Un jeune homme âgé de 23 ans sera jugé le 1er octobre. Entre le 24 mars et 14 avril, il n'a, par quatre fois, pas respecté le confinement à Concarneau. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Contrôlé quatre fois pour non-respect du confinement à Concarneau
L'UE a ouvert la voie ce lundi à de lourdes sanctions financières contre Meta. Dans le détail, la Commission européenne estime que le champion des réseaux ...
Actualités similaires
Trois associations ont porté plainte devant le tribunal administratif contre la ville d'Audenge pour non-respect de la loi littoral. Elles dénoncent la ...
Actualités similaires
Bercy a porté à 30 millions d'euros les amendes contre des entreprises qui ne respectent pas les délais de paiement. Les plus petites entreprises, qui sont ...
Actualités similaires
La secrétaire générale de la CGT appelle à voter pour le Nouveau Front populaire. Et compte faire monter le rapport de force social pour que ses promesses ...
Actualités similaires
Pendant les Jeux olympiques 2024, les deux-roues auront interdiction de remonter sur les voies de circulation qui seront dédiées aux sportifs et aux ...
Actualités similaires
Soit ils le trouvent « avenant » et « très intelligent » soit ils ne peuvent plus le voir. Sur le marché de Tulle, les habitants ont des avis très ...
Actualités similaires
Réunis autour de la table la semaine passée, les acteurs locaux de l'éducation et de la sécurité ont mis en évidence une recrudescence des délits de ...
Actualités similaires
Budapest a été sanctionné pour ne pas s'être conformé à une décision précédente de la Cour de justice de l'UE en décembre 2020, en persistant à ne ...
Actualités similaires
La Hongrie va devoir payer une amende de 200 millions d'euros à l'Union européenne. La Cour de justice de l'Union européenne l'a déclaré coupable de ne ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a condamné, jeudi, la Hongrie à payer une amende de 200 millions d'euros et à s'acquitter d'une astreinte d'un ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a condamné ce jeudi la Hongrie à payer une somme forfaitaire de 200 millions d'euros pour non-respect du droit ...
Actualités similaires
L'inspection du travail a sanctionné le PSG d'une grosse amende pour non-respect de la parité homme-femme. Il y a quelques semaines, le PSG a été ...
Actualités similaires
Khader Cikkili a été contrôlé par la gendarmerie le 3 juin dernier à Carnon, alors qu'un arrêté du ministère de l'Intérieur lui interdit de quitter ...
Actualités similaires
La préfecture d'Indre-et-Loire a décidé de fermer le restaurant "Crousti Chicken" de Tours, de la rue Giraudeau, pour ne pas avoir respecté les règles ...
Actualités similaires
Quinze maires bretons ont saisi la justice administrative, jeudi 16 mai, pour dénoncer le non-respect par l'État des droits fondamentaux de la personne dans ...
Actualités similaires
Durant près de quatre heures devant le tribunal correctionnel de Narbonne, le président du comité régional des pêches d'Occitanie, Bernard Perez, a tenté ...
Actualités similaires
Durant près de quatre heures devant le tribunal correctionnel de Narbonne, le président du comité régional des pêches d'Occitanie, Bernard Perez, a tenté ...
Actualités similaires
Quinze mairies bretonnes ont saisi la justice administrative pour dénoncer le non-respect par l'État des droits fondamentaux de la personne dans les Ehpad ...
Actualités similaires
Depuis le lancement de l'année test de la redevance incitative des déchets ménagers (poubelles noires), en février dernier, la Ville de Fumel et Fumel ...
Actualités similaires
Le syndicat conteste le planning de l'enseigne, qui passerait outre les jours fériés prévus cette semaine. Il appelle donc à la grève, mercredi 8 et jeudi ...
Actualités similaires