Mise en place en 2010, la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) est pointée du doigt pour ses ...
Actualités similaires
Articles similaires à Hadopi a rapporté 87 000 ¬ d'amende depuis sa création pour un budget de... 82 millions d'euros
Emmanuel Macron présente ce jeudi à Savines-le-Lac, dans les Hautes-Alpes, son plan pour améliorer la gestion de l'eau, ressource menacée par le ...
Actualités similaires
Le conseil départemental a entériné ce vendredi 24 mars, lors de sa séance, son budget primitif pour l'année 2023. Malgré une hausse des dépenses, ...
Actualités similaires
La majorité pessacaise a adopté un budget primitif de plus de 121 millions d'euros pour 2023, en défendant des investissements ambitieux sans augmenter les ...
Actualités similaires
Après un an d'enquête, la gendarmerie de la Haute-Garonne a démantelé un vaste trafic de stupéfiants qui alimentait le sud de Toulouse. Dix-sept personnes ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi les distributeurs Casino et Intermarché à des amendes s'élevant au total à quatre millions d'euros, pour des ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a annoncé avoir condamné mercredi 15 mars Intermarché et Casino à des amendes d'un montant total de 4 millions d'euros "pour des ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris a condamné mercredi "à la demande du ministre chargé de l'Economie", Intermarché et Casino à des amendes d'un montant total de 4 ...
Actualités similaires
Gemel D., 58 ans, un malfaiteur originaire de Maubeuge est soupçonné d'avoir organisé l'attaque spectaculaire et très violente d'un transporteur de fonds en ...
Actualités similaires
Le Département a esquissé les premières lignes de son « Plan vélo 1 000 km » à l'occasion d'une journée de rencontre des acteurs du vélo girondins. ...
Actualités similaires
RESULTATS EUROMILLIONS. Nouveau tirage de l'Euromillions ce mardi 21 février 2023. En cas de bons résultats, vous pourriez empocher jusqu'à 87 millions ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni, jeudi 16 février à la MDA, avec comme principale délibération (sur les 15 à l'ordre du jour), l'examen du budget 2023.
Actualités similaires
La chaîne C8 du groupe Canal + a écopé de 3,5 millions d'euros d'amende, ce jeudi 9 février, après les injures de Cyril Hanouna adressées dans Touche ...
Actualités similaires
Près de trois mois après le clash entre Cyril Hanouna et Louis Boyard dans Touche pas à mon poste, l'Arcom a tranché. Le régulateur a infligé une amende ...
Actualités similaires
Le gouvernement déposera un amendement au projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour rallonger de 600 millions d'euros le budget ...
Actualités similaires
La gauche départementale a élargi sa majorité lors du vote du budget 2023 du conseil départemental des Pyrénées-Orientales, ce jeudi 2 février 2023. Une ...
Actualités similaires
L'Autorité belge de la concurrence a décidé d'infliger une amende de 2,78 millions d'euros à la firme pharmaceutique Novartis pour abus de position ...
Actualités similaires
Les révélations de presse contenues dans les Panama Papers et les Paradise Papers portant sur des placements offshore ont permis au fisc français de...
Actualités similaires
Un document de la Direction générale des finances publiques révèle que les opérations de régularisation et de contrôle menées dans le cadre des deux ...
Actualités similaires
L'Eglise accepte d'indemniser les victimes de violences sexuelles commises en son sein, mais elle ne roulerait pas sur l'or... C'est ce qu'a dit en substance le ...
Actualités similaires