Le texte, qui introduit la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, a été définitivement adopté par le Parlement.
Actualités similaires
Articles similaires à Cloches, chant du coq, purin : le Parlement consacre "le patrimoine sensoriel" des campagnes
L'Assemblée nationale a voté jeudi une proposition de loi introduisant la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, alors que ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...
Actualités similaires
Jeudi 30 janvier, l'Assemblée nationale a voté une proposition de loi qui définit la notion de patrimoine sensoriel des campagnes. Chant du coq et odeurs de ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, un député va ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, un député va ...
Actualités similaires
La campagne se mérite": l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant jeudi à l'unanimité une proposition de loi ...
Actualités similaires
"La campagne se mérite" : l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant aujourd'hui à l'unanimité une proposition de ...
"La campagne se mérite": l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant jeudi à l'unanimité une proposition de loi ...
Les députés examinent ce jeudi 30 janvier, la proposition de loi d'un député de Lozère qui vise à codifier les choses et limiter les conflits de ...
Actualités similaires
Jeudi 30 janvier une proposition de loi visant à protéger "le patrimoine sensoriel" des campagnes est examiné à l'assemblée. Le texte soutenu par le ...
Actualités similaires
Le texte, adopté mercredi par la commission des affaires culturelles de l'Assemblée, cherche à empêcher les plaintes, émises par des riverains, contre ...
Cette proposition de loi vise à protéger les ruraux des actions juridiques engagées contre les "bruits et les effluves" de la campagne, au nom de "troubles ...
Actualités similaires
Laisser le coq s'égosiller, les cigales chanter, les cloches sonner... Un projet de loi va être présenté aux députés pour protéger ses sons de nos ...
Actualités similaires
Aux yeux des députés de la commission des affaires culturelles, chants du coq, sons de cloches et "émissions olfactives des espaces et milieux naturels" font ...
Actualités similaires
Le coq Maurice pourra continuer à s'égosiller: les députés ont voté en commission une proposition de loi UDI-Agir visant à protéger le "patrimoine ...
Actualités similaires