Deux ans de prison dont un avec sursis, permis de conduire annulé et obligation de soigner son alcoolisme. Décision du tribunal judiciaire de Dijon à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Deux ans de prison pour le responsable d'un accident mortel à Chorey-les-Beaune
Un homme de 25 ans a été condamné mercredi à quatre ans de prison ferme pour avoir tué au volant un septuagénaire le 7 septembre lors d'un choc sur la RN ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Périgueux a rendu son jugement après la mort d'un jeune homme dans un accident de la route. En août 2024 à Nontron, il a été ...
Actualités similaires
Le procureur de Foix a annoncé ce lundi 4 octobre la mise en examen de deux nouvelles personnes dans l'affaire de l'accident de chasse de Varilhes, relançant ...
Actualités similaires
Meurthe-et-Moselle - le Récap' de la semaine : Longwy : l'auteur d'un accident mortel incarcéré. Deux accidents de trottinettes à Fameck en cinq jours. Un ...
Actualités similaires
Ce jeudi 31 octobre 2024, un accident impliquant une voiture et un deux-roues est survenu boulevard de L'Ariane. Parmi les trois victimes, un adolescent de 17 ...
Actualités similaires
Deux jeunes hommes de 18 ans comparaissaient, ce jeudi, devant le tribunal de Cahors pour avoir agressé trois jeunes dans la nuit de lundi avec notamment ...
Actualités similaires
Jugé en audience de comparution immédiate par le tribunal de Tarbes ce 31 octobre pour homicide involontaire, David R., un ancien militaire de carrière, a ...
Actualités similaires
Ce jeudi se tenait le réquisitoire du procès en appel de Nadine Oliveira, la conductrice d'un car scolaire victime d'une collision avec train en 2017, ...
Actualités similaires
Le 3 août 2023, un automobiliste avait mortellement percuté une cycliste à Marans, avant de prendre la fuite. Il était jugé ce jeudi 24 octobre pour ...
Actualités similaires
Le parquet a requis ce jeudi 24 octobre cinq ans de prison, dont deux ans ferme, en appel contre la conductrice du car scolaire heurté par un train à Millas ...
Actualités similaires
En première instance, Mme Oliveira avait été condamnée à un an de prison ferme - sous bracelet électronique - et quatre ans avec sursis. Comme lors de ce ...
Actualités similaires
Nadine Oliveira avait été condamnée à cinq ans de prison, dont quatre avec sursis, pour homicides et blessures involontaires, en novembre 2022, en première ...
Actualités similaires
Nadine Oliveira avait été condamnée à cinq ans de prison, dont quatre avec sursis, pour homicides et blessures involontaires, en novembre 2022, en première ...
Actualités similaires
Le 7 octobre 2020, une femme décède dans un accident de la route sur l'A36 à hauteur de Rang dans le Doubs, alors qu'elle est transportée dans une ...
Actualités similaires
Dans le procès des jeunes de l'ASE du Nord maltraités dans l'Indre, la Creuse et la Haute-Vienne, la procureure de Châteauroux vient de faire ses ...
Actualités similaires
La procureure a requis de lourdes peines de prison contre les deux têtes du réseau de familles d'accueil sans agrément, actif entre 2010 et 2017 entre ...
Actualités similaires
Alexeï Moskalev avait été envoyé en prison et avait perdu la garde de sa fille, Macha, à cause d'un dessin antiguerre de cette dernière, alors âgée de ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 20 ans est décédé à Briec (29), la nuit dernière, dans un accident de la route. La RN165 est fermée dans les deux sens.
Actualités similaires
En fuite en Bosnie, l'homme est aussi interdit de séjour dans les Bouches-du-Rhône. Son trafic mené entre juin 2021 et septembre 2023, permettait d'écouler ...
Actualités similaires
La justice a condamné ce mardi une femme de 20 ans et un homme de 23 ans à deux ans de prison, dont un an avec sursis pour violences aggravées et complicité ...
Actualités similaires
Condamnée il y a deux ans en première instance pour l'accident mortel d'un bus scolaire à un passage à niveau à Millas (Pyrénées-Orientales) en 2017, ...
Actualités similaires
Un automobiliste haut-savoyard a été placé en garde vue suite à l'accident mortel qui s'est produit ce samedi à Fillière. D'après les premiers éléments ...
Actualités similaires