Le tribunal administratif pourrait annuler la délibération qui a conduit la ville de Dijon à vendre trois hectares de terrain à des promoteurs immobiliers. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Dijon : la ville doit-elle revoir sa copie sur un projet immobilier ?
En une année, la capitale girondine a chuté de la 7e à 11e place du dernier palmarès des 20 villes françaises les plus attractives. En cause : les ...
Actualités similaires
Dans un établissement scolaire, les responsabilités sont clairement partagées. Les professeurs, personnels éducatifs et les enseignements sont sous la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, réuni cet après-midi, a rapidement rendu sa décision : il a jugé « illégal » l'arrêté du 27 ...
Actualités similaires
Depuis le 10 octobre, les joueurs de l'Olympique de Valence sont au chômage forcé. Comme tous les footballeurs amateurs, les pensionnaires de Régional 1 ne ...
Actualités similaires
Un arrete du prefet de la Marne imposant le port du masque dans certaines communes dont onze de moins de 3.500 habitants, porte atteinte aux libertes ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative française a ordonné dimanche au gouvernement de revoir dans les trois jours son décret limitant à 30 personnes le ...
Actualités similaires
Le père Nicolas Van Lathem, curé des paroisses du centre ville d'Arras réagit à la demande du conseil d'état au premier ministre de revoir sa copie sur le ...
Le gouvernement est sommé par le Conseil d'Etat de revoir dans les trois jours son décret limitant à 30 personnes le nombre de fidèles autorisés à ...
Actualités similaires
77 logements devaient être construits dans cette zone de la ville mais le tribunal administratif a annulé le permis de construire. Les riverains avaient ...
Actualités similaires
Délivré entre les deux tours des dernières élections municipales par le maire sortant, le permis de construire visant l'ancien immeuble de Pôle Emploi ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a annulé une délibération du conseil municipal d'Annemasse concernant la cession d'un terrain quai d'Arve, pour le relogement de ...
Actualités similaires
« Dans le cadre d'une convention de partenariat dont l'objectif est d'encourager les projets des sportifs de haut niveau et de favoriser leur rôle ...
Actualités similaires
Quatorze millions d'euros. Le montant de la garantie bancaire d'achèvement du projet Benermans (porté par Ikea et Leclerc) est à la hauteur de ses dimensions ...
Actualités similaires
Avant de redémarrer la réaction neutronique du réacteur n° 2 (ou divergence), la centrale nucléaire de Flamanville (Manche), placée sous surveillance ...
Actualités similaires
La chambre régionale des comptes (CRC) a balayé, selon ses critères uniquement financiers, la gestion de la commune sous la quasi-totalité du précédent ...
Actualités similaires
Dimanche après-midi face à Saint-Sulpice, Lévézou Ségala Aveyron s'est imposé. Mais les Ségalis ont commis beaucoup de déchets dans leur jeu. Ils sont ...
Actualités similaires
Dimanche après-midi face à Saint-Sulpice, Lévézou Ségala Aveyron s'est imposé. Mais les Ségalis ont commis beaucoup de déchets dans leur jeu. Ils sont ...
Actualités similaires
Jugé trop bas et sans signature architecturale, le futur siège départemental de la Caisse d'allocations familiales n'a pas les faveurs de la Mairie ...
Un référé avait été introduit devant le tribunal administratif de Montpellier le 4 octobre par Me Barnabé Chavrier au nom de la société Training Go, ...
Actualités similaires
Le 23 septembre dernier, l'Autorité environnementale a rendu son avis sur le projet de réaménagement et la mise en sécurité du réseau des eaux pluviales ...
Actualités similaires
Février 2012, réunion publique de présentation du futur îlot Pépinière. Stanislas Dendievel prévient : « Si on ne maîtrise pas toutes les parcelles, on ...
Face à la reprise de l'épidémie de covid-19, le préfet de Côte-d'Or a pris un arrêté imposant le port du masque dans 8 communes de l'agglomération de ...
Actualités similaires
Deux choses vont évoluer concernant la stratégie française de lutte contre l'épidémie de coronavirus. Au sujet des tests, les laboratoires sont débordés ...
Actualités similaires