Déclaration d'intention relative au projet de révision du SAR
Déclaration d'intention relative au projet de révision du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) Par délibération n°DAP2021_0042 du 22 novembre 2021, ...Actualités similaires
Articles similaires à Déclaration d'intention relative au projet de révision du SAR
France: le gouvernement abandonne son projet de révision constitutionnelle sur le climat
Jean Castex a annoncé mardi soir qu'il renonçait à organiser un référendum pour inscrire la préservation de l'environnement dans la Constitution. La ...Actualités similaires
Climat: clap de fin au projet de révision constitutionnelle
Il n'y aura pas de référendum pour inscrire le climat dans la Constitution, dans la lignée des propositions de la Convention citoyenne: l'exécutif a ...Actualités similaires
Climat : Jean Castex annonce l'abandon du projet de révision constitutionnelle
Le Sénat a adopté une formulation différente de celle votée par l'Assemblée nationale, ce qui met un terme à la procédure.Actualités similaires
MackNeXT : la déclaration de projet votée à l'unanimité
La future installation du groupe Mack International et l'implantation d'antennes de téléphonie mobile ont notamment été soumises au conseil municipal, lundi ...Actualités similaires
Une motion relative au projet éolien votée au conseil municipal de Pléneuf-Val-André
Le conseil municipal de Pléneuf-Val-André, jeudi 17 juin 2021, s'est ouvert par le vote à l'unanimité d'une motion relative au projet éolien en mer ...Actualités similaires
Agriculture. Arrêté « abeilles » : le projet de révision critiqué
« La révision de l'arrêté « abeilles » visant à mieux protéger les pollinisateurs de l'impact des pesticides, est bien loin de tenir ses promesses ! » ...Actualités similaires
Conflit israélo-palestinien : Washington rejette pour la troisième fois le projet de déclaration du Conseil de sécurité de l'ONU
Les États-Unis se sont opposés lundi, pour la troisième fois en une semaine, à l'adoption d'une déclaration du Conseil...Actualités similaires
Proche-Orient: Washington rejette à l'ONU un troisième projet de déclaration
Nations unies (Etats-Unis) - Les Etats-Unis se sont opposés lundi, pour la troisième fois en une semaine, à l'adoption d'une déclaration du Conseil de ...Actualités similaires
EN DIRECT - Israël-Palestine : Washington rejette le troisième projet de déclaration commune à l'ONU
EMBRASEMENT - Les États-Unis se sont opposés, pour la troisième fois en une semaine, à l'adoption d'une déclaration du Conseil de sécurité de l'ONU sur ...Actualités similaires
Proche-Orient : Washington rejette à l'ONU un troisième projet de déclaration
Les Etats-Unis se sont opposés ce lundi, pour la troisième fois en une semaine, à l'adoption d'une déclaration du Conseil de sécurité de l'ONU sur le ...Actualités similaires
Charnay-lès-Mâcon : une révision du projet éducatif territorial va être engagée
La révision du projet éducatif territorial (PEDT) va s'engager prochainement sur la commune. Elle se fera en pleine concertation avec les différents ...Actualités similaires
Avis négatif du commissaire-enquêteur au projet de révision du PLU d'Edern
« Nombreuses imperfections », « la règle de l'entre-soi semble avoir présidé aux travaux préparatoires »... L'avis défavorable du ...Actualités similaires
Le projet de révision de la Constitution sur l'environnement provoque des remous à l'Assemblée
Faut-il intégrer la préservation de l'environnement à l'article 1er de la Constitution et organiser un référendum ? L'engagement pris par le président de ...Actualités similaires
La Chambre des représentants approuve à la majorité le projet de loi organique relative à la nomination aux postes supérieurs
La Chambre des représentants a approuvé à la majorité, mardi en séance plénière, le projet de loi organique n° 08.21 modifiant et complétant la loi ...Actualités similaires
Anicet Georges Dologuélé (RCA): «On n'a pas noué une alliance avec Bozizé, c'était une déclaration d'intention»
Il est arrivé officiellement deuxième à la présidentielle en Centrafrique, et réclamait l'annulation du double scrutin du 27 décembre. Finalement, hier, ...Actualités similaires
Contournement de Le Faouët : Déclaration d'intention
Depuis 2017, le Département mène les études du projet de contournement de Le Faouët. Plusieurs phases importantes de concertation locale se sont déroulées ...Actualités similaires
Golbey : un collectif créé pour la révision du projet Box (papier pour carton ondulé) de la papeterie Norske Skog
Le porte-parole officieux du collectif pour la révision du projet Box , annoncé par l'entreprise Norske Skog de Golbey (NSG), Antoine Deltour, auquel ...Actualités similaires
Gabon: Jean Ping «condamne» le projet de révision de la Constitution
Au Gabon, les choses s'accélèrent pour le projet de révision de la Constitution, très contesté par l'opposition. Le texte a été voté à une écrasante ...Actualités similaires
Gabon: l'opposition monte au créneau contre le projet de révision de la Constitution
Au Gabon, le projet de révision de la Constitution lancé par le gouvernement en fin de semaine dernière focalise toujours les débats politiques. Mardi, une ...Actualités similaires
Gabon: le projet de révision de la Constitution à la Une de la presse
Au Gabon, un projet de Constitution a été adopté la semaine dernière par le gouvernement. La principale modification, largement commentée consiste ...Actualités similaires
Au Gabon, le projet de révision de la Constitution suscite des réactions
Si ce projet est adopté, l'intérim du chef de l'État sera assuré par un collège composé des présidents des deux chambres du Parlement et du ministre de ...Actualités similaires
Énergie solaire : le Sénat rejette le projet de révision à la baisse des tarifs
Le Sénat s'est prononcé contre la révision à la baisse des tarifs d'achat d'électricité pour certains parcs solaires. Cet amendement gouvernemental avait ...Actualités similaires
À Pordic, la minorité propose une révision du projet envisagé au quartier de la Porte-de-l'Ic
Michelle Carmès et Grégory Étienne, du groupe de la minorité, Pordic Alternative 2020 et membres de la commission urbanisme, ont pris connaissance, par voie ...Actualités similaires
Saurat : Une équipe de travail pour le projet de révision du PLU
Les membres du conseil municipal se sont réunis ce lundi à la maison d'amount. Un conseil qui a débuté par le rappel d'une actualité forte en émotion, qui ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
