Après quinze ans d'enquête sur l'empoisonnement au chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, les juges d'instruction du tribunal judiciaire de Paris ont ...
Actualités similaires
Deux juges ont prononcé la fin des investigation dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, sans mise en cause, décevant les ...
Actualités similaires
Paris - Deux juges ont prononcé la fin des investigation dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, sans mise en cause, décevant les ...
Actualités similaires
Deux juges ont prononcé la fin des investigation dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, sans mise en cause, décevant les ...
Actualités similaires
La justice a décidé la fin des investigations dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, sans donner lieu à des mises en examen, ...
Actualités similaires
Les investigations sur l'utilisation de ce pesticide utilisé entre 1973 et 1993 en Martinique et en Guadeloupe sont terminées depuis le 25 mars. Un non-lieu ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 27?f?vrier 2022, les juges d'instruction du tribunal judiciaire de Paris ont d?cid? l'abandon des poursuites dans l'affaire de ...
Le Comité anti-amiante Jussieu considère ce non-lieu comme "scientifiquement et juridiquement erroné" et affirme avoir récolté suffisamment de preuves ...
Le Comité anti-amiante Jussieu considère ce non-lieu comme "scientifiquement et juridiquement erroné" et affirme avoir récolté suffisamment de preuves ...
La famille Liu avait contesté le non-lieu accordé au policier en juillet 2019, confirmé en novembre 2020 en appel, le fonctionnaire bénéficiant de la ...
La famille Liu avait contesté le non-lieu accordé au policier en juillet 2019, confirmé en novembre 2020 en appel, le fonctionnaire bénéficiant de la ...
C'est une tâche noire dans les relations entre l'Etat français et ses territoires ultramarins des Antilles. Le scandale sanitaire du chlordécone revient sur ...
Actualités similaires
La toxicité du chlordécone était connue depuis le début des années 70. Mais par dérogations successives, ce pesticide a malgré tout été utilisé dans ...
Actualités similaires
C'est un décret très attendu qui a été publié au Journal officiel ce 21 décembre, et qui va ouvrir un fonds pour indemniser les victimes du chlordécone : ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a prononcé un non-lieu à statuer sur la diffusion de clips de campagne jugés "racistes" dans le cadre de la campagne du référendum sur ...
Actualités similaires
Un non-lieu a été ordonné dans l'affaire de la contamination à l'amiante de salariés d'Alstom à Belfort. Un épilogue de 25 ans aprés une plainte ...
Actualités similaires
Des juges d'instruction du pôle santé publique du tribunal judiciaire de Paris ont rendu une ordonnance de non-lieu, signé le 12 octobre, dans l'affaire de ...
Actualités similaires
La juge d'instruction Marie-Claire Noiriel a prononcé mercredi 9 décembre un non-lieu en faveur du réalisateur Luc Besson, visé depuis 2018 par une plainte ...
Actualités similaires
Accusé de viol depuis trois ans par l'actrice Sand Van Roy, le cinéaste Luc Besson a bénéficié ce mercredi d'un non-lieu par le tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires
Une juge d'instruction du tribunal judiciaire de Paris a prononcé un non-lieu pour le cinéaste Luc Besson, accusé de viol depuis trois ans par l'actrice Sand ...
Actualités similaires