Le gérant d'un bar de nuit à Commercy a été condamné à 150 jours-amendes à 10 euros pour travail dissimulé. Il était néanmoins absent de l'audience ...
Actualités similaires
Articles similaires à Commercy : le gérant du bar condamné pour travail dissimulé
Le couple de gérants de l'Hacienda à Tulle et un couple d'amis étaient jugés ce jeudi pour trafic de stupéfiants. Si l'épouse du gérant a été relaxée, ...
Actualités similaires
Une enquête préliminaire pour travail dissimulé a été ouverte mi-janvier après une plainte visant le Paris SG déposée par un homme d'affaires tunisien, ...
Actualités similaires
Une enquête préliminaire pour travail dissimulé a été ouverte mi-janvier après une plainte visant le Paris SG déposée par un homme d'affaires tunisien, ...
Actualités similaires
Une enquête préliminaire pour travail dissimulé a été ouverte mi-janvier après une plainte visant le PSG déposée par un homme d'affaires tunisien, ...
Actualités similaires
"LIGUE 1 - Une enquête préliminaire pour travail dissimulé a été ouverte mi-janvier après une plainte visant le Paris Saint-Germain déposée par un homme ...
Actualités similaires
Le commissariat central du XVIe arrondissement a ouvert une enquête préliminaire contre le PSG pour travail dissimulé. L'opération fait suite au dépôt de ...
Actualités similaires
La compagnie aérienne, qui doit reprendre la liaison Brest-Orly à partir du 6 mars 2023, devait être jugée vendredi 3 février à Limoges. Mais le procès ...
Actualités similaires
Du lundi 16 au vendredi 20 janvier, le procès en appel aux assises de Cahors d'un ex-gérant d'un domaine de chasse du Lot-et-Garonne se tenait à huis clos. ...
Actualités similaires
L'ancien président de l'association « Au secours des quatre pattes » a été condamné à deux ans de prison avec suris par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Depuis lundi, le procès en appel aux assises de Cahors d'un ex-gérant d'un domaine de chasse du Lot-et-Garonne se tient à huis clos. Six victimes et près de ...
Actualités similaires
Neuf mois après la condamnation de Deliveroo pour travail dissimulé à l'issue d'un procès retentissant, le tribunal de Paris a relaxé jeudi Suart et Resto ...
Actualités similaires
La filiale de La Poste a été relaxée ce jeudi par le tribunal de Paris. Elle était accusée de faire travailler des livreurs en tant qu'indépendants, en ...
Actualités similaires
La plateformes de livraison Stuart et Resto In, accusées d'avoir eu recours à des livreurs indépendants alors qu'ils auraient dû être salariés, ont été ...
Actualités similaires
La plateforme de livraison Stuart, filiale du groupe La Poste poursuivie pour travail dissimulé, a été relaxée jeudi par le tribunal de Paris, tout comme ...
Actualités similaires
Les investigations se poursuivent après le meurtre du gérant d'un bar à chicha, mardi, à Montpellier (Hérault). Un trentenaire, qui sortait d'un ...
Actualités similaires
Le géant verrier de l'Audomarois a été condamné par le tribunal de Saint-Omer à une amende de 30 000 euros, après un accident du travail qui avait rendu ...
Actualités similaires
Mercredi 4 janvier dans l'après-midi, le patron d'une entreprise de revêtement de murs et de sols implantée dans l'agglomération périgordine et sa ...
Actualités similaires
Un homme de 36 ans, gérant d'un bar à chicha, a été tué mardi matin par arme à feu à Montpellier (Hérault). Quatre suspects ont été interpellés ...
Actualités similaires
Une fois de plus, le tribunal de Dijon a condamné l'hôpital de Nevers. Pourquoi ? Pour avoir, une fois de plus, contre le même salarié, pour les mêmes ...
Actualités similaires
Elle était tétanisée. Elle assure lui avoir dit d'arrêter, mais il a continué comme s'il n'entendait pas. Elle sentait son souffle dans l'oreille. Alors ...
Actualités similaires