Haute-Savoie : 6 mois de prison avec sursis requis contre le paparazzi Jean-Claude Elfassi
Après une instruction longue de presque quatre années, le paparazzi Jean-Claude Elfassi comparaissait jeudi 13 février devant le tribunal ...Actualités similaires
Articles similaires à Haute-Savoie : 6 mois de prison avec sursis requis contre le paparazzi Jean-Claude Elfassi
Nice : L'agresseur de ce médecin de 80 ans, qui avait marqué les esprits avec cette photo en août dernier, a été condamné hier, à (seulement) 6 mois de prison avec sursis - Vidéo
Le visage de ce médecin de 80 ans avait marqué les esprits et provoqué la colère, et le verdict rendu hier par le Tribunal de Nice n'est pas près de calmer ...Actualités similaires
24 mois de prison avec sursis requis après un viol un soir de festival de Bandas à Condom
Un jeune homme de 19 est poursuivi par la justice, accusé d'avoir abusé d'une amie un soir de festival de Bandas à Condom. Le tribunal se prononcera le 22 ...Actualités similaires
L'ex-championne de tennis Amélie Mauresmo, en instance de divorce, poursuit en justice son épouse pour harcèlement moral - Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis
Mardi dernier, devant la chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Bayonne, Amélie Mauresmo s'est constituée partie civile lors du procès contre son ...Actualités similaires
Inondations mortelles de Biot : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'ancien maire
Au procès des inondations de Biot qui avait fait trois morts dans l'Ehpad Orpéa en 2015, le procureur a requis des peines de 12 mois de prison avec sursis ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt est relaxé par la justice - Le parquet national financier avait requis à son encontre dix mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour des soupçons de favoritisme, a été blanchi par la justice mercredi, une semaine tout juste après après ...Actualités similaires
Deux-Sèvres: Trois opposants aux "bassines", réserves d'irrigation controversées, condamnés à des peines comprises entre 6 et 12 mois de prison avec sursis pour l'organisation de manifestations interdites à Sainte-Soline
Trois opposants aux « bassines », réserves d'irrigation controversées, ont été condamnés mercredi à des peines comprises entre 6 et 12 mois ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - Soupçons de favoritisme: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt est relaxé par la justice - Le parquet national financier avait requis à son encontre dix mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende
14h04: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour soupçons de favoritisme lors de l'attribution du marché public de l'eau en 2009 lorsqu'il était ...Actualités similaires
Rugby : Chalureau condamné à 6 mois de prison avec sursis pour agression, le caractère raciste non retenu en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné ce mardi 16 janvier à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Legay: six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire Souchi
Le 12 janvier, à l'issue du procès du commissaire Rabah Souchi, le parquet du tribunal correctionnel de Lyon a requis six mois d'emprisonnement avec sursis ...Actualités similaires
Affaire Geneviève Legay : six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire qui a ordonné la charge
Six mois de prison avec sursis ont été requis ce vendredi à Lyon à l'encontre du commissaire divisionnaire Rabah Souchi qui, en 2019 à Nice, avait ordonné ...Actualités similaires
Affaire Legay : six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire
Six mois de prison avec sursis ont été requis par le tribunal correctionnel de Lyon à l'encontre du commissaire divisionnaire Rabah Souchi. Ce dernier était ...Actualités similaires
L'homme qui avait menacé le maire de Callac par mail condamné à 6 mois de prison avec sursis
Il est le seul auteur des très nombreux mails menaçants envoyés au maire de Callac au moment du projet d'accueil de réfugiés à avoir été identifié. Un ...Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis requis contre l'ancien président de Région Jacques Blanc, soupçonné d'avoir attribué une prime abusive de 64 000 ¬
On reproche à l'ancien président du conseil régional de Languedoc-Roussillon d'avoir attribué, en 2014, quand il était encore président du Conseil ...Actualités similaires
6 mois de prison avec sursis requis à l'encontre de Jacques Blanc dans une affaire d'abus de confiance
6 mois de prison avec sursis ont été requis ce jeudi à l'encontre de Jacques Blanc dans une affaire d'abus de confiance, à Mende (Lozère).Actualités similaires
Il avait menacé Gérald Darmanin de mort, un Varois condamné à 6 mois de prison avec sursis
Un quinquagénaire hyérois a menacé de mort fin novembre le ministre de l'Intérieur. Jugé ce mardi à Toulon pour "menace de mort ou d'atteinte aux biens ...Actualités similaires
Il avait menacé Gérald Darmanin de mort, un Varois condamné à 6 mois de prison avec sursis
Un quinquagénaire hyérois a menacé de mort fin novembre le ministre de l'Intérieur. Jugé ce mardi à Toulon pour "menace de mort ou d'atteinte aux biens ...Actualités similaires
Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende contre le joueur niçois Youcef Atal, jugé pour avoir partagé une vidéo appelant à "un jour noir sur les juifs"
Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende contre le joueur niçois Youcef Atal, jugé lundi pour avoir partagé une vidéo de ...Actualités similaires
Dix mois de prison avec sursis requis contre Youcef Atal après sa publication en lien avec la guerre Israël-Hamas
Poursuivi pour "provocation à la haine" après un post en lien avec la guerre Israël-Hamas, Youcef Atal a comparu, lundi 18 décembre, devant le tribunal ...Actualités similaires
"Je n'ai de haine contre personne" : dix mois de prison avec sursis requis contre le défenseur niçois Youcef Atal
Une peine de prison avec sursis ainsi qu'une forte amende ont été requises ce lundi 18 décembre à l'encontre de l'international algérien, après la ...Actualités similaires
Nice : Dix mois de prison avec sursis et 45000 euros d'amande requis contre Youcef Atal
Le parquet de Nice a requis une peine de dix mois de prison avec sursis et une amende de 45.000 euros contre Youcef Atal. Le défenseur a été jugé pour ...Actualités similaires
Dix mois de prison avec sursis requis contre Atal
"Pour avoir partagé sur les réseaux sociaux une vidéo, appelant à "un jour noir sur les juifs", dans le cadre du conflit entre Israël et le Hamas, Youcef ...Actualités similaires
Guerre Hamas-Israël : Dix mois de prison avec sursis requis contre Youcef Atal après sa story polémique
La procureure a réclamé dix mois de prison avec sursis et une amende de 45.000 euros à l'encontre de Youcef Atal, jugé ce lundi par le tribunal ...Actualités similaires
Procès Atal : 10 mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende requis par le parquet
Jugé ce lundi par le tribunal correctionnel de Nice pour provocation à la haine à raison de la religion, le défenseur de l'OGC Nice Youcef Atal assure qu'il ...Actualités similaires
Procès de Youcef Atal: dix mois de prison avec sursis requis contre le joueur de l'OGC Nice après sa publication sur les réseaux sociaux
La procureure a requis, ce lundi 18 décembre, dix mois de prison avec sursis pour appel à la haine et à la violence et une amende de 45.000 euros contre ...Actualités similaires
Justice : 12 mois de prison avec sursis et 45 000¬ d'amende requis contre Christophe Galtier
Le procureur de Nice a requis douze mois de prison avec sursis à l'encontre de Christophe Galtier, assortis d'une amende de 45 000¬.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
