Hadopi : l'amende transactionnelle rejetée en commission des affaires culturelles
Les députés réunis au sein de la commission des affaires culturelles ont rejeté l'amendement défendu par Aurore Bergé. La rapporteure du projet de loi sur ...Actualités similaires
Articles similaires à Hadopi : l'amende transactionnelle rejetée en commission des affaires culturelles
Étang de Salses-Leucate : l'amende salée que risque le braconnier d'anguilles épinglé par les affaires maritimes
L'unité de contrôle maritime de la Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales a saisi 37 anguilles et 5 bars pêchés en ...Actualités similaires
Directeur des affaires culturelles et élu : une partition à jouer de concert
Une gouvernance optimale des politiques culturelles implique de bonnes relations. Comment les cultiver ?Actualités similaires
Guillaume Deslandes à la tête des affaires culturelles en Corse
Le 20 juin dernier, un avis de vacance annonçait le besoin d'un directeur ou d'une directrice pour la Direction des affaires culturelles de Mayotte, dès le ...Actualités similaires
Commission, Conseil, affaires étrangères... Les 27 se penchent sur les nominations aux plus hautes instances de l'UE
Dans la foulée des élections européennes, les dirigeants des Vingt-Sept se rencontrent lundi soir à Bruxelles pour débattre de l'attribution des « top ...Actualités similaires
CHU en Corse : la proposition de loi adoptée par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Le député de Corse-du-Sud, Paul André Colombani a soumis ce mercredi 5 juin sa proposition de loi pour la création d'un centre hospitalier universitaire ...Actualités similaires
Une délégation de la commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale en visite en Corse
Une délégation de la commission des Affaires sociales de l'Assemblée Nationale sera en visite en Corse, du mercredi 22 mai au vendredi 24 mai.Actualités similaires
Michel Roussel, le directeur des affaires culturelles de l'Occitanie : "Nous ne sommes pas que des banquiers"
Le directeur des affaires culturelles de l'Occitanie est en poste depuis plus de quatre ans.Actualités similaires
Parlement européen. Un membre socialiste de la Commission des Affaires intérieures estime que les migrants pourraient « reverdir » la démographie européenne [Vidéo]
Voilà de nouvelles déclarations qui ne vont pas réconcilier les Français opposés à l'immigration avec les instances dirigeantes de l'Union européenne. ...Actualités similaires
Claude Malhuret, membre de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi politique reçoit Claude Malhuret, sénateur de l'Allier, président du groupe les Indépendants, membre de la Commission des Affaires étrangères, de ...Actualités similaires
Une charte de déontologie pour l'inspection des affaires culturelles
Placée sous l'autorité du ministère de la Culture, l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) évalue les politiques culturelles, inspecte les ...Actualités similaires
Un nouveau référentiel métier pour les responsables des affaires culturelles
Rendu public le 21 février, le nouveau référentiel métier des responsables des affaires culturelles des collectivités prend la forme d'un " livre blanc " ...Actualités similaires
En visite dans le Tarn-et-Garonne, le Directeur des affaires culturelles d'Occitanie à la découverte du joyau architectural d'Auvillar
Le Directeur régional des affaires culturelles Michel Roussel a terminé sa visite dans les Deux-Rives, mardi 13 février 2024, par Auvillar, l'un des Plus ...Actualités similaires
Le directeur régional des affaires culturelles d'Occitanie à la découverte de la richesse patrimoniale des Deux-Rives
Le directeur régional des affaires culturelles d'Occitanie, Michel Roussel, a pu découvrir avec enthousiasme le patrimoine et les actions culturelles des ...Actualités similaires
Suivez l'audition d'Amélie Oudéa-Castéra devant la commission des Affaires culturelles et éducatives de l'Assemblée
La ministre de l'Education et des Sports Amélie Oudéa-Castéra, dont le maintien est incertain dans le cadre du remaniement à venir, affronte une nouvelle ...Actualités similaires
Suivez en direct l'audition du président de la FNSEA devant la commission des affaires économiques du Senat
Arnaud Rousseau, président de la FNSEA, est auditionné ce mercredi 31 janvier par le comité des affaires économiques du Sénat.Actualités similaires
Fédérations sportives : "l'État a tardé dans de nombreuses affaires", selon Sabrina Sebaihi, députée EELV et rapporteure de la commission d'enquête
Un rapport parlementaire sur les fédérations sportives françaises dénonce des "défaillances systémiques" concernant l'éthique et la lutte contre les ...Actualités similaires
Étiquetage des nanomatériaux sur les produits alimentaires : la Commission européenne remet sur la table une définition similaire à celle rejetée par le Parlement en 2014
SANTE - Comment définir ce qui échappe à notre perception par sa taille si infime mais qui peut constituer un danger pour la santé publique ?Actualités similaires
Loi immigration rejetée : ce qu'il faut savoir sur la commission mixte paritaire, qui se réunit ce lundi
Après le rejet de la loi immigration, plusieurs pistes étaient envisagées. C'est celle de la commission mixte paritaire qui a été choisie. La fameuse CMP ...Actualités similaires
Loi immigration rejetée : La droite en position de force en commission mixte paritaire
Elisabeth Borne à la manoeuvre pour tenter de trouver un compromis avec la droite sur le texte immigration rejeté par l'Assemblée Nationale. Des ...Actualités similaires
Loi immigration rejetée : fortement pressentie, la commission mixte paritaire aura bien lieu, rendez-vous le 18 décembre
Après le rejet de la loi immigration, la voie de la commission mixte paritaire était très largement évoquée. Elle a été confirmée et fixée, ce mercredi ...Actualités similaires
Loi immigration rejetée : dissolution de l'Assemblée ? 49.3 ? Commission mixte paritaire ? Ce qu'envisage le gouvernement
Rejeté, le projet de loi immigration anime toujours autant l'actualité politique en France. Commission mixte paritaire, 49.3, dissolution de l'Assemblée... ...Actualités similaires
Loi immigration rejetée: Olivier Véran dénonce une "majorité de refus" et annonce que le gouvernement "convoquera une commission mixte paritaire"
Le porte-parole du gouvernement s'exprime à l'occasion du Conseil des ministres.Actualités similaires
Jean-Louis Bourlanges, président de la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Mardi politique reçoit Jean-Louis Bourlanges (@JLBourlanges), député MoDem des Hauts-de-Seine et président de la Commission des Affaires étrangères de ...Actualités similaires
Le chef de la Commission des affaires intérieures du Comité central du PCV reçoit une délégation chinoise
Hanoï (VNA) - Une délégation de la Commission des affaires politiques et juridiques du Comité central du Parti communiste chinois (PCC), dirigée par le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
