Le Parlement a adopté une proposition de loi LREM dont l'objectif est de mieux réguler l'accès aux terres agricoles, la réglementation actuelle était très ...
Actualités similaires
Articles similaires à Feu vert du Parlement à une meilleure régulation des terres agricoles
Le Premier ministre israélien a reconnu pour la première fois ce dimanche avoir validé l'attaque menée contre le Hezbollah libanais en septembre, a indiqué ...
Actualités similaires
L'explosion de bipeurs visant le Hezbollah, qui avait fait 39 morts et des milliers de blessés, n'avait pas été revendiquée jusque-là
Actualités similaires
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a reconnu pour la première fois dimanche avoir donné son feu vert à l'attaque aux bipeurs contre le ...
Actualités similaires
Netanyahu a reconnu, ce dimanche 10 novembre, avoir donné son feu vert pour l'explosion coordonnée de bipeurs qui visait le Hezbollah au Liban en septembre ...
Actualités similaires
Netanyahu a reconnu, ce dimanche 10 novembre, avoir donné son feu vert pour l'explosion coordonnée de bipeurs qui visait le Hezbollah au Liban en septembre ...
Actualités similaires
Dépendant d'un chantier d'envergure qui s'apprête à commencer juste sous ses pieds, le Tennis-Club auscitain s'est vu autoriser par la municipalité, après ...
Actualités similaires
Situé entre le parc Ortholan et la rue Rouget-de-Lisle, et face à la halle Verdier qui accueille le marché du jeudi à Auch, l'ensemble des bâtiments ...
Actualités similaires
Moins d'avantages fiscaux, plus de liberté laissée aux municipalités pour limiter l'offre : le Parlement a donné jeudi son feu vert définitif à une loi ...
Actualités similaires
Le Parlement a donné jeudi 7 novembre son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type Airbnb. ...
Actualités similaires
Parmi les mesures retenues par le Parlement : une baisse de l'abattement fiscal applicable à ces locations. Les élus RN ont voté contre le texte de loi, ...
Actualités similaires
Le Parlement a donné jeudi 7 novembre son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type Airbnb. ...
Actualités similaires
Ce texte d'origine parlementaire, en chantier depuis avril 2023, a fait l'objet fin octobre d'un compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Une ...
Actualités similaires
Moins d'avantages fiscaux, plus de liberté laissée aux municipalités pour limiter l'offre : le Parlement doit donner ce jeudi son feu vert définitif...
Actualités similaires
Le Parlement a donné ce jeudi son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type AirBnB. Notamment en ...
Actualités similaires
Les habitants du village de Mekungo, dans la commune rurale de Meguetan, cercle de Koulikoro, accusent l'opérateur économique, Hamady Kindy Bathily dit Puma, ...
Actualités similaires
La loi ne vise pas à interdire mais à « réguler » les meublés de tourisme, une activité « nécessaire dans les zones touristiques » mais « qui ...
Actualités similaires
Un accord a été signé entre les autorités nigériennes et le fournisseur d'accès à internet par satellite, propriété du milliardaire américain Elon ...
Actualités similaires