peines allant jusqu'à huit mois de prison avec sursis ont ...
Actualités similaires
Visé par une enquête après plusieurs plaintes pour harcèlement déposées par des agents municipaux en décembre et en janvier, le directeur général des ...
Actualités similaires
Huit mois d'emprisonnement avec sursis probatoire de deux ans sont requis contre le directeur général des services de la mairie de Publier, poursuivi pour ...
Une femme de 48 ans comparaissait ce lundi devant le tribunal correctionnel de Roanne pour sévices graves ou cruauté sur un animal domestique. Elle est ...
Actualités similaires
Le procès de l'ancien dirigeant de la société Ikea Industry France, basée à Lure en Haute-Saône, s'est tenu ce jeudi devant le tribunal de Vesoul. La ...
Actualités similaires
L'ex-directeur général d'Ikea Industry France comparaissait ce jeudi 4 mars devant le tribunal judiciaire de Vesoul (Haute-Saône), pour répondre ...
Actualités similaires
Le procès du directeur général de l'époque d'Ikea Industry France se déroulait ce 4 mars 2021 au tribunal correctionnel de Vesoul (Haute-Saône). La ...
Le procès de 14 supporters de l'OM présents lors du saccage du centre d'entraînement du club le 30 janvier s'est ouvert mercredi 24 février, rapporte ...
Actualités similaires
Le procès de 14 supporters de l'OM présents lors du saccage du centre d'entraînement du club le 30 janvier s'est ouvert mercredi 24 février, rapporte ...
Actualités similaires
Justice. Déclaration de patrimoine : Huit mois de prison avec sursis requis contre Marie-Paule Balaya clicanoo jeu 28/01/2021 - 10:11
Actualités similaires