Énergies renouvelables : ultime vote au Sénat ce mardi pour l'adoption définitive
Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables porté par Agnès Pannier-Runacher touche au but, bravant le tumulte politique de la réforme des ...Articles similaires à Énergies renouvelables : ultime vote au Sénat ce mardi pour l'adoption définitive
Pouvoir d'achat: ultime et large vote de l'Assemblée sur un volet, avant le Sénat
Paris - Le bout du tunnel législatif est en vue: l'Assemblée nationale a donné un ultime feu vert mercredi après-midi au premier volet du paquet de mesures ...Actualités similaires
Le Sénat vote à son tour la loi pouvoir d'achat, le gouvernement table sur une adoption définitive d'ici au 7 août
Après l'Assemblée nationale la semaine dernière, le Sénat a adopté vendredi soir en première lecture le projet de loi d'« urgence » en faveur du pouvoir ...Actualités similaires
Covid-19 : Le projet de loi sanitaire va être adopté définitivement mardi, après un dernier vote au Sénat
Le projet de loi met explicitement fin au 1er août au pass sanitaire et aux autres mesures d'exception contre le Covid-19, mais prévoit un possible test ...Actualités similaires
Loi décentralisation « 3DS »: dernier feu vert des députés avant l'adoption définitive au Sénat
L'Assemblée nationale a donné mardi, son ultime feu vert au projet de loi de décentralisation dit « 3DS » qui entend mettre de « l'huile dans les...
Loi décentralisation "3DS": la réforme de la Métropole Aix-Marseille entérinée par les députés avant l'adoption définitive au Sénat
L'Assemblée nationale a donné mardi, son ultime feu vert au projet de loi de décentralisation dit "3DS" qui entend mettre de "l'huile dans les rouages" du ...« Thérapies de conversion » : ultime vote au Parlement ce mardi pour créer un nouveau délit
Le Parlement doit adopter définitivement ce mardi, avec un ultime vote des députés, une proposition de loi LREM qui cible les « thérapies de ...
« Thérapies de conversion » : Ultime vote du Sénat pour interdire ces pratiques
Ce texte de loi crée un nouveau délit spécifique punissant les thérapies de conversion de deux ans d'emprisonnement et 30.000 euros d'amende« Thérapies de conversion » : au Sénat, ultime vote pour les interdire
Le Sénat à majorité de droite a donné un ultime feu vert ce jeudi 20 janvier à une proposition de loi LREM pour interdire les « thérapies de ...
Ultime vote du Sénat pour interdire les "thérapies de conversion"
Le Sénat à majorité de droite a donné un ultime feu vert jeudi à une proposition de loi LREM pour interdire les "thérapies de conversion", pratiques ...
EN DIRECT - Pass vaccinal : le texte adopté au Sénat, vers l'adoption définitive ce dimanche
OMICRON - Le Sénat a voté samedi à nouveau le projet de loi de pass vaccinal tout en maintenant certains points de désaccord avec l'Assemblée nationale, ...
Lutte contre la maltraitance animale : ultime vote de l'Assemblée quasi unanime, avant le Sénat jeudi
Interdiction progressive des animaux sauvages dans cirques et delphinariums, vente de chiots et chatons en animalerie prohibée: l'Assemblée nationale quasi ...Actualités similaires
Pompiers, appels d'urgence : ultime vote ce mardi pour réformer la chaîne de secours
Une batterie de mesures en faveur des pompiers, l'expérimentation d'un numéro d'appels d'urgence unique : le Parlement va adopter définitivement mardi une ...Actualités similaires
Pompiers, appels d'urgence: ultime vote ce mardi pour réformer la chaîne de secours
Une batterie de mesures en faveur des pompiers, l'expérimentation d'un numéro d'appels d'urgence unique: le Parlement va adopter définitivement mardi une ...Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : l'adoption définitive du texte prévue ce mardi
Sans tambour ni trompette, l'Assemblée nationale, qui a le dernier mot, va se prononcer lors d'un ultime vote ce mardi en fin de journée sur ce vaste texte et ...Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : l'adoption définitive du texte prévue ce mardi
Sans tambour ni trompette, l'Assemblée nationale, qui a le dernier mot, va se prononcer lors d'un ultime vote ce mardi en fin de journée sur ce vaste texte et ...Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : l'adoption définitive du texte prévue ce mardi
Sans tambour ni trompette, l'Assemblée nationale, qui a le dernier mot, va se prononcer lors d'un ultime vote ce mardi en fin de journée sur ce vaste texte et ...Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : l'adoption définitive du texte prévue ce mardi
Sans tambour ni trompette, l'Assemblée nationale, qui a le dernier mot, va se prononcer lors d'un ultime vote ce mardi en fin de journée sur ce vaste texte et ...Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : l'adoption définitive du texte prévue ce mardi
Sans tambour ni trompette, l'Assemblée nationale, qui a le dernier mot, va se prononcer lors d'un ultime vote ce mardi en fin de journée sur ce vaste texte et ...Actualités similaires
PMA pour toutes : L'adoption définitive du projet de loi de bioéthique prévue mardi au Parlement
Les textes d'application de la loi ont été préparés afin « que des premiers enfants puissent être conçus avant la fin de l'année 2021 », a promis ...Actualités similaires
Coronavirus : le vote ultime du Sénat attendu pour la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Le projet de loi encadrant la sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire en France devrait être définitivement adopté par un dernier vote du Sénat, ...Actualités similaires
Drôme/Ardèche : une concertation publique sur les énergies renouvelables, ce mardi
Une réunion d'information numérique est prévue, ce mardi 17 novembre, afin que les habitants de la Drôme, de l'Ardèche et de la vallée du Rhône puissent ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes : Le Sénat vote ce mardi pour le retour de ces pesticides
La chambre à majorité de droite devrait donner son aval au projet de loi controversé, malgré la très forte opposition des écologistesActualités similaires
Coronavirus : l'Assemblée vote le nouveau budget de crise, avant le Sénat mardi
L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de vendredi à samedi un nouveau budget aux dépenses considérablement alourdies face à la crise du coronavirus, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
