Glyphosate : la CJUE rejette le pourvoi de la région Bruxelles-Capitale
Par un arr?t du 3 d?cembre 2020, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) a rejet? le pourvoi de la r?gion Bruxelles-Capitale qui contestait le r?glement ...Actualités similaires
Articles similaires à Glyphosate : la CJUE rejette le pourvoi de la région Bruxelles-Capitale
Remco Evenepoel devient le parrain des "bikers" de la zone Bruxelles Capitale Ixelles
"Je roule à vélo chaque jour, c'est un lien qu'on a en commun. Et pour moi, c'est la plus belle ville du monde" Ce mardi, le champion belge du ...Actualités similaires
Bruxelles s'engage à rendre la région plus propre
Le gouvernement bruxellois planche sur une stratégie baptisée clean.brussels pour rendre la Région plus propre, de manière durable. Les diverses mesures de ...Actualités similaires
Policiers acquittés d'accusations de viol : la Cour de cassation rejette la demande de pourvoi
Le parquet général de la Cour de cassation a rejeté la demande qui lui avait été faite de former un « pourvoi dans l'intérêt de la loi » après ...Actualités similaires
Procès du viol du 36 : la Cour de cassation rejette la demande de pourvoi après l'acquittement des policiers
Le parquet général de la Cour de cassation a rejeté la demande qui lui avait été faite de former un "pourvoi dans l'intérêt de la loi" après ...Actualités similaires
Baisse des subventions à la culture : la vice-présidente de la Région se livre à Lyon Capitale
Entretien exclusif. Fin avril, le milieu culturel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes était ébranlé par l'annonce "brutale" et sans "concertation" de la ...Actualités similaires
Le bilan des pluies torrentielles qui s'abattent depuis mardi sur la région de Recife, capitale du Pernambouc, dans le nord-est du Brésil, s'est alourdi à au moins 44 morts et 50 disparus
Le bilan des pluies torrentielles qui s'abattent depuis mardi sur la région de Recife, capitale du Pernambouc, dans le nord-est du Brésil, s'est alourdi à au ...Actualités similaires
La Région suspend le règlement de la Ville de Bruxelles interdisant la mendicité des mineurs
Le récent règlement de la Ville de Bruxelles interdisant la mendicité des mineurs de moins de 16 ans sur son territoire...Actualités similaires
Logement à Bruxelles: la Région-capitale pratiquera le test pro-actif de discrimination
La commission du Logement du Parlement bruxellois a donné son feu vert, jeudi, à un projet d'ordonnance, visant à...Actualités similaires
Belgique. Les églises sont 53 fois plus vandalisées que les mosquées dans la région de Bruxelles
Les bâtiments religieux catholiques à Bruxelles, en Belgique, sont souvent la cible de vandalisme. Entre 2019 et 2022, pas moins de 53 dégradations ...Actualités similaires
Drôme : condamnées pour avoir décroché le portrait de Macron, la Cour de Cassation rejette leur pourvoi
Trois militantes drômoises de l'association ANV-COP21 ont été condamnées en juillet 2021 par la Cour d'Appel de Grenoble : 200 euros d'amende avec sursis ...Actualités similaires
À Kiev, "les écoles sont occupées par des réfugiés", affirme le maire de Bruxelles, en visite dans la capitale ukrainienne
Philippe Close, bourgmestre de Bruxelles, s'est rendu à Boutcha et à Kiev pour y apporter une aide médicale.Actualités similaires
La Rochelle et Ré : le Conseil d'État rejette le pourvoi de Mat-Ré contre Eqiom
Dans un arrêt rendu lundi 25 avril, le Conseil d'État rejette le pourvoi qu'avaient formé des riverains et l'association Mat-Ré dans le dossier ...Actualités similaires
Plus de 750.000 euros d'indemnités en raison de l'état des routes de la Région de Bruxelles-Capitale
La Région bruxelloise a dû débourser l'an dernier 771.547 euros d'indemnités en raison de problèmes de revêtement...Actualités similaires
Bruxelles 9e capitale européenne où le coût de la construction est le plus élevé
Bruxelles occupe la neuvième place dans la liste des capitales européennes où le coût de la construction est le plus élevé, ressort-il de l'International ...Actualités similaires
Bamako, capitale la plus poussiéreuse de la sous région : « J'accuse le Ministre de l'Administration Territoriale... »
Un seul arrêté ministériel du ministre de l'Administration Territoriale et de la Décentralisation à l'endroit des Maires de Bamako et de l'intérieur du ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : toute la région de la capitale Kiev a été "libérée" (vice-ministre de la Défense)
L'armée ukrainienne a repris le contrôle de la totalité de la région de Kyiv, a annoncé samedi la vice-ministre ukrainienne de la Défense, Hanna Malyar. ...Actualités similaires
EN DIRECT: Biden à Bruxelles, 37 chefs d'Etat présents, d'importantes perturbations du trafic sont attendues dans et autour de la capitale
Le président américain Joe Biden est arrivé ce mercredi soir en Belgique pour participer jeudi à trois sommets à Bruxelles consacrés à l'invasion de ...Actualités similaires
EN DIRECT: 37 chefs d'État à Bruxelles, dont Joe Biden, d'importantes perturbations du trafic sont attendues dans et autour de la capitale
Le président américain Joe Biden est arrivé ce mercredi soir en Belgique pour participer jeudi à trois sommets à Bruxelles consacrés à l'invasion de ...Actualités similaires
Affaire Levothyrox : La Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, le labo devra indemniser les utilisateurs
En tout, le laboratoire va devoir verser plus de 3,3 millions d'euros d'indemnité pour préjudice moralActualités similaires
Levothyrox: la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser des utilisateurs
Condamné en 2020 par la Cour d'appel de Lyon à indemniser plus de 3.300 utilisateurs du Levothyrox, le laboratoire Merck a vu son pourvoi rejeté en ...Actualités similaires
Levothyrox : la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser des utilisateurs
Le laboratoire Merck va bien devoir indemniser plus de 3 300 utilisateurs de son médicament Levothyrox, qui ont souffert d'effets secondaires après un ...Actualités similaires
Levothyrox: la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser des utilisateurs
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi du laboratoire pharmaceutique allemand Merck, condamné en 2020 par la Cour d'appel de Lyon à indemniser ...Actualités similaires
Levothyrox: la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser des utilisateurs
La Cour de cassation a rejeté mercredi 16 mars le pourvoi du laboratoire pharmaceutique allemand Merck, condamné en 2020 par la Cour d'appel de Lyon à ...Actualités similaires
Levothyrox: la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser des utilisateurs
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi du laboratoire pharmaceutique allemand Merck, condamné en 2020 par la Cour d'appel de Lyon à indemniser ...Actualités similaires
Levothyrox : la Cour de cassation rejette le pourvoi de Merck, condamné à indemniser les victimes
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi du laboratoire pharmaceutique allemand Merck, condamné en 2020 par la Cour d'appel de Lyon à indemniser ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
