La famille de Sephora Zozime, fauchée le 19 février 2017 à 23 ans, ses proches amis et ses soutiens se sont rassemblés ce samedi après-midi devant le ...
Actualités similaires
Le bras de fer entre la Pologne et l'Union européenne continue. Mercredi, le tribunal constitutionnel polonais, contrôlé par le pouvoir, a jugé que les ...
Actualités similaires
La plateforme YouTube ne pourra pas être tenue responsable pour les potentiels contenus illicites qui pourraient être postés par ses utilisateurs. En ...
Actualités similaires
Le Ministre de la Justice, Mamoudou KASSOGUE a visité la Cour Suprême et la Cour Constitutionnelle du Mali, le mardi 22 juin 2021. Au niveau de ces deux ...
Actualités similaires
Saisie le 13 mai pour vérifier si l'interdiction par l'UEFA et la FIFA de la Super Ligue est conforme à la libre concurrence, la Cour de justice de l'Union ...
Actualités similaires
Le Tribunal de commerce de Paris a saisi la Cour de Justice Européenne, estimant qu'Adidas aurait été cédé en violation de toutes les règles de ...
Actualités similaires
Coup de théâtre dans la saga de la vente d'Adidas en 1994. Alors que son procès en appel pour "escroquerie" reprend ce mardi, l'ancien patron de l'OM voit la ...
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a jugé que la justice luxembourgeoise n'avait pas violé les dispositions de la Convention européenne sur la ...
Actualités similaires
La justice européenne, saisie par un tribunal espagnol, va déterminer si l'UEFA et la FIFA abusent d'une position dominante en s'opposant au projet de Super ...
Actualités similaires
Si le Tribunal constitutionnel polonais jugeait que le droit national l'emporte sur le droit européen, une nouvelle crise s'ouvrirait entre Bruxelles et ...
Actualités similaires
Un recours des Pays-Bas, qui contestaient l'interdiction dans toute l'UE à partir de l'été 2021 de la pêche électrique -méthode principalement utilisée ...
Actualités similaires
La Commission européenne annonce vendredi saisir la Cour de Justice de l'UE (CJUE) contre le Royaume-Uni, qui n'a selon elle pas pleinement donné suite à ...
Actualités similaires
Dans un avis rendu mercredi 17 mars, la Cour de justice de l'Union européenne ( UE ) estime que la chasse à la glu ne devrait plus être autorisée en ...
Actualités similaires
Voilà une chasse qui a du plomb dans l'aile. Cette décision de la justice européenne ouvre la voie à une interdiction de cette méthode de chasse décriée ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne (UE) a jugé, ce mercredi 17 mars, que la France ne devait pas autoriser la chasse à la glu, même s'il s'agit d'une ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Versailles avait prononcé un divorce à ses torts exclusifs parce qu'elle refusait d'avoir des rapports sexuels avec son mari. Elle a ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a estimé ce mercredi que la chasse à la glu pouvait causer un dommage "irrémédiable" à tous les oiseaux ...
Actualités similaires
La Cour de Justice de l'Union européenne a donné raison, dans un arrêt rendu mercredi, à la Ligue pour la protection des oiseaux qui, en France, conteste la ...
Les associations One Voice et la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) avaient attaqué devant le Conseil d'État la réglementation autorisant l'emploi de ...