En application du droit de l'Union européenne, le Conseil d'Etat réinstaure l'application des règles de publicité et de mise en concurrence pour certains ...
Articles similaires à Domaine public : un lieu exceptionnel justifie une mise en concurrence
L'audience correctionnelle neversoise du mardi 7 janvier n'a pas connu une, mais deux affaires de « survol d'une zone interdite ». Dans le second cas, aucun ...
Actualités similaires
Une infrastructure de transport linéaire tel qu'un tramway conduit à l'occupation privative de dépendances relevant du domaine public de la collectivité sur ...
Actualités similaires
Les deux rugbymen français, inculpés pour viols aggravés en Argentine lors de la tournée estivale du XV de France, devront encore patienter pour savoir si ...
Actualités similaires
Une grande ammonite irisée, vieille de 73 millions d'années, sera mise aux enchères le 20 novembre prochain à Paris par la maison Tajan
Actualités similaires
Le rapport de l'Observatoire national "Loi Sapin" sur les contrats DSP sur l'eau potable et l'assainissement passés en 2021 vient d'être présenté. Il montre ...
Actualités similaires
Helldivers 2 s'apprête à recevoir une mise à jour majeure avec de vastes chamboulements en perspective, dans le but de faire revenir les joueurs sur PC.
Actualités similaires
Désormais interdites sur le mobilier urbain à Beausoleil, les boîtes à clés continuent de faire débat à Menton. Pour les habitants des quartiers prisés ...
Actualités similaires
Du 7 au 9 juin, le domaine Auzias à Pennautier organise un événement croisé avec la galerie d'art itinérante Arts Evasion. Au programme : dégustation de ...
Actualités similaires
Chaque jeudi, l'association de quartier Malausséna et le responsable de la halle de la Libération, Mediterraneo, organisent un bal populaire. Ambiance et ...
Actualités similaires
Aux Canaries, un évènement de la communauté LGBT a récemment teminé en orgie et les images publiées sur les réseaux sociaux scandalise les habitants.
Actualités similaires
Une salle de concerts vient d'être inaugurée en lieu et place du "Bucéphale". Fier d'un projet ambitieux, le "Bus" entend insuffler une dynamique culturelle ...
Actualités similaires
Ce lundi 8 avril 2024, une éclipse solaire totale sera visible depuis la Terre, mais seulement dans certaines régions du monde, de quoi faire des jaloux... ...
Actualités similaires
11h10: En novembre, à la veille du troisième anniversaire d'Emile, ses parents avaient diffusé un appel vibrant via l'hebdomadaire Famille chrétienne. ...
Actualités similaires
Aujourd'hui, les juges ont convoqué des habitants du hameau du Haut-Vernet (Alpes-de-Haute-Provence) dans le cadre d'une mise en situation concernant l'affaire ...
Actualités similaires
Le chef Didier Ballet est aux commandes de cet établissement du grand Besançon qui sert tous les midis une centaine de clients gourmands et pas forcément ...
Actualités similaires
À partir de 16h30, les députés de la commission des Affaires culturelles ont auditionné Amélie Oudéa-Castéra prioritairement sur les questions liées à ...
Actualités similaires
La députée insoumise veut que la gauche monte en puissance sur le sujet du renouveau des services publics, capable de fédérer la France «des tours et des ...
Actualités similaires
L'an dernier, 167 personnes, dont une majorité de femmes, se sont vu refuser l'accès à un lieu public avec leur chien guide ou d'assistance, alors que la loi ...
Actualités similaires
Un des grands sujets des réunions de quartier tourne toujours autour de la voiture. Dans la plupart, il est question de la vitesse et du stationnement.Nombreux ...
Actualités similaires
Objet du présent avis : La Ville de Sainte-Marie a reçu une manifestation d'intérêt spontanée par une association pour l'organisation d'une « Fête ...
Actualités similaires
Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 538, sur ...
Actualités similaires
La Ville de Lille a présenté ses excuses après que des agents municipaux du zoo ont demandé à une femme d'arrêter d'allaiter dans ce lieu public. "Une ...
Actualités similaires
Au lendemain de l'adoption de la convention avec la SNCF, qui lance l'ouverture à la concurrence, le vice-président du conseil régional était ce mardi ...
Actualités similaires