Chiot abattu : de la prison avec sursis requise contre le chasseur
Un chasseur ardéchois de 22 ans a été jugé ce vendredi 11 septembre devant le tribunal correctionnel de Privas pour acte de cruauté envers un animal ...Actualités similaires
Articles similaires à Chiot abattu : de la prison avec sursis requise contre le chasseur
Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis pour abus de confiance, escroquerie et blanchiment d'argent
La justice lui reproche le détournement de près de 370 000 euros, sur une période allant de juin 2016 à décembre 2023, dans le cadre de ses différentes ...Actualités similaires
Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis
Stéphane Haussoulier, le président du conseil départemental de la Somme, a été condamné ce mardi à trois ans de prison avec sursis et 30.000 euros ...Actualités similaires
Automobiliste tué sur l'A6 par une roue de camion : le chauffeur et sa patronne condamnés à un an de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Dijon a reconnu coupable de négligence la dirigeante de l'entreprise de transport ainsi que le chauffeur qui était au volant le ...Actualités similaires
Mathias Vicherat et sa compagne Anissa Bonnefont condamnés à de la prison avec sursis pour violences
C'est un procès symbolique des violences conjugales même si, contrairement à la plupart des cas, celles-ci s'exprimaient dans les deux sens. L'ex-directeur ...Actualités similaires
Violences conjugales : 5 mois de prison avec sursis pour l'ex-directeur de Sciences Po, 8 mois pour son ancienne compagne
Mathias Vicherat et Anissa Bonnefont ont tous les deux été condamnés pour des violences mutuelles. La défense de l'ancien directeur de Sciences Po a ...Actualités similaires
Mathias Vicherat, l'ancien directeur de Sciences Po Paris, condamné à cinq mois de prison avec sursis pour des violences conjugales
L'ancien directeur de l'école parisienne a annoncé faire appel de la décision, selon France Inter.Actualités similaires
Affaire LVMH: prison avec sursis requise contre l'ex-patron du renseignement Bernard Squarcini, soupçonné notamment de trafic d'influence
Le parquet a requis jeudi 28 novembre quatre ans de prison avec sursis contre l'ex-patron du renseignement intérieur Bernard Squarcini, soupçonné notamment ...Actualités similaires
Trafic d'influence au profit de LVMH: 4 ans de prison avec sursis requis contre Bernard Squarcini
Dans cette affaire à tiroirs, le procureur a réclamé contre neuf autres hommes des peines allant de quatre mois à deux ans de prison avec sursis, assorties ...Actualités similaires
Coups de feu tirés dans le quartier du Viguier à Carcassonne en 2015 : d'un an de prison à six mois avec sursis, en passant par 900 ¬ d'amende
Mercredi 27 novembre, quatre hommes ont comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre de faits de "violence aggravée par trois ...Actualités similaires
Jugé pour harcèlement envers son ancien associé : le jeune kiné écope de 12 mois de prison avec sursis
Ce jeudi 28 novembre, le tribunal correctionnel d'Agen a reconnu coupable le jeune kinésithérapeute originaire du Gers de complicité de harcèlement ...Actualités similaires
Jean-Marc Morandini demandait à des ados des photos d'eux nus : un an de prison avec sursis requis en appel contre l'animateur
L'animateur vedette de CNews Jean-Marc Morandini comparaissait devant la cour d'appel de Paris ce mercredi 27 novembre 2024 pour son procès pour corruption ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, la mère de la victime dénonce « une gifle »
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, son avocate dénonce une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Affaire Julie/: deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis et une famille indignée
L'affaire avait donné un coup de projecteur sur les violences sexuelles dans le monde des pompiers. Le tribunal de Versailles a condamné, ce mercredi 27 ...Actualités similaires
Il braque un fusil de chasse au visage de sa compagne et récolte six mois de prison avec sursis
Un homme a été condamné par le tribunal judiciaire d'Auch après avoir tenu en joue sa compagne avec un fusil de chasse. Ses armes lui ont été retirées.Actualités similaires
Dans l'« affaire Julie », prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé : une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Affaire "Julie": prison avec sursis pour deux pompiers condamnés pour atteintes sexuelles sur mineure
Deux pompiers ont été condamnés ce mercredi à respectivement quatre ans et 15 mois prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure, plus de 14 ans ...Actualités similaires
Affaire "Julie": deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Un troisième pompier a lui été relaxé. Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du ministère public, qui avait demandé à ce que les deux hommes, ...Actualités similaires
Gironde : prison avec sursis pour deux parents « complètement dépassés »
Un couple de Grignols a été jugé lundi 25 novembre pour gestes violents, absence d'hygiène et privation de soins pouvant mettre la santé de trois enfants ...Actualités similaires
Agression sexuelle sur deux patientes : un médecin de Bezouce est condamné à deux ans de prison avec sursis
Le médecin, âgé de 63 ans, a comparu ce mardi 26 novembre devant le tribunal correctionnel de Nîmes.Actualités similaires
Mort d'un étudiant après un tir de taser : un ex-gendarme condamné à 2 ans de prison avec sursis
Un ancien gendarme mis en cause dans la mort de Loïc Louise, étudiant décédé après un tir de taser fin 2013 à la Ferté-Saint-Aubin (Loiret), a été ...Actualités similaires
Un prêtre condamné à 18 mois de prison avec sursis pour détention d'images pédopornographiques en Meurthe-et-Moselle
Un jeune homme mineur avait alerté le diocèse et avait déclaré avoir été victime d'une agression sexuelle de la part de l'aumônier d'une maison de ...Actualités similaires
Affaire Loïc Louise à la Ferté-Saint-Aubin : l'ancien gendarme condamné à deux ans de prison avec sursis
11 ans après les faits, le tribunal correctionnel d'Orléans a rendu son jugement ce mardi dans l'affaire Loïc Louise. Ce jeune réunionnais de 21 ans était ...Actualités similaires
À Bordeaux, de la prison avec sursis requise contre un kinésithérapeute suspecté d'avoir escroqué la Sécu
Jugé ce lundi 25 novembre, le professionnel de santé, qui exerçait principalement dans une maison de retraite du quartier de la barrière de Toulouse, est ...Actualités similaires
Marseille : un policier condamné à huit mois de prison avec sursis pour des violences sur un manifestant kurde
Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour des faits de violence non justifiés sur un manifestant kurde à Marseille en 2022Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
