Copropriété : ces frais de justice que vous devez payer
Un copropriétaire doit participer aux frais de justice engagés ou subis par le syndicat des copropriétaires, qu'il soit ou non...Articles similaires à Copropriété : ces frais de justice que vous devez payer
Trump condamné à payer au New York Times près de 400.000 dollars de frais d'avocat
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné vendredi à payer 392.638 dollars au New York Times et à des...Actualités similaires
États-Unis : Trump condamné à payer 400 000 dollars de frais d'avocat au « New York Times »
Donald Trump avait porté plainte en 2021 contre le « New York Times », accusant trois journalistes du journal américain d'un « complot sournois » pour ...Actualités similaires
Trump condamné à payer près de 400.000 dollars de frais d'avocat au New York Times
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné vendredi à payer 392.638 dollars au New York Times et à des journalistes du quotidien au titre des ...Actualités similaires
Trump condamné à payer près de 400'000 dollars de frais d'avocat
Après avoir été débouté de ses poursuites à l'encontre de journalistes du New York Times, l'ancien président américain a été condamné à payer les ...Actualités similaires
Frais bancaires : cette astuce redoutable de la banque pour vous faire payer trois fois plus cher
Comme les deux tiers des gens, vous payez vos services bancaires sous la forme d'un forfait mensuel, ou « package » ? C'est rarement le bon choix,...Actualités similaires
Frais bancaires : cette astuce redoutable de la banque pour vous faire payer trois plus cher
Comme les deux tiers des gens, vous payez vos services bancaires sous la forme d'un forfait mensuel, ou « package » ? C'est rarement le bon choix,...Actualités similaires
La maison mère canadienne du site pornographique Pornhub va payer 1,8 million de dollars à la justice américaine et dédommager des victimes afin d'échapper à des poursuites pour trafic sexuel
La maison mère canadienne du site pornographique Pornhub, Aylo Holdings, va payer 1,8 million de dollars à la justice américaine et dédommager des victimes ...Actualités similaires
Argentine : le président Javier Milei exhorte ses opposants à payer les frais de maintien de l'ordre
Le porte-parole du gouvernement a annoncé, vendredi, que les organisateurs du premier rassemblement hostile au président argentin devront payer les policiers ...Actualités similaires
VIDÉO. Doit-on obligatoirement payer des travaux de copropriété ?
Il peut arriver parfois que certains propriétaires profitent de travaux voisins pour en réaliser dans le même temps. Or, cela devient plus problématique ...Actualités similaires
Trois militants de Dernière Rénovation, qui avaient aspergé de peinture la façade de la préfecture du Rhône en mars pour dénoncer l'inaction climatique du gouvernement, condamnés à payer 76.000 euros pour participer aux frais de réparation
Trois militants de Dernière Rénovation, qui avaient aspergé de peinture la façade de la préfecture du Rhône en mars pour dénoncer l'inaction climatique ...Actualités similaires
VIDÉO. Doit-on obligatoirement payer des travaux de copropriété ?
Certains travaux peuvent parfois être réalisés dans une copropriété sans pour autant avoir été votés lors de l'assemblée générale des propriétaires. ...Actualités similaires
La justice sans pitié avec l'OM, il va falloir payer !
Malgré la saisie du tribunal administratif de Marseille, l'OM n'a pas réussi à avoir de ristourne sur...Actualités similaires
Achat de billets d'avion : Cathay Pacific propose de payer en trois fois sans frais
Cathay Pacific a annoncé un accord de collaboration avec Klarna, une « fintech » de partage des paiements, pour inclure son mode de paiement en trois ...Actualités similaires
Justice : tout ce que vous devez savoir sur les gains financiers d'une condamnation sous astreinte
Un justiciable peut, dans certains cas, bénéficier de gains d'astreinte en remportant un procès. Le principe, le condamné lui verse un certain montant tous ...Actualités similaires
Red Bull va payer des frais d'inscription record à la FIA pour 2024
Red Bull vient de clore une saison de domination impressionnante, qui restera dans l'Histoire de la Formule 1, en décrochant 21 victoires sur les 22 Grands ...Actualités similaires
Justice : Timac sera-t-elle condamnée à payer 240 000 euros pour pollution ?
Au tribunal de Brest ce 9 novembre, quatre associations ont dénoncé des pollutions récurrentes à Tonnay-Charente et Saint-Malo. Pour la défense, c'est ...Actualités similaires
Facebook, Instagram : devez-vous payer l'abonnement sans pub et qu'est-ce que ça change ?
L'abonnement payant pour utiliser Facebook ou Instagram sans publicité est en cours de déploiement en Europe. Est-ce qu'il faut forcément passer à la caisse ...Actualités similaires
Une enfant brûlée par des feux d'artifice : "On ne peut plus payer les frais médicaux", alertent ses parents
Une famille des Fenouillèdes se retrouve en grande difficulté financière suite au lourd accident subit par leur petite fille. Le 14 juillet 2022, Marwa avait ...Actualités similaires
La justice demande à Kéolis de payer aux chauffeurs de bus de l'Agglo "une prime de caisse"
Une dizaine de chauffeurs de Kéolis vient de gagner un procès aux Prud'hommes de Sète en première instance. Une décision qui pourrait faire ...Actualités similaires
Qu'est-ce que le site Torrent411, condamné à payer un demi-milliard d'euros de dommages et intérêts par la justice française ?
Le 13 octobre 2023 le Tribunal correctionnel de Rennes a condamné le créateur et l'administrateur du site de téléchargement québécois T411 à payer 150 ...Actualités similaires
Frais bancaires : les nouvelles astuces des banques pour faire payer plus cher votre découvert
Côté pile, les prix des services bancaires les plus courants ont stagné, voire baissé en 2023, selon l'Observatoire des tarifs bancaires de la Banque...Actualités similaires
Un hôpital privé doit payer des frais de justice de 1,79 million d'euros avant de poursuivre VHI - The Irish Times
La Cour suprême a statué qu'une société hospitalière privée doit payer environ 1,79 millions d'euros de frais de justice avant de pouvoir intenter une ...Actualités similaires
Frais bancaires : les nouvelles astuces des banques pour vous faire payer (un peu) plus cher
L'engagement a été tenu : les prix des services bancaires les plus courants ont stagné, voire baissé en 2023, selon l'Observatoire des tarifs...Actualités similaires
Il suffit d'un clic pour ne plus payer de frais d'expédition mais personne ne s'en est rendu compte
Acheter sur Internet c'est pratique, mais parfois la note peut vite devenir salée. En effet, les frais de livraison coûtent bien souvent très chers.Actualités similaires
La justice française force Uber à payer 850'000 euros à des taxis
Par le biais d'une application, l'entreprise pouvait, en 2014, véhiculer des clients sans avoir à respecter la réglementation de transport «à titre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
