Ghislaine Maxwell fait appel de sa condamnation pour trafic de mineures
La Britannique avait écopé de 20 ans pour avoir recruté des jeunes filles, afin que le financier Jeffrey Epstein puisse abuser d'elles. Ses avocats estiment ...Articles similaires à Ghislaine Maxwell fait appel de sa condamnation pour trafic de mineures
Espagne : Condamnation confirmée pour trafic de drogue par hélicoptère depuis le Maroc
La Cour suprême espagnole a récemment confirmé les peines de prison prononcées contre trois hommes qui ont acheté un hélicoptère pour transporter de la ...Actualités similaires
Moisissures dans l'appart, la locataire obtient la condamnation de son bailleur HLM qui fait appel
Une mère de famille vivant avec ses quatre enfants cité Verdun à Avesnes-sur-Helpe dans un logement HLM dont certains murs présentent des moisissures voit ...Actualités similaires
Troyes évince son président après une condamnation en appel pour violences conjugales
"Troyes a "résilié avec effet immédiat" le contrat de son président Aymeric Magne, a annoncé la formation de Ligue 2 vendredi, deux jours après une ...Actualités similaires
Football : Troyes évince son président après une condamnation en appel pour violences conjugales
L'Estac a annoncé vendredi résilier "avec effet immédiat" le contrat de son président Aymeric Magne, après la condamnation de ce dernier pour violences ...Actualités similaires
L'ex-Premier ministre fait appel de sa condamnation
Les avocats d'Imran Khan, qui a commencé à purger sa peine en prison, ont déposé les recours pour suspendre sa condamnation pour corruption.Actualités similaires
![[Appel à candidatures] «Bourse Ghislaine Dupont et Claude Verlon» 2023](https://s.rfi.fr/media/display/43927cb4-1692-11ea-bba2-005056bf7c53/w:1024/p:16x9/logo-bourse-dupont-verlon_1_0.jpg){kind=logo}
[Appel à candidatures] «Bourse Ghislaine Dupont et Claude Verlon» 2023
Dix ans après, RFI commémore le double assassinat de ses reporteurs, Ghislaine Dupont et Claude Verlon à Kidal, dans le nord du Mali. Le 2 novembre 2013, ...Actualités similaires
Le bijoutier d'Oostakker qui a tué un braqueur fait appel de sa condamnation
Le bijoutier d'Oostakker condamné à 10 mois de prison avec sursis pour avoir abattu un braqueur a décidé d'aller en appel contre la décision du tribunal ...Actualités similaires
Chat écrasé par un TGV : la SNCF fait appel de sa condamnation
La SNCF a décidé de faire appel de sa condamnation pour avoir écrasé un chat, en janvier dernier à la gare Montparnasse, selon les informations de Ville ...Actualités similaires
VIDÉO. Chat écrasé par un TGV : la SNCF fait appel de sa condamnation
La SNCF fait appel de sa condamnation à une amende de 1 000 ¬ après la mort du chat Neko, écrasé par un train en gare de Montparnasse le 2 janvier 2023.Actualités similaires
Après la mort d'un chat écrasé par un TGV, la SNCF fait appel de sa condamnation
La SNCF avait jusqu'au 17 juillet pour faire appel de sa condamnation pour "négligence", après qu'un TGV a écrasé un chat en gare Montparnasse à Paris.Actualités similaires
Chat écrasé par un TGV : la SNCF fait appel de sa condamnation
Le 4 juillet dernier, la SNCF avait écopé d'une amende de 1 000 euros pour "négligence" en première instance.Actualités similaires
Neko, le chat écrasé par un TGV : la SNCF fait appel de sa condamnation de 1000 euros d'amende
La SNCF a écopé d'une amende de 1000 euros début juillet d'amende pour ne pas avoir déployé les "moyens humains nécessaires pour récupérer le chat" ...Actualités similaires
Le chat Neko écrasé par un TGV: la SNCF fait appel de sa condamnation
Début juillet, la SNCF a été condamnée à 1000 euros d'amende pour ne pas avoir déployé les "moyens humains nécessaires pour récupérer le chat" Neko, ...Actualités similaires
Disparitions inquiétantes : deux jeunes filles mineures introuvables à Angers, la police lance un appel à témoins
Deux jeunes adolescentes ont disparu le 30 juin 2023 après avoir quitté leur foyer éducatif à Angers. Un appel à témoins a été lancé.Actualités similaires
L'ancien patron d'Audi fait appel de sa condamnation dans l'affaire du Dieselgate
L'ancien PDG d'Audi, récemment condamné en Allemagne à de la prison avec sursis dans l'affaire du scandale des moteurs diesels truqués, va faire appel du ...Actualités similaires
L'ancien patron d'Audi fait appel de sa condamnation
Rupert Stadler a écopé la semaine dernière de 21 mois de prison avec sursis et d'une amende de 1,1 million d'euros. Il a décidé de faire recours.Actualités similaires
Pierre Maudet ne fait pas appel de sa condamnation
Le conseiller d'Etat, déclaré coupable d'acceptation d'un avantage, a choisi de ne pas saisir le Tribunal fédéral.Actualités similaires
Gabriel Fortin, le « tueur de DRH », fait appel de sa condamnation à perpétuité
Au lendemain de sa condamnation par la Cour d'assises de la Drôme à la réclusion criminelle à perpétuité, Gabriel Fortin, « le tueur de DRH », a ...Actualités similaires
Procès Fortin : Le « tueur de DRH » fait appel de sa condamnation à la perpétuité
Condamné mercredi à la réclusion criminelle à perpétuité, Gabriel Fortin a fait appel de cette décision ce jour. Surnommé le « tueur de DRH », ...Actualités similaires
Gabriel Fortin, le "tueur de DRH", fait appel de sa condamnation à perpétuité
Gabriel Fortin, le "tueur de DRH", a fait appel de sa condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité pour trois assassinats et une tentative ...Actualités similaires
Procès du "tueur de DRH" : Gabriel Fortin fait appel de sa condamnation
Gabriel Fortin fait appel de la décision, au lendemain de sa condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité par la Cour d'Assises de la Drôme.Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : la condamnation à perpétuité confirmée en appel pour Jean-Marc Reiser
Ce jeudi 29 juin marquait la fin du procès en appel de Jean-Marc Reiser pour le meurtre de Sophie Le Tan. La justice a prononcé son verdict : réclusion ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : la condamnation à la réclusion à perpétuité de Jean-Marc Reiser confirmée en appel
La peine de l'homme de 62 ans, jugé pour l'assassinat de la jeune étudiante de 20 ans en 2018, a été assortie d'une période de sûreté de 22 ans.Actualités similaires
Tentative de meurtre à Mourenx : le tireur fait appel de sa condamnation
Condamné mercredi par la cour d'assises des Pyrénées-Atlantiques à 15 ans de réclusion criminelle pour tentative d'assassinat, le mis en cause fait appel ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
