Le conseil municipal se réunira le jeudi 30 mars à 19 heures à la salle du conseil municipal de la mairie de Gramat. Les affaires traitées seront les ...
Articles similaires à Gramat. Budget, taxes et subventions au menu du conseil
La septième session du conseil d'administration du Bureau de Restructuration et de Mise à Niveau des Entreprises Industrielles s'est tenu, hier jeudi, ...
Actualités similaires
Jeudi, les sénateurs ont adopté plusieurs augmentations de taxes "comportementales" visant les boissons sucrées, les jeux d'argent et le tabac, dans le cadre ...
Actualités similaires
Une hausse de taxe pour "donner un coup de pied dans l'industrie" alimentaire. C'est ainsi que la sénatrice centriste Elisabeth Doineau, rapporteur général ...
Actualités similaires
Les taxes « comportementales » sur le tabac, les boissons sucrées et les jeux d'argent ont été augmentées lors de l'examen du projet de loi de budget de ...
Actualités similaires
Lors de l'évocation de la délibération autour du débat d'orientation budgétaire 2025, au conseil municipal du mardi 19 novembre 2024, les élus de ...
Actualités similaires
Périmètre financier incertain, mise en place d'une délégation de service public pour le château de Maintenon ou encore participation au gérontopôle ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni ce jeudi soir, à la Maison des associations, avec comme délibération principale, son débat d'orientations budgétaires ...
Actualités similaires
Vingt-quatre autres dossiers sont à l'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 14 novembre : certains concernent la mobilité douce, d'autres de grands ...
Actualités similaires
En France, les députés sont venus à bout la nuit dernière de la première partie du budget de l'État : le texte initial du gouvernement a été largement ...
Actualités similaires
Sous l'impulsion de la gauche et du RN et contre l'avis du gouvernement, l'Assemblée nationale a de nouveau adopté un florilège de taxes.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a de nouveau adopté vendredi un florilège de taxes, sous l'impulsion de la gauche et du RN et contre l'avis du gouvernement
Actualités similaires
Malus pour les deux roues bruyants, taxe sur les rachats d'actions, renforcement de la taxe sur les transactions financières : l'Assemblée nationale a de ...
Actualités similaires
Les députés ont notamment adopté un amendement proposé par La France insoumise visant à créer un mécanisme d'impôt sur les rachats d'actions par les ...
Actualités similaires
Malus pour les deux roues bruyants, taxe sur les rachats d'actions, renforcement de la taxe sur les transactions financières : l'Assemblée nationale...
Actualités similaires
Séquence politique houleuse au Conseil municipal de Bordeaux, pour le débat d'orientations budgétaires 2025, dans un contexte de plan d'économies imposé ...
Actualités similaires
Le ministre du Budget, Laurent Saint-Martin, a déclaré dimanche qu'il « ne (souhaitait) pas » que la filière des courses hippiques soit taxée alors...
Actualités similaires