Le tribunal judiciaire de Dijon vient de rendre son jugement ce vendredi 19 mars 2021 concernant la maison squattée sur le terrain de l'Engrenage, avenue de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Expulsion du Jardin de l'Engrenage à Dijon : un sursis de 6 mois pour quitter la maison
Un tribunal sénégalais a condamné lundi l'opposant Ousmane Sonko à six mois de prison avec sursis lors d'un procès en appel pour diffamation menaçant son ...
Actualités similaires
L'opposant sénégalais Ousmane Sonko a été condamné ce lundi 8 mai en appel à une peine de six mois de prison avec sursis pour diffamation et injure ...
Actualités similaires
Un jeune de 21 ans a été condamné ce vendredi par le tribunal correctionnel à six mois de prison avec sursis pour violences sur personne dépositaire de ...
Actualités similaires
Le laxisme judiciaire nantais a encore frappé - alors qu'il fallait au contraire marquer le coup. L'auteur du passage à tabac d'un policier municipal à ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 26 ans qui habite Foix, en Ariège, a été reconnu coupable d'agression sexuelle sur une enfant de 6 ans par le tribunal judiciaire. Il a ...
Actualités similaires
Après une année de saga judiciaire, le contentieux pour le contrôle de la présidence du Conseil d'administration de l'association pour la gestion des ...
Actualités similaires
La condamnation du dernier des harceleurs de Juliette, lycéenne de 15 ans qui s'était jetée sous un train en 2016 près de Lisieux. Un ex-petit ami, majeur ...
Actualités similaires
Le surveillant de la prison pour mineurs de Lavaur, jugé le 3 janvier dernier devant le tribunal correctionnel de Castres, a été condamné à 6 mois de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Epinal condamne le maire de Metz et président de l'Eurométropôle de Metz, François Grosdidier, à six mois de prison avec sursis ...
Actualités similaires
16h33: Le parquet a requis 18 mois de prison, dont 6 à 9 mois avec sursis probatoire pendant deux ans, contre le père de la jeune fille agressée . Le ...
Actualités similaires
Un homme alcoolique, avait agressé sexuellement une infirmière alors qu'il était pris en charge à l'hôpital. Ce lundi 2 janvier, un homme d'une ...
Actualités similaires
Parce qu'il estimait qu'il n'avait pas suffisamment de place pour passer, à cause d'un camion en intervention, le prévenu s'en était pris aux pompiers avec ...
Actualités similaires
« On se relève d'un coup de poing. En ce qui concerne les conséquences psychologiques du harcèlement au travail, c'est autre chose. On met des années à ...
Actualités similaires
Dix-sept personnes accusées de cyberharcèlement à l'égard du chanteur Eddy de Pretto ont été jugées par le tribunal correctionnel de Paris. Des...
Actualités similaires
Ce lundi 5 décembre, le tribunal correctionnel de Sarreguemines a condamné le champion de tennis handisport, Nicolas Peifer pour harcèlement sexuel. Son ...
Actualités similaires
Pour avoir roué de coups sa compagne, un jeune Gersois de 21 ans a été condamné par le tribunal judiciaire d'Auch à 6 mois de prison avec sursis, ce lundi ...
Actualités similaires
Bernard Llaona, ancien président de l'association USAP, avait comparu le 18 octobre 2022 pour "abus de confiance", "faux" et "usage de faux" devant le ...
Actualités similaires
Refus d'obtempérer et mise en danger d'autrui - en l'occurrence les forces de l'ordre -, telles sont les salles habitudes du moment, au Pays basque (lire par ...
Actualités similaires
Le double médaillé d'or, Nicolas Peifer âgé de 32 ans, était jugé ce lundi à Sarreguemines (Moselle) pour « proposition sexuelle faite à un mineur de ...
Actualités similaires
Le parquet de Sarreguemines (Moselle) a requis lundi 10 octobre six mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel sur mineure de moins de 15 ans contre le ...
Actualités similaires
A l'issue d'un concert parisien en 2021, le chanteur français avait reçu près de 3 000 messages d'insultes homophobes et de menaces de mort sur les ...
Actualités similaires
Elle a mis le feu à trois reprises pour obtenir un relogement: le tribunal de Dijon condamne une femme de 71 ans à 8 mois de prison avec sursis. A la barre du ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 22 ans a été condamné jeudi par le tribunal judiciaire d'Albi à une peine de 6 mois de prison avec sursis pour avoir violenté un gardien ...
Actualités similaires
L'accident avait eu lieu le 29 novembre 2020 sur la RN2 au niveau du Tremblet. La passagère âgée de 24 ans et le pilote de 45 ans sont décédés lors d'une ...
Actualités similaires