L'homme de 43 ans avait été surpris en pleine rue au mois d'avril en train de frapper l'animal enfermé dans un sac. Il a été condamné par le tribunal de ...
Actualités similaires
Un homme de 43 ans a été condamné à six mois de prison ferme et trois avec sursis ce mardi 5 septembre au matin. Il était jugé pour avoir piétiné sa ...
Actualités similaires
Ce lundi 28 août, un homme de 36 ans a été condamné à 3 ans et 6 mois de prison ferme au tribunal judiciaire de Caen, pour avoir transporté, entre le 24 ...
Actualités similaires
Un passager d'un bus de La Seyne-sur-Mer (Var) a été condamné pour "agression sexuelle d'une mineure" et "violences contre des personnes chargees d'une ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné par le tribunal de Cahors vendredi pour avoir insulté, menacé de mort et frappé des gendarmes. Ces derniers étaient présents à ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Mons, siégeant en vacation, a prononcé mardi des peines de dix-huit et vingt mois de prison ferme contre deux jeunes qui ont ...
Actualités similaires
Un homme qui avait affiché des banderoles dénonçant l'offensive russe en Ukraine a été condamné jeudi à un an et demi de prison, nouvel exemple de la ...
Actualités similaires
Ce lundi 31 juillet, un quinquagénaire a été jugé en comparution immédiate pour une série de vols par effraction perpétrée dans le même établissement ...
Actualités similaires
Dans la nuit du vendredi 28 juillet au samedi 29 juillet, un homme alcoolisé a agressé verbalement une patrouille mobile de gendarmes à Mimizan. Arrêté, ...
Actualités similaires
Jugé vendredi en comparution immédiate, un homme a écopé de dix mois de prison ferme et a été écroué pour « menaces de mort en récidive » par mail ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné à de la prison ferme et écroué pour menaces de mort en récidive par mail à l'encontre de Jean-Marc Zulesi, député Renaissance ...
Actualités similaires
L'auteur de menaces en récidive contre un élu Renaissance des Bouches-du-Rhône et une juge a été écroué après sa condamnation à seize mois ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Versailles a condamné un homme à six mois de prison avec sursis probatoire et obligation de soins pour avoir adressé des menaces de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel du Hainaut, division de Mons, a prononcé jeudi une peine de huit ans de prison ferme contre un homme âgé de 29 ans poursuivi pour ...
Actualités similaires
L'homme de 25 ans, un Iranien en situation irrégulière, inconnu de la justice, avait été arrêté par les policiers dans la nuit du 30 juin au 1er juillet, ...
Actualités similaires
Le pourvoi en cassation de Tony Vairelles et de trois de ses frères «va porter essentiellement sur la problématique du délai raisonnable» de jugement, a ...
Actualités similaires
Le tribunal de Tours a condamné ce vendredi un jeune homme de 18 ans à douze mois de prison, dont six mois ferme, pour sa participation aux émeutes d'il y a ...
Actualités similaires
Le 1er juilllet 2023, une dame âgée a reçu un coup de poing au visage dans une rame de tramway à Nice. L'auteur de l'acte de violence a été condamné par ...
Actualités similaires
L'homme de 34 ans était jugé par le tribunal correctionnel d'Amiens, il a reconnu avoir donné un t-shirt qui a servi à allumer le feu.
Actualités similaires
Un homme a été condamné à un an d'emprisonnement pour provocation publique et directe, via les réseaux sociaux, à commettre un crime ou délit et à un ...
Actualités similaires