Grand Chambéry : une hausse envisagée de 70 euros pour la taxe foncière
L'agglomération va proposer au vote du budget en mars prochain une hausse de 70 euros par an et par foyer de la taxe foncière pour les 38 communes du Grand ...Articles similaires à Grand Chambéry : une hausse envisagée de 70 euros pour la taxe foncière
« Trop c'est trop »... Excédés, ces propriétaires attaquent en justice la hausse de la taxe foncière
Les taxes foncières sont en forte hausse hausse. Fatigués de la subir, des propriétaires ont décidé de multiplier les actions en justice : ils...Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière 2022 à Marseille, votée par la municipalité de gauche qui dit avoir hérité d'une «situation financière difficile», a été annulée vendredi par le tribunal administratif
La hausse de la taxe foncière 2022 à Marseille, votée par la municipalité de gauche qui dit avoir hérité d'une «situation financière difficile», a ...Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière 2022 annulée à Marseille
La hausse de la taxe foncière 2022 à Marseille, votée par la municipalité de gauche qui dit avoir hérité...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille annule la hausse de la taxe foncière votée par la ville en 2022
Le tribunal administratif annule la hausse de la taxe foncière votée par la Ville de Marseille en 2022. La justice avait été saisie conjointement par l'élu ...Actualités similaires
Marseille : La justice annule la hausse de la taxe foncière
La majorité au conseil municipal avait voté la hausse en avril 2022 pour compenser les dépenses liées au coût de l'énergieActualités similaires
Seine-Saint-Denis : A Bobigny, la hausse de la taxe foncière ne passe pas
Le maire (PCF) Abdel Sadi justifie cette mesure par un contexte économique difficileActualités similaires
Grand Châtellerault n'augmente pas ses taux de la taxe foncière
Après le Dob (Débat d'orientations budgétaires) du 27 février 2023, place au budget primitif 2023. Adopté ou plutôt expédié, ce lundi soir 3 avril. ...Actualités similaires
Grenoble : le Groupe d'opposition municipale dépose un recours contre la hausse de la taxe foncière
Les élus de la droite, Alain Carignon en tête, annoncent qu'ils saisissent le tribunal administratif pour faire annuler le budget 2023, pourtant voté lors du ...Actualités similaires
Blagnac. La hausse de la taxe foncière fait débat
Les élus de la majorité ont voté une augmentation de deux points de la taxe foncière, mercredi soir, en conseil municipal. L'opposition a critiqué cette ...Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative, le rapporteur public ...Actualités similaires
Possible annulation de la hausse de la taxe foncière votée en 2022 à Marseille : quelles conséquences ?
Coup de tonnerre dans un ciel qui s'éclaircissait pour la municipalité. La possible annulation de la hausse de la taxe foncière votée en 2022 a soudain ...Actualités similaires
Taxe foncière à Marseille : la Ville défend sa hausse devant le tribunal
"La décision est illégale. Point." Devant les juges du tribunal administratif, Pierre Robin s'affiche sentencieux. L'élu d'opposition LR vient étayer ce ...Actualités similaires
Taxe foncière : la justice pourrait annuler la hausse 2022 à Marseille
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative, le rapporteur...Actualités similaires
Marseille : la (forte) hausse de la taxe foncière annulée à cause d'un vice de procédure ?
La mairie de Marseille va-t-elle être condamnée à rembourser 50 millions d'euros à des propriétaires ? Des recours, examinés ce mercredi par le tribunal ...Actualités similaires
Grenoble : La ville adopte une hausse de 25 % de sa taxe foncière
La ville de Grenoble n'avait pas augmenté son taux d'imposition sur le foncier bâti depuis 2009, selon son site InternetActualités similaires
Marseille : la hausse de la taxe foncière en sursis
La Ville va-t-elle devoir rembourser 50 millions d'euros de trop-perçu aux propriétaires marseillais ? Alors que le tribunal administratif (TA) doit examiner ...Actualités similaires
Grenoble : le maire Éric Piolle défend une forte hausse de la taxe foncière
Une hausse controversée de la taxe foncière devrait être votée ce lundi par le Conseil municipal de Grenoble. L'opposition de droite fustige la mesure, ...Actualités similaires
Grenoble vote sur une hausse controversée de sa taxe foncière
Le conseil municipal de Grenoble vote lundi sur le budget 2023 de la ville avec notamment une hausse controversée de la taxe foncière, une «...Actualités similaires
Marseille : vers une annulation de la hausse de la taxe foncière
Vers une "annulation" de l'augmentation de la taxe foncière en 2022. Voilà le sens des conclusions du rapporteur public dans le litige qui oppose, devant le ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière à Grenoble : revivez l'interview d'Eric Piolle qui assume "un choix délibéré"
Le conseil municipal de Grenoble se tient ce lundi 13 mars et il s'annonce chaud. Il doit entériner la hausse de 25% de la part communale de la taxe foncière. ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière à Grenoble : Éric Piolle répond à vos questions, lundi matin, sur France Bleu Isère
La taxe foncière devrait augmenter de 25% à Grenoble pour faire face à l'inflation. Comprenez-vous cette décision ? Est-ce nécessaire pour maintenir les ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière à Troyes : François Baroin «assume ce choix»
François Baroin assume son choix d'augmenter la taxe foncière même s'il explique que cette décision a été imposée par la politique du gouvernement et le ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière à Bordeaux : "Nous n'avions pas le choix", assure Pierre Hurmic
Au lendemain d'un conseil municipal boycotté par l'opposition, où a été évoquée l'augmentation de la taxe foncière, le maire (EELV) de Bordeaux Pierre ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière à Bordeaux : Thomas Cazenave dénonce un "coup de massue fiscal"
En ce 7 mars, où la France est annoncée "à l'arrêt" contre la réforme des retraites, le député Renaissance Thomas Cazanave a appelé à des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
