L'adoption d'un allongement du délai de prescription pour les injures publiques et les diffamations envers les élus locaux et candidats lors de l'examen de la ...
Actualités similaires
Juste avant la pause déjeuner de la session du conseil départemental, lundi 5 février, les élus ont discuté puis voté le schéma d'accueil des gens du ...
Actualités similaires
- Afin d'assurer le suivi de certaines opérations dont la réalisation présente un caractère pluriannuel, la ville a mis en place une gestion en ...
Actualités similaires
Ce nouveau régime entre en vigueur en ce début d'année, suite à son adoption lors du dernier conseil communautaire. Selon le président Régis Banquet, il ...
Actualités similaires
Il entre en vigueur en ce début d'année, suite à son adoption lors du dernier conseil communautaire. Selon le président Régis Banquet, il s'agissait de ...
Actualités similaires
Après un premier arrêt en septembre 2022 et un réajustement de plus d'un an, le deuxième arrêt du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme ...
Actualités similaires
Le maire de Carcassonne Gérard Larrat avait souhaité remanier en partie les missions attribuées aux élus de la majorité municipale. L'arrêté a été ...
Actualités similaires
Les organisations syndicales ont clairement signifié le 17 octobre, lors de la réunion avec le cabinet de Dominique Faure, la ministre déléguée chargée ...
Actualités similaires
Pour que le calendrier de construction du futur hôpital soit tenu, les élus de Cosne ont approuvé rapidement la modification du plan local d'urbanisme (PLU).
Actualités similaires
Les projets de décret sur la refonte du régime indemnitaire des policiers municipaux auraient dû être examinés le 20 septembre par le conseil supérieur de ...
Actualités similaires
Joël Guin, maire de Vedène (Vaucluse), est plutôt du genre discret, préférant travailler que de s'exposer à la lumière des projecteurs. Et côté travail ...
Actualités similaires
La Gazette des communes s'est procuré une synthèse gouvernementale du projet de refonte du régime indemnitaire des policiers qui doit être examiné par le ...
Actualités similaires
Les projets de décret prévoyant une refonte du régime indemnitaire des policiers municipaux ont été retirés de l'ordre du jour du conseil supérieur de la ...
Actualités similaires
Ce vendredi 9 juin 2023 le conseil municipal de Perpignan a désigné les délégués des conseils municipaux qui composeront la majeure partie du collège ...
Actualités similaires
Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, a présenté le 25 mai aux syndicats de police municipale ...
Actualités similaires