Deux ans de prison dont un ferme, pour lequel la détention se fera à domicile sous surveillance électronique. Jugé le 15 septembre dernier pour homicide ...
Actualités similaires
Articles similaires à Gironde : condamné à un an de prison ferme après un accident de chasse à Blanquefort
Un majordome de Matignon, résidence du Premier ministre, a été condamné, samedi 9 novembre, à un an de prison, dont six mois avec sursis.
Actualités similaires
Fortement alcoolisé et ayant arrêté son traitement pour des troubles bipolaires, le quadragénaire avait menacé d'un couteau trois pompiers qui venaient à ...
Actualités similaires
Bruno Pelat, ex-compagnon d'Iris Mittenaere, a été condamné à six mois de prison ferme pour violences conjugales, jeudi 7 novembre 2024.
Actualités similaires
Un homme de 25 ans a été condamné mercredi à quatre ans de prison ferme pour avoir tué au volant un septuagénaire le 7 septembre lors d'un choc sur la RN ...
Actualités similaires
Des mesures complémentaires ont été ordonnées, notamment une obligation de soins et l'interdiction d'entrer en contact avec la victime ou d'approcher son ...
Actualités similaires
Sa peine de prison se fera à domicile sous bracelet électronique avec obligation de soins et interdiction de contacter et d'approcher l'ancienne Miss France ...
Actualités similaires
Jeudi 7 novembre 2024, Bruno Pelat, ancien compagnon d'Iris Mittenaere a été condamné pour violences conjugales envers l'ex miss France et miss Univers.
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a rendu son verdict à l'encontre de Bruno Pelat, l'ancien compagnon de Miss Univers 2016, pour des faits de violences conjugales.
Actualités similaires
Le tribunal d'Amiens a condamné ce 6 novembre un passeur de migrants, interpellé sur la côte picarde, à 18 mois de prison ferme, et 10 ans d'interdiction du ...
Actualités similaires
Ce vétérinaire exerçant à Nontron est impliqué dans une collision ayant entraîné la mort d'un motard de 21 ans. La peine sera aménagée
Actualités similaires
L'ancien chef des pompiers d'une petite commune en Corrèze a été condamné mardi à trois ans de prison ferme par le tribunal correctionnel de Tulle pour une ...
Actualités similaires
L'ancien chef des pompiers d'une petite commune en Corrèze a été condamné mardi à trois ans de prison ferme par le tribunal correctionnel de Tulle pour une ...
Actualités similaires
Un rochelais récidiviste a été condamné à 18 mois de prison pour refus d'obtempérer, assorti de 19 autres infractions. Les policiers avaient du cesser ...
Actualités similaires
La peine prononcée ce mardi 5 novembre par le tribunal de Libourne pourra être aménagée sous forme d'un bracelet électronique, avant l'interdiction de ...
Actualités similaires
Fournissant de la main d'oeuvre pour des châteaux du St-Emilionnais, les prévenus sont reconnus coupables d'avoir exploité quatre ressortissants marocains ...
Actualités similaires
Un quinquagénaire du sud-ouest de la Creuse est condamné pour violences conjugales pour la deuxième fois de suite. Cet homme de 53 ans a été reconnu ...
Actualités similaires
Le 6 septembre dernier, la victime se rendait à son cours de danse quand elle a été l'auteur des faits s'est adressé à elle, puis lui a touché la ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Laval a condamné jeudi 31 octobre un homme de 25 ans à 5 ans de prison ferme. Il a été reconnu coupable d'agressions sexuelles, de ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné à dix mois de prison ferme par le tribunal judiciaire de Carcassonne pour des faits de violences conjugales répétées.
Actualités similaires
Jugé en audience de comparution immédiate par le tribunal de Tarbes ce 31 octobre pour homicide involontaire, David R., un ancien militaire de carrière, a ...
Actualités similaires
Une boîte de nuit de Montluçon a été le théâtre d'une altercation violente, où une bagarre entre deux clients s'est soldée par de graves blessures. ...
Actualités similaires
Un homme de 46 ans était présenté devant le tribunal correctionnel d'Auch ce mardi 29 octobre pour des faits de violences conjugales habituelles, de menaces ...
Actualités similaires