Comité des oeuvres sociales : rejet du recours en référé
Le recours en référé, formé par la CGT et les représentants du Comité des oeuvres sociales (COS) de la Ville de Belfort contre les délibérations des ...Actualités similaires
Articles similaires à Comité des oeuvres sociales : rejet du recours en référé
Le comité des oeuvres sociales de Châteaudun espère une bonne dynamique pour 2024 et une subvention adéquate
Si ses animations "sont appréciées", le comité des oeuvres sociales de Châteaudun espère que la dynamique se poursuivra en 2024, avec le versement d'une ...Actualités similaires
Romans-sur-Isère : projet Jean-Jaurès, les recours en référé rejetés, les travaux peuvent continuer
Au début du mois de mars 2024, le collectif Jean-Jaurès, composé de quelques commerçants, avait déposé deux recours en référé pour demander l'arrêt ...Actualités similaires
Hébergement des données de santé françaises chez Microsoft : la justice rejette un recours en référé
Le Conseil d'État a rejeté un recours en référé contre un projet qui conduira à héberger un important volume de données de santé françaises chez ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho emprisonné pour viol après le rejet de son dernier recours
L'ex-footballeur Robinho a été arrêté à Santos, au Brésil, après le rejet jeudi par la Cour suprême de sa demande de sursis, pour purger sa peine de ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho arrêté après le rejet de son dernier recours
« L'ordre de détention est maintenu (...) afin qu'il puisse commencer à purger sa peine », a indiqué jeudi soir le juge de la Cour suprême du Brésil Luiz ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho arrêté après le rejet de son dernier recours
"L'ordre de détention est maintenu (...) afin qu'il puisse commencer à purger sa peine", a indiqué jeudi soir le juge de la Cour suprême du Brésil Luiz ...Actualités similaires
Le recours en référé liberté de l'imam de Bagnols-sur-Cèze examiné ce vendredi
Le recours en référé liberté déposé par l'imam de Bagnols-sur-Cèze sera examiné ce vendredi par le tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
Expulsion de Mahjoub Mahjoubi : le recours de l'imam en référé-liberté sera examiné vendredi
Il a été renvoyé vers la Tunisie jeudi, à la demande de Gérald Darmanin.Actualités similaires
Expulsion de Mahjoub Mahjoubi : l'imam de Bagnols-sur-Cèze a déposé un recours en référé-liberté
Expulsé vers la Tunisie la semaine dernière pour avoir tenu un prêche anti-français, l'imam Mahjoub Mahjoubi a déposé ce mercredi 28 février 2024 un ...Actualités similaires
L'avocat de l'imam expulsé Mahjoub Mahjoubi a déposé un recours en référé-liberté
Son conseil, Me Samir Hamroun avait, alors, fait savoir qu'il engagerait "les procédures nécessaires pour que son client puisse revenir sur le territoire ...Actualités similaires
Présidentielle en Russie: le candidat anti-Poutine fait appel du rejet de son recours
L'opposant russe Boris Nadejdine interjette appel du rejet de son recours contre le refus d'enregistrement de sa candidature à la présidentielle de mars. Je ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : vers le rejet du dernier recours des opposants ?
Les opposants de la Tour Occitanie, un gratte-ciel prévu près de la gare Matabiau, qui ont attaqué le permis de construire, et le promoteur de ce projet ont ...Actualités similaires
Aides sociales et recours juridiques: comment Strasbourg résiste à la loi immigration
Jeanne Barseghian, maire de la capitale alsacienne, a annoncé entrer en «résistance» contre la loi immigration et intégration. La municipalité participe ...Actualités similaires
Légalité contestée du contournement ouest de Montpellier : le rejet du recours demandé
Cinq associations regroupées au sein de l'Autre COM contestent la légalité de la déclaration d'utilité publique du Contournement ouest de Montpellier qui ...Actualités similaires
Au secours catholique de Côte-d'Or la lutte contre le "non-recours" aux aides sociales
La pauvreté s'accroît en Côte d'Or, comme partout en France. C'est le constat que dresse en tout cas le Secours catholique, qui publiait ce mardi son rapport ...Actualités similaires
Oeuvres sociales du président de la Transition : Bientôt trois nouveaux centres de dialyse à Bamako
Ces unités de soins améliorent les capacités de prise en charge des personnes souffrant d'insuffisance rénale. Ils rapprocheront aussi les soins des malades ...Actualités similaires
Le ministre Assa Badiallo Touré lors de la remise de dons aux groupes vulnérables de la région de Ségou : Le Président de la Transition a accepté dédier le tiers de son salaire pour les oeuvres sociales de Kayes à Kidal...
J'invite chacun et chacune à plus de solidarité en faveur de nos voisins, nos frères et soeurs nécessiteux Samedi 14 octobre 2023, le ministre de la ...Actualités similaires
Le non-recours aux aides sociales, un phénomène d'ampleur et une lutte difficile
Plus de 30 % des personnes éligibles à une aide publique n'entreprennent pas les démarches nécessaires pour la recevoir. Les pouvoirs publics tentent bien ...Actualités similaires
La justice rejette le recours déposé en référé par Dieudonné contre l'interdiction par le préfet de police de son nouveau spectacle à Paris
Le tribunal administratif de Paris a rejeté pour "défaut d'urgence" le recours déposé en référé par l'humoriste controversé Dieudonné contre ...Actualités similaires
Taux de non-recours aux aides sociales, pas de fatalité il existe des solutions !
Voilà un sujet très important : on est nombreux à avoir droit à des aides sociales mais à ne pas les demander...on appelle ça le non-recoursActualités similaires
Sedan : un recours en référé déposé pour suspendre la relégation en R1
Sedan compte bien abattre ses dernières cartes dans sa bataille contre les instances.Actualités similaires
Relégué en Régional 1, Sedan dépose un recours en référé
"Le temps est compté pour Sedan. Relégué en Régional 1, le club des Ardennes a déposé un recours en référé auprès du tribunal administratif de Paris ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
