Concessionnaire des ports de plaisance de TPM: le tribunal administratif rejette les suspicions de la CCI
Dans une longue décision rendue ce jeudi après-midi, le tribunal administratif rejette les suspicions portant sur la procédure ayant conduit au choix ...Articles similaires à Concessionnaire des ports de plaisance de TPM: le tribunal administratif rejette les suspicions de la CCI
Élections municipales à Cocheren : le tribunal administratif rejette la demande d'annulation
Les élus de Cocheren se sont réunis en conseil municipal. Voici les principaux points soumis à la délibération des conseillers municipaux.Actualités similaires
Achiet-le-Grand : le tribunal administratif rejette le recours de Pascale Tard, l'élection municipale validée
« On s'y attendait, mais cela écarte un sujet d'inquiétude. On va pouvoir continuer à se plonger dans les dossiers importants de la commune comme la ...Actualités similaires
Municipales à Aix-Noulette : le tribunal administratif rejette les deux recours
Deux recours avaient été déposés par Nesrédine Ramdani et Dany Coolen, dans la foulée du second tour des élections municipales d'Aix-Noulette et la ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse rejette le recours des gérants de débits de boisson
La CPME 31, l'UMIH 31 et une dizaine de sociétés exploitantes de débuits de boissons souhaitaient voir annuler l'arrêté préfectoral qui ferme les bars de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-Parti socialiste), emporte le second tour des élections ...Actualités similaires
Municipales dans les Landes : le Tribunal administratif rejette les recours du premier tour, sauf pour Pissos
Le Tribunal administratif de Pau rejette les recours déposés suite premier tour des élections municipales dans les Landes, le 15 mars 2020. Seules les ...Actualités similaires
Le Grand-Lemps : le tribunal administratif rejette le recours de Pascale Pruvost
Les élections municipales 2020 jouent les prolongations dans la commune du Grand-Lemps. Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours ...Actualités similaires
Fermeture de salles de sports : le tribunal administratif de Grenoble rejette deux recours
Deux groupements contestaient la fermeture des salles de sport dans la métropole de Grenoble. Le Tribunal administratif de Grenoble les a débouté.Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection de Jean-Marie Caramiaux à Hersin-Coupigny
D'ailleurs, Jean-Marie Caramiaux n'a hésité à reprocher à ses oposants leur « manque de courage ». Le maire a donné lecture du rapport de l'audience du ...Actualités similaires
Élections municipales à Boquého. Le tribunal administratif rejette la demande d'annulation
Deux voix seulement avaient séparé les deux listes en présence, le 15 mars dernier, au soir des élections municipales à Boquého (Côtes-d'Armor).La liste ...Actualités similaires
Coronavirus à Marseille : Le tribunal administratif rejette le recours contre la fermeture des bars et des restaurants
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande de suspension de l'arrêté qui ordonne la fermeture des bars et des restaurants à Marseille et ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection municipale
À Four, les élections municipales se sont réglées en un seul tour. La liste du maire sortant Jean Papadopulo a été réélue avec 53,8 % des suffrages, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille rejette la demande d'invalidation des élections à Cucq
Les électeurs cucquois ne devront pas retourner aux urnes. Les demandes d'annulation du scrutin formulées par Christelle Deharbe, tête de liste du Triangle ...Actualités similaires
Élections municipales : le tribunal administratif rejette la protestation
À la suite des élections municipales du 15 mars dernier et des résultats du scrutin, la liste d'opposition Un nouveau souffle pour Grignon avait ...Actualités similaires
Cucq : le tribunal administratif rejette les protestations du Triangle Citoyen et Avançons ensemble
La liste Cucq demain était visée par un recours au lendemain du premier tour des élections municipales de mars dernierActualités similaires
Monterblanc : le tribunal administratif rejette le recours de l'ancien maire
Le tribunal administratif a rejeté le recours de Gérard Guilleron, ancien maire de Monterblanc, battu de seize voix aux dernières municipales. Le recours ...Actualités similaires
Municipales : le tribunal administratif rejette le recours de l'ancien maire, Valentin Beck
Les élections municipales 2020, du fait de l'épidémie du Covid-19, ont connu de nombreux rebondissements et recours devant les tribunaux. L'ancien ...Actualités similaires
Port du masque à Nice: le tribunal administratif rejette la demande de retrait de l'arrêté édicté par le maire
Il disait en avoir "marre des cow-boys". Jean-Marc Le Gars, ancien président du tribunal administratif de Nice, a attaqué devant cette juridiction l'arrêté ...Actualités similaires
Poitiers : le tribunal administratif rejette les requêtes du fonds Josefa dans l'affaire de l'essai clinique "sauvage"
Dans l'affaire de l'essai clinique "sauvage" du fonds Josefa mené à l'abbaye Sainte-Croix près de Poitiers, le tribunal administratif donne raison à ...Actualités similaires
Montpellier : le tribunal administratif rejette un nouveau recours contre le projet Oxylane
Non au béton s'est vue, une nouvelle fois, débouté par le tribunal administratif ce mercredi 15 juillet. L'instance a rejeté un nouveau recours déposé par ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection du maire de La Grand-Croix
Michel Chatagnon, battu le 15 mars, protestait contre l'élection du maire, Luc François.Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette la demande de suspension de l'arrêté rendant le masque obligatoire à Strasbourg
Depuis le jeudi 21 mai, le port du masque est obligatoire dans l'espace public de la Grande-Ile et les grands axes y conduisant. Une mesure bien suivie des ...Actualités similaires
Officiel - Le tribunal administratif de Paris rejette les recours de l'OL, Amiens et Toulouse
Depuis que la Ligue de Football Professionnel a officiellement décidé d'arrêter la Ligue 1 2019-2020 avec un classement fixé par quotient, 2 descentes en ...Actualités similaires
Football - Ligue 1 - Ligue 1 : le tribunal administratif de Paris rejette les recours de Lyon, Amiens et Toulouse
La Ligue de Football Professionnel (LFP) se réjouit du rejet des recours introduits par les trois clubs.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
