Déserts médicaux : ce que contient la proposition de loi visant à "améliorer l'accès aux soins" débattue lundi à l'Assemblée nationale
Les députés examinent un texte soumis par le député Frédéric Valletoux (Horizons), qui ne souhaite pas toucher à la liberté d'installation des ...Articles similaires à Déserts médicaux : ce que contient la proposition de loi visant à "améliorer l'accès aux soins" débattue lundi à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale examine aujourd'hui une proposition de loi Renaissance visant à faciliter le passage du permis de conduire - VIDEO
Une plateforme unique sur les aides existantes, davantage d'examinateurs, et l'usage du compte formation élargi : l'Assemblée nationale examine aujourd'hui ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Nucléaire : ce que contient le projet de loi examiné depuis lundi à l'Assemblée nationale
Le texte est examiné par les députés jusqu'à jeudi. Il doit notamment favoriser la construction de nouveaux réacteurs nucléaires et faciliter la ...Actualités similaires
Nucléaire: que contient le projet de loi qui arrive à l'Assemblée nationale ce lundi?
Un mois et demi après avoir été voté en première lecture au Sénat, le projet de loi pour accélérer sur le nucléaire est débattu à l'Assemblée ...Actualités similaires
Nucléaire : ce que contient le projet de loi discuté à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale s'empare ce lundi après-midi du projet de loi d'accélération du nucléaire. Les députés ont quatre jours pour étudier les 650 ...Actualités similaires
Que contient la proposition de loi pour lutter contre les déserts médicaux ?
Une quarantaine de députés se réunissent depuis juillet pour remédier au manque de médecins dans nos campagnes. Ils proposent de réglementer ...Actualités similaires
Guillaume Garot va défendre sa proposition de loi sur les déserts médicaux à l'Assemblée Nationale
Guillaume Garot, le député socialiste de la Mayenne, va présenter avec un groupe de parlementaires de tout bord politique sa proposition de loi pour en finir ...Actualités similaires
Que faut-il savoir sur la loi anti-squat débattue à l'Assemblée nationale à partir de ce lundi ?
L'Assemblée nationale, déjà sous tension depuis la fin de semaine dernière, commence, ce lundi, l'examen de la proposition de loi anti-squat. Portée par le ...Actualités similaires
Que contient la "loi anti-squat" examinée ce lundi à l'Assemblée nationale?
Cette proposition de loi portée par les groupes de la majorité présidentielle vise à punir plus fortement les squatteurs et à réduire drastiquement les ...Actualités similaires
Expulsion, sanctions... que contient la proposition de loi anti-squat examinée ce lundi à l'Assemblée ?
Les députés examinent ce lundi 28 novembre le projet de loi anti-squat, contesté par les associations qui dénoncent le durcissement des sanctions.Actualités similaires
Une proposition de loi pour interdire la corrida bientôt débattue à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi du député insoumis Aymeric Caron pour interdire la corrida est examinée à partir de mercredi en Commission des lois. L'ancien ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi de finances présenté lundi à l'Assemblée nationale
Le projet de loi de finances est enfin présenté à l'Assemblée nationale lundi. Si les débats s'annoncent houleux, l'hémicycle n'aura que quarante jours ...Actualités similaires
Le député mayennais Yannick Favennec dépose une proposition de loi pour améliorer l'accès aux soins
Yannick Favennec, député mayennais du groupe Horizons à l'Assemblée nationale, dépose une proposition de loi qui vise à lutter contre les inégalités ...Actualités similaires
La motion de censure déposée par la gauche visant le gouvernement d'Elisabeth Borne sera débattue lundi prochain à 16h à l'Assemblée nationale
La motion de censure de l'alliance de gauche Nupes contre le gouvernement d'Élisabeth Borne sera débattue et soumise au vote lundi à partir de 16H00 à ...Actualités similaires
Pass aux frontières, outils de surveillance... Ce que contient le projet de loi "sécurité sanitaire" présenté lundi prochain à l'Assemblée Nationale
On le sait, l'épidémie repart très fort. La première ministre Élisabeth Borne a présenté lundi, lors d'un premier conseil des ministres, un nouveau ...Actualités similaires
Pass aux frontières, outils de surveillance... Ce que contient le projet de loi "sécurité sanitaire" présenté lundi prochain à l'Assemblée Nationale
On le sait, l'épidémie repart très fort. La première ministre Élisabeth Borne a présenté lundi, lors d'un premier conseil des ministres, un nouveau ...Actualités similaires
La proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement et allongeant son délai, adoptée en troisième lecture à l'Assemblée Nationale
Ce jeudi 10 février, l'Assemblée Nationale a adopté en troisième et dernière lecture, la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ...
La proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement et allongeant son délai, adoptée en troisième lecture à l'Assemblée Nationale
Ce jeudi 10 février, l'Assemblée Nationale a adopté en troisième et dernière lecture, la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ...Passe vaccinal devant l'Assemblée nationale lundi : ce que contient le projet de loi
L'article 1er prévoit qu'un justificatif de statut vaccinal pour le Covid-19 sera demandé aux personnes d'au moins 12 ans, en lieu et place de l'actuel passe ...
Harcèlement scolaire : que contient la proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale ?
Le harcèlement scolaire est en passe de devenir un délit passible de prison, selon la proposition de loi présentée en première lecture dans l'Hémicycle, ...Actualités similaires
Numéro unique pour les appels d'urgence : une proposition de loi débattue à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale examine à partir de mercredi une proposition de loi LREM qui propose d'instaurer un "911" à la française, un numéro unique pour les ...Actualités similaires
Loi "climat et résilience" : le texte arrive lundi à l'Assemblée nationale, que contient-il ?
PARLEMENT - L'Assemblée nationale se penche à partir de ce lundi 29 mars sur la loi "climat et résilience" issue de la Convention citoyenne pour le climat ...Actualités similaires
Une députée conservatrice costaricienne campe depuis trois jours au centre de la salle plénière de l'Assemblée nationale pour protester contre une possible proposition de loi visant à légaliser l'av
Une députée conservatrice costaricienne campe depuis trois jours au centre de la salle plénière de l'Assemblée nationale pour protester contre une possible ...
L'Assemblée nationale adopte la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture la proposition de loi de lutte contre la maltraitance animale, ce 29 janvier. Par un vote quasi unanime, ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi contre la maltraitance animale débattue à l'Assemblée cette semaine
Les députés se penchent jusqu'à vendredi sur cette proposition de loi qui compte près de 500 amendements.Actualités similaires
Bien-être animal : une proposition de loi débattue à l'Assemblée nationale
Dès mardi 26 janvier, une proposition de loi sur le bien-être animal sera débattue. Elle propose notamment d'interdire progressivement la détention ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
