Articles similaires à Enquête sur la sécurité lors de l'attentat de Nice : le parquet pour une requalification en "homicides involontaires"
Incendie mortel dans un gîte en Alsace : une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires"
Ce vendredi 11 août, le parquet de Paris a ouvert une enquête pour "homicides et blessures involontaires" dans le cadre de l'affaire des onze personnes ...Actualités similaires
Wintzenheim : le parquet de Paris ouvre une enquête pour homicides involontaires
Le parquet de Colmar se dessaisit au profit du parquet de Paris.Actualités similaires
Incendie mortel à Wintzenheim : enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires"
Le parquet de Paris annonce ce vendredi qu'il a ouvert une enquête préliminaire pour "homicides et blessures involontaires aggravés par la violation d'une ...Actualités similaires
Incendie d'un gîte à Wintzenheim : une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires", le parquet de Paris saisi de l'affaire
Le pôle des accidents collectifs de Paris a été mobilisé, après l'incendie qui a fait 11 morts mercredi matin.Actualités similaires
Incendie mortel dans un gîte de Wintzenheim en Alsace: Une enquête a été ouverte pour "homicides" et "blessures involontaires", annonce le parquet de Paris
Incendie dans un gîte en Alsace: Une enquête a été ouverte pour "homicides" et "blessures involontaires", annonce le parquet de Paris à la mi-journée. ...Actualités similaires
Accident de parachute ascensionnel à Nice: une enquête ouverte pour blessures involontaires
Les deux touristes d'une vingtaine d'années qui étaient embarqués ont chuté de cinq mètres sur les galets. Ils n'ont heureusement percuté aucune barrière ...Actualités similaires
Accident de parachute ascensionnel à Nice: une enquête ouverte pour blessures involontaires
Les deux touristes d'une vingtaine d'années qui étaient embarqués ont chuté de cinq mètres sur les galets. Ils n'ont heureusement percuté aucune barrière ...Actualités similaires
Accident du petit train de Nice: une enquête ouverte pour blessures involontaires
La piste d'une erreur de manoeuvre reste privilégiée trois jours après l'accident du petit train à Nice sur la promenade des Anglais. Le parquet confirme ...Actualités similaires
Accident du petit train de Nice: une enquête ouverte pour blessures involontaires
La piste d'une erreur de manoeuvre reste privilégiée trois jours après l'accident du petit train à Nice sur la promenade des Anglais. Le parquet confirme ...Actualités similaires
Homme tué lors des Fêtes de Bayonne: Le parquet de Bayonne a ouvert une enquête pour meurtre - Les suspects sont toujours recherchés - VIDEO
11h38: Le point sur ce que l'on sait Un homme de 46 ans violemment agressé lors des Fêtes de Bayonne est décédé jeudi, après neuf jours de coma ...Actualités similaires
Homme tué lors des Fêtes de Bayonne: Le parquet a ouvert une enquête pour tentative de meurtre - Les suspects sont toujours recherchés
11h38: Le point sur ce que l'on sait Un homme de 46 ans violemment agressé lors des Fêtes de Bayonne est décédé jeudi, après neuf jours de coma ...Actualités similaires
Le rappeur Lomepal est accusé de viol, lors d'un voyage à New York, par une de ses connaissances - Une enquête ouverte par le parquet de Paris et confiée au 3e DPJ
Le rappeur Lomepal, originaire du 13e arrondissement de Paris est accusé de viol pour des faits commis à l'étranger révèle le site internet Actu Paris . « ...Actualités similaires
Attentat de Nice : le parquet favorable à une requalification en « homicides involontaires » concernant le dispositif de sécurité
Dans le volet de l'enquête sur le dispositif de sécurité en place au moment de l'attentat de Nice, le 14 juillet 2016, le procureur de la République, ...Actualités similaires
Volet sécurité de l'attentat du 14 juillet 2016 : le point sur le dossier et sur ce que demande le procureur de la République de Nice
L'information judiciaire dans ce volet de l'attentat du 14 juillet est ouverte depuis mars 2017. Quatre personnes sont placées sous le statut de témoin ...Actualités similaires
Attentat de Nice: Le procureur requiert la requalification des faits en "homicides et blessures involontaires" à l'encontre de la ville
L'enquête judiciaire concernant les dispositifs de sécurité mis en place à Nice pour la fête nationale en 2016 prend un nouveau tournant. Le procureur ...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité à Nice lors de l'attentat : la demande de requalification des faits est un "grand soulagement et un signe d'espoir" pour l'avocate de l'association "Promenade des anges"
Le procureur de Nice a requis la requalification des faits en "homicides et blessures involontaires" dans l'enquête sur le dispositif de sécurité mis en ...Actualités similaires
Attentat du 14 juillet 2016 à Nice : le parquet pointe des «négligences» dans la sécurité et veut requalifier les faits en «homicides involontaires»
Ce mercredi 19 juillet, le parquet de Nice s'est dit favorable à une requalification des faits en «homicides involontaires» dans le cadre de l'...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité à Nice lors de l'attentat de 2016 sur la Promenade des Anglais: Le parquet se dit favorable à une requalification des faits en "homicides et blessures involontaires"
Le parquet de Nice s'est dit favorable à une requalification des faits en "homicides et blessures involontaires" dans l'enquête sur les mesures de sécurité ...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité à Nice lors de l'attentat : le parquet pour une requalification en «homicides involontaires»
Ouverte au départ qualifiée pour "mise en danger de la vie d'autrui", le parquet de Nice s'est dit favorable mercredi à une requalification des faits en ...Actualités similaires
Attentat de Nice : Le parquet favorable à une requalification en « homicides involontaires »
Ce mercredi le parquet de Nice s'est prononcé favorablement pour une requalification des faits en « homicides et blessures involontaires » dans l'enquête ...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité à Nice lors de l'attentat: le parquet pour une requalification en "homicides involontaires"
"Les faits sont susceptibles d'une requalification en homicides et blessures involontaires commis par maladresse, imprudence et négligence", a déclaré à ...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité lors de l'attentat de Nice : le parquet pour une requalification en "homicides involontaires"
L'enquête, sur les mesures de sécurité prises lors de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice (Alpes-Maritimes), donne lieu à un souhait de requalification ...Actualités similaires
Attentat de Nice : le procureur relève des "négligences" de la sécurité et demande une requalification des faits
Ce mardi 18 juillet, le procureur de la République de Nice, Xavier Bonhomme, a demandé aux juges enquêtant sur le dispositif de sécurité de l'attentat du ...Actualités similaires
Enquête sur la sécurité à Nice lors de l'attentat : le parquet pour une requalification en « homicides involontaires »
Dans l'enquête sur des mesures de sécurité des festivités du 14 juillet 2016 à Nice, le procureur de Nice a annoncé que les faits étaient ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
