Feu vert du Sénat à la réforme de l'aide au développement avec des moyens renforcés
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté très largement ce lundi en première lecture, après l'Assemblée nationale, la réforme de l'aide au ...Actualités similaires
Articles similaires à Feu vert du Sénat à la réforme de l'aide au développement avec des moyens renforcés
Sortie de l'état d'urgence et "pass sanitaire": un dernier feu vert attendu du Sénat
Le Parlement doit adopter définitivement jeudi soir, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi encadrant la sortie progressive de l'état d'urgence ...
Sortie de l'état d'urgence et "pass sanitaire": un dernier feu vert attendu du Sénat
Paris - Le Parlement doit adopter définitivement jeudi soir, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi encadrant la sortie progressive de l'état ...Actualités similaires
Réforme de la justice : feu vert pour les cours criminelles sans jurés populaires
Le projet de loi sur la justice a été voté ce mardi 25 mai à l'Assemblée nationale. Il prévoit notamment la généralisation des cours criminelles, ...Actualités similaires
Feu vert du Sénat à une série de mises en conformité au droit européen
Transports, environnement... Le Sénat a adopté à main levée mercredi en première lecture un projet de loi visant à assurer la conformité du droit...Actualités similaires
Feu vert du Sénat au pass sanitaire avec des garanties supplémentaires
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a donné son feu vert mardi à la création par le gouvernement d'un «pass sanitaire», assorti toutefois de ...Actualités similaires
Feu vert du Sénat à la réforme de l'aide au développement avec des moyens renforcés
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté très largement ce lundi en première lecture, après l'Assemblée nationale, la réforme de l'aide au ...Actualités similaires
Feu vert du Sénat à la réforme de l'aide au développement avec des moyens renforcés
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté très largement lundi en première lecture, après l'Assemblée nationale, la réforme de l'aide au...Actualités similaires
École musulmane à Albertville : le Sénat donne son feu vert à un amendement dans la loi "séparatisme"
BLOCAGE - En réponse à l'ouverture d'une école musulmane privée à Albertville, le Sénat a adopté un amendement de l'exécutif au projet de loi sur le ...Actualités similaires
Sécurité globale: ultime feu vert du Sénat
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a donné son ultime feu vert mercredi à la proposition de loi controversée sur la "sécurité globale", et son ...Actualités similaires
Feu vert du Sénat à la loi sécurité globale
Les sénateurs ont notamment ajouté un délit de provocation à l'identification de policiers.Actualités similaires
"Sécurité globale" : feu vert du Sénat à un texte largement réécrit
Le Sénat à majorité de droite a adopté jeudi en première lecture la proposition de loi controversée sur la "sécurité globale", après l'avoir ...Actualités similaires
Le texte de la loi Sécurité globale, réécrit, reçoit le feu vert du Sénat
Le Sénat donne son feu vert à un texte largement réécrit de la loi Sécurité globale.
Sécurité globale : feu vert du Sénat pour permettre aux policiers d'être armés hors service
Le Sénat a adopté jeudi 18 mars 2021, sans modification par rapport au texte de l'Assemblée nationale, la disposition du texte « sécurité globale » ...Actualités similaires
Polices municipales : feu vert du Sénat pour le renforcement de leurs pouvoirs
Le Sénat à majorité de droite a voté mardi en première lecture, dans le cadre du texte sur la « sécurité globale », l'élargissement, à titre ...Actualités similaires
Polices municipales: feu vert du Sénat à l'expérimentation d'un renforcement
Polices municipales: feu vert du Sénat à l'expérimentation d'un renforcement clicanoo mer 17/03/2021 - 06:04Actualités similaires
Code minier et environnement : premier feu vert des députés pour une réforme
Les députés ont donné ce samedi un premier feu vert à une future réforme du code minier, attendue depuis de longues années pour adapter ce secteur aux ...Actualités similaires
Loi climat et résilience: feu vert de l'Assemblée pour une réforme du code minier
Dans le cadre du projet de loi climat, les députés ont autorisé le gouvernement à prendre des ordonnances visant à définir une "valorisation durable des ...Actualités similaires
États-Unis : le plan de relance en partie débloqué mais le feu vert du Sénat se fait attendre
D'un montant de près de 1 900 milliards de dollars, ce plan de relance attend d'être voté à la chambre haute.Actualités similaires
États-Unis : le plan de relance en partie débloqué mais le feu vert du Sénat se fait attendre
D'un montant de près de 1 900 milliards de dollars, ce plan de relance attend d'être voté à la chambre haute.Actualités similaires
« Nous voulons faire plus et mieux » : le gouvernement réforme l'aide au développement en Afrique
La formule pourrait sembler classique. Le texte qui arrive mercredi 17 février à l'Assemblée s'intitule « loi de programmation relative au développement ...Actualités similaires
Plan de relance : feu vert du Parlement français à une réforme budgétaire-clé de l'UE
Le Parlement français a approuvé ce jeudi la réforme du budget de l'Union européenne permettant notamment à l'UE de financer son plan de relance face à ...Actualités similaires
État d'urgence sanitaire : le Sénat donne son feu vert pour une prolongation, raccourcie d'un mois
CORONAVIRUS - Les sénateurs ont voté pour le prolongement de l'état d'urgence sanitaire, en vigueur depuis le 17 octobre 2020. Mais les parlementaires de la ...Actualités similaires
Covid-19 : le Sénat donne son feu vert à une prolongation de l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 3 mai
Les sénateurs se sont prononcés pour cette prolongation jusqu'au mois de mai, et non juin comme le souhaitait l'exécutif, dans la soirée de mercredi.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
