Articles similaires à Coronavirus : sévérité accrue pour le non-respect du confinement
Attention, le prix de l'amende pour non respect des obligations de débroussaillage va augmenter
Avez-vous des précisions concernant les nouvelles amendes en cas de débroussaillage insuffisant?Actualités similaires
Risques d'incendie: les députés votent l'aggravation des amendes en cas de non respect des obligations de débroussaillement
Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à ...Actualités similaires
Les amendes pour le non-respect du débroussaillage autour des habitations des Pyrénées-Orientales vont tomber
Le débroussaillage autour de toutes les habitations en bordure de forêt dans les Pyrénées-Orientales devait être réalisés avant le 15 mai. Il n'est ...Actualités similaires
Sécheresse : quelle sanction en cas de non-respect des mesures concernant les piscines dans les Pyrénées-Orientales ?
En proie à une sécheresse inédite, les Pyrénées-Orientales sont passées mardi en situation de "crise". La remise en eau des piscines enterrées, comme ...Actualités similaires
Sécheresse en Pyrénées-Orientales: sanctions si non respect des restrictions
Le préfet des Pyrénées-Orientales, où des restrictions drastiques entrent en vigueur mercredi, a annoncé des contrôles et des sanctions pour les ...Actualités similaires
Sécheresse en Pyrénées-Orientales: sanctions si non respect des restrictions
#IMGLP-2-#Le préfet des Pyrénées-Orientales, où des restrictions drastiques entrent en vigueur mercredi, a annoncé des contrôles et des sanctions pour les ...Actualités similaires
Éducation : deux professeurs de philosophie suspendus pour non-respect du « devoir de réserve »
Des prises de position pointées du doigt par l'Éducation nationale. Depuis ce printemps, deux professeurs de philosophie tous deux agrégés ont été ...Actualités similaires
Le ministre de l'Économie veut rendre public les noms des influenceurs épinglés pour non-respect aux règles
30 des 50 influenceurs contrôlés par le ministre de l'Économie ont fait l'objet d'infractions, leurs noms seront rendus publics dans les prochains joursActualités similaires
Les noms de 30 influenceurs épinglés pour non-respect des règles commerciales bientôt dévoilés
Le gouvernement rendra bientôt publics les noms de 30 influenceurs coupables notamment de ne pas avoir signalé le caractère publicitaire de leurs ...Actualités similaires
Le ministère de l'Economie va rendre public "dans les prochains jours" les noms des influenceurs épinglés pour non respect aux règles, annonce Bruno Le Maire - Regardez
Bercy va rendre public "dans les prochains jours" les noms des influenceurs "qui n'ont pas respecté les règles", une mesure qui se veut "dissuasive" pour ...Actualités similaires
Maison du Hadj : La conférence de presse du collectif des agences de voyages sur le non-respect du cahier de charge
Le collectif à tenue une conférence de presse le samedi 29 Avril 2023 à la maison de la presse de Bamako. Depuis juin 2022 l'organisation du pèlerinage ...Actualités similaires
Samsung interdit ChatGPT et Bard à ses employés, des licenciements prévus en cas de non-respect
Pour éviter la fuite de données sensibles, Samsung a envoyé une note interne à ses employés pour leur interdire l'utilisation d'intelligences artificielles ...Actualités similaires
Affaire Shaïna : Le média d'Hugo Clément condamné pour « non-respect de la présomption d'innocence »
Déclaré coupable trop tôt. Le média Vakita du journaliste Hugo Clément a été condamné pour « atteinte à la présomption d'innocence » du jeune homme ...Actualités similaires
13 verbalisations à Lyon pour non-respect de l'interdiction de manifester
Au lendemain de la soirée mouvementée du 17 avril, la préfecture du Rhône avait instauré mardi 18 avril un périmètre d'interdiction de manifestation dans ...Actualités similaires
Iran: les premiers commerces fermés pour non respect du voile
La police iranienne a commencé, depuis le samedi 15 avril, à appliquer les nouvelles mesures pour faire respecter le voile par les femmes dans la rue et les ...Actualités similaires
Non respect des Nuits sans lumières à St-Pierre : Des militants écologistes décident d'éteindre eux-mêmes les feux
Déplorant le non-respect des préconisations destinées à préserver les pétrels, les groupes locaux de Greenpeace, XR, Attac et CPLC annoncent qu'ils ...Actualités similaires
Port du voile en Iran : 150 commerces fermés pour non respect du règlement obligatoire
Plus de 150 établissements commerciaux ont été fermés en Iran par les autorités ces dernières 24 heures, pour des manquements à l'obligation du port...Actualités similaires
Iran : déjà 155 magasins et restaurants fermés pour non-respect du voile obligatoire
C'est un chiffre officiel énoncé par le porte-parole de la police iranienne, Saïd Montazerolmahdi. 24 heures à...Actualités similaires
Iran : 150 commerces fermés pour non-respect du voile obligatoire
Plus de 150 établissements commerciaux ont été fermés par les autorités en 24 heures pour ne pas avoir respecté...Actualités similaires
Iran : 150 commerces fermés pour non-respect du voile obligatoire
Ces fermetures ont été ordonnées au lendemain de l'entrée en vigueur d'un nouveau plan de la police pour contrôler le port du voile par les femmes, ...Actualités similaires
Iran: 150 commerces fermés pour non respect du voile obligatoire
Plus de 150 établissements commerciaux ont été fermés par les autorités en 24 heures pour ne pas avoir respecté l'obligation du port du voile par des ...Actualités similaires
Fermeture de 150 commerces pour non-respect du voile obligatoire
Les autorités iraniennes ont mis sous scellés 137 magasins et 18 restaurants qui ne respectaient pas le nouveau plan de la police en matière du port du ...Actualités similaires
Le directeur du Channel dénonce le non respect de la convention par la Ville de Calais
La convention la Ville et la scène nationale était au centre des débats de la réunion publique organisée par le Channel. Selon son directeur, après ...Actualités similaires
Téléphonie : un opérateur peut réclamer des pénalités pendant 5 ans en cas de non-respect du contrat
La loi impose un délai de prescription d'un an aux opérateurs de communications électroniques pour réclamer au client ce qui est dû. Certaines sommes ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
