Hautes-Pyrénées : 5 000 ¬ d'amende pour la coupe d'arbres remarquables
Trois agriculteurs ont été condamnés par le tribunal de Tarbes pour avoir coupé des arbres remarquables sans attendre le résultat d'une étude d'impact.Articles similaires à Hautes-Pyrénées : 5 000 ¬ d'amende pour la coupe d'arbres remarquables
Une skippeuse professionnelle condamnée à 5 000 euros d'amende pour avoir mouillé son voilier dans une zone interdite
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné une navigatrice professionnelle à une amende pour avoir jeté l'ancre dans une zone interdite, abritant des ...Actualités similaires
Marseille: le député insoumis Sébastien Delogu condamné à 5 000 euros d'amende pour violences volontaires
L'élu a été condamné vendredi par le tribunal correctionnel de Marseille pour avoir donné des coups de pied à deux fonctionnaires du lycée Saint-Exupéry ...Actualités similaires
Sébastien Delogu : le député LFI condamné à 5 000 euros d'amende pour violences lors du blocus d'un lycée
Le député des quartiers nord de Marseille a été reconnu coupable de « violences aggravées » à l'encontre de deux cadres de l'Éducation nationale en ...Actualités similaires
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Le député Sébastien Delogu condamné à 5 000 euros d'amende pour des violences lors du blocus d'un lycée à Marseille
L'élu LFI a été reconnu coupable de violences aggravées contre deux cadres de l'Education nationale en marge d'un blocus lycéen en 2023 dans la cité ...Actualités similaires
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L'ancien ministre Olivier Dussopt condamné en appel à 5 000 euros d'amende pour favoritisme
L'ex-ministre du Travail était poursuivi pour un contrat conclu en 2009 avec un groupe de traitement des eaux alors qu'il était député-maire d'Annonay.Actualités similaires
Soupçons de financement libyen : il encourt 10 ans de prison, 375 000 euros d'amende et une inéligibilité allant jusqu'à 5 ans, le procès de Nicolas Sarkozy s'est ouvert
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5 km/h en moyenne au-dessus de la limitation : il découvre qu'il a été flashé 37 fois par le même radar en un an et reçoit 15 000 euros d'amende
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Désormais députée du Calvados, elle participera à la rentrée départementale du mouvement politique Renaissance.Actualités similaires
100 000 nuitées et des pics d'audience : le Tour et la petite reine ont fait le plein dans les Hautes-Pyrénées
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Vente d'alcool aux mineurs : 5 000¬ d'amende requis en appel contre Lidl suite au décès de Kilian à Urrugne en 2021
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Il pourrait tomber 20 centimètres de neige à 1 800 mètres d'altitude. "Nous assistons à un nouvel épisode hivernal et à un refroidissement assez ...Actualités similaires
Procès de Papacito : le vidéaste d'extrême droite condamné à 5 000 euros d'amende après avoir menacé un maire
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En Coupe d'Europe, la jauge bloquée à 5 000 spectateurs pour le Stade Brestois à Francis Le Blé ?
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5 000 spectateurs ou un autre stade : Brest devra s'adapter en cas de Coupe d'Europe
"Brest est fixé : il nu0027aura droit à aucune dérogation de lu0027UEFA. En cas de qualification en Coupe du0027Europe, le club breton ne pourra pas ...Actualités similaires
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