Des peines d'un an de prison ferme pour deux des "émeutiers" interpellés début juillet à Montpellier
Les deux hommes âgés de 20 et 22 ans ont été jugés ce mercredi par le tribunal correctionnel. Il leur était reproché la détention de substance ou de ...Articles similaires à Des peines d'un an de prison ferme pour deux des "émeutiers" interpellés début juillet à Montpellier
Violences urbaines : des peines de prison ferme prononcées par le tribunal judiciaire de Rouen
Le procureur de la République de Rouen a rendu public ce soir le nombre des personnes interpellées lors des récente...Actualités similaires
Violences: Dix hommes, âgés de 19 à 28 ans, condamnés en comparution immédiate à des peines allant du sursis à la prison ferme sous bracelet électronique
Dix hommes, âgés de 19 à 28 ans, ont été condamnés en comparution immédiate à des peines allant du sursis à la prison ferme sous bracelet électronique ...Actualités similaires
Des peines de prison ferme après les violences et les vols en centre-ville de Strasbourg
Les premières condamnations sont tombées. Des peines d'entre 4 et 10 mois de prison ferme ont été prononcées ce lundi 3 juillet après violences et les ...Actualités similaires
Quatre néonazis accusés de projets "terroristes" condamnés à des peines allant d'un à 18 ans de prison à Paris
Alexandre Gilet, ex-gendarme volontaire de 27 ans, a été condamné à 18 ans de réclusion criminelle, assortie d'une peine de sûreté des deux tiers.Actualités similaires
Procès de quatre néonazis en France: les accusés condamnés à des peines d'un à 18 ans de prison
De la prison pour les quatre néonazis poursuivis pour des projets terroristes. 18 ans de prison pour le principal accusé. Et des peines aménageables pour les ...Actualités similaires
Quatre néonazis condamnés à des peines d'un à 18 ans de prison pour projets "terroristes"
Quatre hommes appartenant à la mouvance néonazie ont été condamnés, vendredi, à des peines allant d'un an à 18 ans de prison ferme par une cour d'assises ...Actualités similaires
Faux listings du «carton suisse»: le tribunal prononce des peines de prison ferme
Le tribunal de Paris a condamné, mardi 27 juin, à quatre ans de prison, dont deux ferme, et 750 000 euros d'amende, un homme qui avait tenté d'intoxiquer les ...Actualités similaires
Fraude à l'Assurance maladie : un an de prison ferme pour deux gérantes d'un cabinet dentaire de région parisienne
Les deux soeurs ont été condamnées pour escroquerie aggravée, mais aussi exercice illégal de la profession de chirurgien-dentiste, usurpation d'identité, ...Actualités similaires
Sa voisine lui adresse un doigt d'honneur, il réplique à coups de couteaux et écope d'un an de prison ferme
Un habitant de Cloyes-les-Trois-Rivières n'a pas apprécié le doigt d'honneur que lui a adressé sa voisine. Il lui fait savoir en donnant des coups de ...Actualités similaires
VIDEO. Maltraitance animale : la justice condamne désormais à de la prison ferme, comme dans le cas d'un chiot martyrisé par des influenceurs
La chienne du couple d'influenceurs Rop et Rocka est devenue l'emblème de la maltraitance animale. Les sévices graves dont elle a été victime ont valu deux ...Actualités similaires
Accident lors d'un rodéo urbain à Bordeaux : 1 an de prison ferme pour un automobiliste
L'automobiliste qui avait percuté et blessé 13 personnes lors d'un rodéo urbain à Bordeaux en avril dernier, a été condamné ce mercredi 7 juin à un...Actualités similaires
Agression d'un responsable RN à Bordeaux : cinq membres des Ultramarines condamnés à la prison ferme
Six prévenus étaient jugés depuis ce lundi 5 juin pour des violences aggravées commises le 9 juillet dernier à Bordeaux alors qu'un responsable RN était ...Actualités similaires
Procès des agresseurs de Pierre Le Camus : 5 des 6 prévenus condamnés à 1 an de prison ferme
L'ancien candidat du RN aux législatives et quelques amis avaient été victimes d'un déchaînement de violence l'été dernier dans un bar bordelais. 5 de ...Actualités similaires
Meurtre de Leslie et Kevin: Le père du jeune homme, condamné à un an de prison ferme pour avoir lancé des « appels au meurtre » sur les réseaux sociaux contre les personnes suspectées de l'assassinat de son fils et leur famille
17h58: Le père du jeune homme, condamné à un an de prison ferme pour avoir lancé des « appels au meurtre » sur les réseaux sociaux contre les personnes ...Actualités similaires
URGENT - Meurtre de Leslie et Kevin: Le père du jeune homme, condamné à un an de prison ferme pour avoir lancé des « appels au meurtre » sur les réseaux sociaux contre les personnes suspectées de l'assassinat de son fils et leur famille
17h58: Le père du jeune homme, condamné à un an de prison ferme pour avoir lancé des « appels au meurtre » sur les réseaux sociaux contre les personnes ...Actualités similaires
Violences conjugales : le pilier du XV de France et Montpellier Mohamed Haouas condamné à un an de prison ferme
Le pilier international, qui évolue à Montpellier, a été condamné à un an de prison sans maintien en détention, ce mardi. Le rugbyman était jugé en ...Actualités similaires
Affaire des écoutes: Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison, dont un an ferme, et privation des droits civiques de 3 ans pour corruption et trafic d'influence - Il va se pourvoir en cassation
09h55: Le point sur ce que l'on sait Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy condamné en appel pour corruption à trois ans de prison, dont un an ferme
L'ex-président français Nicolas Sarkozy a été condamné, ce mercredi 17 mai, en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Pourquoi Nicolas Sarkozy, condamné à un an ferme, n'ira pas en prison de sitôt
Nicolas Sarkozy, Thierry Herzog et Gilbert Azibert ont été condamnés en appel ce mercredi à trois ans de prison, dont un an ferme, dans l'affaire dite des ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison dont un an ferme
Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous bracelet électronique, pour corruption ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy, condamné en appel à un an de prison ferme, se pourvoit en cassation
Les juges ont décidé de la même peine qu'en première instance. Mercredi, Nicolas Sarkozy a été condamné à trois ans de prison dont un ferme dans ...Actualités similaires
EN DIRECT - Affaire des écoutes: Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison, dont un an ferme, et privation des droits civiques de 3 ans pour corruption et trafic d'influence - Il va se pourvoir en cassation
09h55: Le point sur ce que l'on sait Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison, dont un an ferme
L'ancien chef de l'Etat Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme, pour corruption et trafic ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison dont un an ferme
Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous bracelet électronique, pour corruption ...Actualités similaires
Affaire des écoutes : Nicolas Sarkozy condamné en appel à trois ans de prison, dont un an ferme
Deux ans après une condamnation sans précédent pour un ancien chef de l'État, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi matin la condamnation de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
